Élagage et abattage d'arbres et de palmiers situés sur le territoire communal
Commune de Beaulieu-sur-Mer
Accord-cadre alloti portant sur des prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de palmiers situés sur le territoire communal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-18 | Avis de marché |
| 2019-04-29 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-10-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2019/AC/01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beaulieu-sur-Mer
Adresse postale: 3 bd Maréchal Leclerc
Code postal: 06310
Commune postale: Beaulieu-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.beaulieusurmer.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.issaly@beaulieusurmer.fr 📧
Téléphone: +33 493764709 📞
Fax: +33 493013155 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-18 📅
Date limite de soumission: 2019-05-29 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-190100
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les palmiers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée de 1 an renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Les grands arbres
Numéro du lot: 2
Brève description: Élagage et abattage de grands arbres et enlèvement des déchets s'y rapportant.
Description des renouvellements: Durée de 1 an renouvelable par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Les arbres à feuillage persistant
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Beaulieu-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — formulaire DUME ou formulaire DC1 et DC2 à remplir et datés et signés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Beaulieu-sur-Mer.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Issaly Stéphane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir le règlement de consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 079-190100 (2019-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2019/AC/01
Brève description:
Accord-cadre alloti portant sur des prestations d'élagage et d'abattage d'arbres et de palmiers situés sur le territoire communal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beaulieu-sur-Mer
Adresse postale: 3 bd Maréchal Leclerc
Code postal: 06310
Commune postale: Beaulieu-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.beaulieusurmer.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.issaly@beaulieusurmer.fr 📧
Téléphone: +33 493764709 📞
Fax: +33 493013155 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-18 📅
Date limite de soumission: 2019-05-29 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-190100
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les palmiers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Élagage et abattage de palmiers et enlèvement des palmes et autres déchets résultant de ces prestations.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée de 1 an renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Les grands arbres
Numéro du lot: 2
Brève description: Élagage et abattage de grands arbres et enlèvement des déchets s'y rapportant.
Description des renouvellements: Durée de 1 an renouvelable par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Les arbres à feuillage persistant
Numéro du lot: 3
Brève description:
Élagage et abattage d'arbres à feuillage persistant et enlèvement des déchets s'y rapportant.
Intitulé du lot: Les arbres à feuillage caduc
Numéro du lot: 4
Brève description:
Élagage et abattage des arbres à feuillage caduc et enlèvement des déchets s'y rapportant.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Beaulieu-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — formulaire DUME ou formulaire DC1 et DC2 à remplir et datés et signés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie de Beaulieu-sur-Mer.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Issaly Stéphane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir le règlement de consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 22 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 079-190100 (2019-04-18)
Avis d'attribution de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201861
Se réfère à l'avis: 2019/S 079-190100
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2019/S 084-201861 (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Élagage et abattage d'arbres et de palmiers et enlèvement des branches et autres déchets liés à ces prestations.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201861
Se réfère à l'avis: 2019/S 079-190100
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Publication initiale: 2019/S079-190100 du 23.4.2019.
Suppression du lot 2 Les grands arbres — non attribution du lot 2.
Objet
Champ d'application du marché
Publication initiale: 2019/S079-190100 du 23.4.2019.
Suppression du lot 2 Les grands arbres — non attribution du lot 2.
Avis de marché initial 2019/S079-190100 du 23.4.2019
Suppression du lot 3 les arbres à feuillage persistant — non attribution du lot 3.
Élagage et abattage d'arbres à feuillage caduc et enlèvement des déchets s'y rapportant.
Informations complémentaires: Suppression du lot 4 «Les arbres à feuillage caduc» — non attribution du lot 4
Source: OJS 2019/S 084-201861 (2019-04-29)
Avis d'attribution de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage et abattage de palmiers.
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 191-464820
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Les Palmiers
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom: Azur Jardins
Adresse postale: 824 bd du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: France élagage
Adresse postale: 239 quartier de Rimon
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 191-464820 (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage et abattage de palmiers.
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 191-464820
Numéro JO-S: 191
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Les Palmiers
Brève description:
Élagage et abattage des grands arbres.
Élagage et abattage d'arbres à feuillage persistant.
Élagage et abattage d'arbres à feuillage caduc.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom: Azur Jardins
Adresse postale: 824 bd du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: France élagage
Adresse postale: 239 quartier de Rimon
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 191-464820 (2019-10-01)
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