Objet Champ d'application du marché
Titre: Émission de titres restaurant pour les salariés de Logis Cévenols
2019.01.23
Produits/services: Services de courtage de titres📦
Brève description:
“Le présent marché concerne l'émission et la fourniture de «titres restaurant» pour les salariés de Logis Cévenols à Alès (30).”
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Produits/services supplémentaires: Services de courtage de titres📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Logis Cévenols — 433 quai de Bilina — 30 100 Alès.
Description du marché:
“Conformément à l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 25.7.2015, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire dont l'exécution sera ordonnée par des bons...”
Description du marché
Conformément à l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 25.7.2015, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire dont l'exécution sera ordonnée par des bons de commandes conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 80 de son décret d'application n 2016-360 du 25.3.2016. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Il n'y a pas de montant minimum et maximum pour ce marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“En application des articles 139 et 140 du décret n 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des modifications du marché en...”
Informations complémentaires
En application des articles 139 et 140 du décret n 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des modifications du marché en cours d'exécution. La modification sera mentionnée et précisée par voie de modification de marché (ex-avenant).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La date de la commission d'appel d'offre est approximative.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 rue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 rue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 065-151798 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-06-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 433 quai de Bilina
Téléphone: +33 466784700📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Emission de titres restaurant pour les salariés de Logis Cévenols
2019.01.23
Produits/services: Restauration📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Logis Cévenols — 433 quai de Bilina — 30100 Alès.
Description du marché:
“Conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 25.7.2015, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire dont l'exécution sera ordonnée par des bons...”
Description du marché
Conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 25.7.2015, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire dont l'exécution sera ordonnée par des bons de commandes conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 80 de son décret d'application nº 2016-360 du 25.3.2016). Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Il n'y a pas de montant minimum et maximum pour ce marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Coût total des titres restaurant
Critère de coût (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“En application des articles 139 et 140 du décret nº 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des modifications du marché en...”
Informations complémentaires
En application des articles 139 et 140 du décret nº 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des modifications du marché en cours d'exécution. La modification sera mentionnée et précisée par voie de modification de marché (ex-avenant).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-151798
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019.01.23
Titre: Emission de titres restaurant pour le personnel de Logis Cévenols
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société UP
Adresse postale: 27-29 avenue des Louvresses — BP 33
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92234
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“Modalités de consultation des pièces marchés sur demande au service marchés publics de Logis Cévenols à l'adresse suivante: marchespublics@logis-cevenols.fr” Organe de révision
Adresse postale: 16 avenues Feuchères
Source: OJS 2019/S 114-280419 (2019-06-13)