L'objet du présent accord-cadre est de confié à un prestataire la réalisation et fabrication de tous types de catalogues ou brochures, de publications, événementielles ou publicitaires ainsi que la commercialisation au sein de différents points de ventes. Il s'agit notamment de catalogues réalisés par la ville de Cannes à l'occasion d' exposition organisée au Centre d'art La Malmaison et à la Villa Domergue. De manière non exhaustive les prestations comprennent:
— réalisation de la maquette en collaboration avec la ville de Cannes,
— suivi de la photogravure, correction des cromalins,
— correction et traduction des textes,
— fabrication et suivi,
— diffusion et commercialisation des catalogues dans tous les canaux de distribution la simulation de commande entrera dans le jugement des offres et donnera lieu au premier marché subséquent qui débutera à la notification de l'accord-cadre.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Éditions et diffusion de catalogues
2019-0036
Produits/services: Catalogues📦
Brève description:
“L'objet du présent accord-cadre est de confié à un prestataire la réalisation et fabrication de tous types de catalogues ou brochures, de publications,...”
Brève description
L'objet du présent accord-cadre est de confié à un prestataire la réalisation et fabrication de tous types de catalogues ou brochures, de publications, événementielles ou publicitaires ainsi que la commercialisation au sein de différents points de ventes. Il s'agit notamment de catalogues réalisés par la ville de Cannes à l'occasion d' exposition organisée au Centre d'art La Malmaison et à la Villa Domergue. De manière non exhaustive les prestations comprennent:
— réalisation de la maquette en collaboration avec la ville de Cannes,
— suivi de la photogravure, correction des cromalins,
— correction et traduction des textes,
— fabrication et suivi,
— diffusion et commercialisation des catalogues dans tous les canaux de distribution la simulation de commande entrera dans le jugement des offres et donnera lieu au premier marché subséquent qui débutera à la notification de l'accord-cadre.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éditions et diffusion de catalogues
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Catalogues📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Éditions et diffusion de catalogues.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accords-cadres à bon de commande donnant lieu à des marchés subséquents, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant...”
Informations complémentaires
Accords-cadres à bon de commande donnant lieu à des marchés subséquents, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 15 000 EUR HT,
— montant maximum par période: 75 000 EUR HT.
La simulation de commande joint au présent DCE, vaut premier marché subséquent.
Les marchés subséquents seront établis en fonction de la survenance du besoin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement,
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix des marchés subséquents: définis dans chaque marchés subséquents,
— pas d'avance prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: le candidat remettra 3 échantillons de format 24 x 28 cm, représentatif des prestations objet de ce marché, permettant de juger d'une part la créativité des candidats et d'autre part la qualité des fournitures qu'il propose.
NB: l'absence d'échantillon entraînera l'irrégularité de l'offre. Ils seront délivrés sans contrepartie du versement d'une prime ni rémunération. Ils devront être parvenus avant la date et l'heure de réception des offres à l'adresse suivante: direction des achats Immeuble Les Fauvettes 3 rue des Fauvettes 06406 Cannes Cedex.
Chaque échantillon proposé devra être clairement identifié et comporter les indications suivantes:
— le nom de l'entreprise,
— le nº du marché
— numérotation.
Chaque échantillon devra être numéroté.
Dans le cas où le candidat proposerait plus de 3 échantillons, seul les 3 premiers serait pris en compte dans le cadre de l'analyse des offres.
Les échantillons resteront la propriété de la ville de Cannes, et ne pourront être rendu aux candidats qu'ils soient retenus ou non.
Numéro de la consultation: 2019-0036.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 046-104906 (2019-03-01)
Avis d'attribution de marché (2019-06-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet du présent accord-cadre est de confié à un prestataire la réalisation et fabrication de tous types de catalogues ou brochures, de publications,...”
Brève description
L'objet du présent accord-cadre est de confié à un prestataire la réalisation et fabrication de tous types de catalogues ou brochures, de publications, événementielles ou publicitaires ainsi que la commercialisation au sein de différents points de ventes. Il s'agit notamment de catalogues réalisés par la ville de Cannes à l'occasion d' exposition organisée au centre d'art La Malmaison et à la villa Domergue. De manière non exhaustive les prestations comprennent:
— réalisation de la maquette en collaboration avec la ville de Cannes,
— suivi de la photogravure, correction des Cromalins,
— correction et traduction des textes,
— fabrication et suivi,
— diffusion et commercialisation des catalogues dans tous les canaux de distribution la simulation de commande entrera dans le jugement des offres et donnera lieu au 1 marché subséquent qui débutera à la notification de l'accord-cadre.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Accords-cadres à bon de commande donnant lieu à des marchés subséquents, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant...”
Informations complémentaires
Accords-cadres à bon de commande donnant lieu à des marchés subséquents, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 15 000 EUR HT. Montant maximum par période: 75 000 EUR HT. La simulation de commande joint au présent DCE, vaut premier marché subséquent. Les marchés subséquents seront établis en fonction de la survenance du besoin.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 046-104906
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Éditions et diffusion de catalogues
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Snoeck publishers
Adresse postale: Sint Kwintensberg 83
Commune postale: Gand
Code postal: 9000
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Couleurs contemporaines
Adresse postale: 36 rue de Turin
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sfpa
Adresse postale: 10 boulevard de Grenelle
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 4.6.2019 le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous....”
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 4.6.2019 le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Montant minimum par période 15 000 EUR HT/ Montant maximum par période 75 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
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Source: OJS 2019/S 117-286870 (2019-06-19)