Divers groupes Loire Habitat — contrat d'entretien des installations de chauffage individuel gaz
Loire Habitat
Divers groupes Loire Habitat — contrat d'entretien des installations de chauffage individuel gaz.
Relance de la présente consultation après une déclaration sans suite.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-08 | Avis de marché |
| 2020-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 201908141611b
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL pour la participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-478908
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Lot nº 1 — secteur du Forez
Numéro du lot: 1
Brève description: Contrat d'entretien des installations de chauffage individuel gaz.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot nº 3 — secteur de Saint-Étienne Jacquard
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot nº 4 — secteur de Saint-Étienne Carnot
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot nº 5 — secteur de l'Ondaine
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot nº 6 — secteur du Roannais
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot nº 7 — secteur de la Plaine
Numéro du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 197-478908 (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 201908141611b
Brève description:
Divers groupes Loire Habitat — contrat d'entretien des installations de chauffage individuel gaz.
Relance de la présente consultation après une déclaration sans suite.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
URL pour la participation: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-478908
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Divers groupes Loire Habitat — contrat d'entretien des installations de chauffage individuel gaz.
Relance de la présente consultation après une déclaration sans suite.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Lot nº 1 — secteur du Forez
Numéro du lot: 1
Brève description: Contrat d'entretien des installations de chauffage individuel gaz.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Lot nº 2 — secteur du Gier Pilat
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot nº 3 — secteur de Saint-Étienne Jacquard
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot nº 4 — secteur de Saint-Étienne Carnot
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot nº 5 — secteur de l'Ondaine
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot nº 6 — secteur du Roannais
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot nº 7 — secteur de la Plaine
Numéro du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément à l'article 5-1 du règlement de consultation, chaque candidat devra remettre les pièces suivantes:
— lettre de candidature (DC1 à jour au 1.4.2019 exigé et signé): pour les groupements, cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché,
Afficher plus
— les candidats peuvent utiliser le formulaire Déclaration du candidat (modèle Cerfa DC2) à jour au 1.4.2019 ou le DUME,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Conformément à l'article 5-1 du règlement de consultation, chaque candidat devra remettre les pièces suivantes: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— références et certificats de capacité correspondant à des marchés de même nature de moins de 3 ans, à compter de l'année précédant celle de la consultation. Le montant, la date, le lieu d'exécution, le nom du maître d'ouvrage seront précisés.
Les références devront être accompagnés de certificats de capacité signés par les acheteurs cités.
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou équivalent (PGN).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA.
Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994 — département de Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 766671.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011978
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-478908
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Proxiserve
Adresse postale: rue Tati P. A. Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Valeur totale du marché: 365950.91 EUR 💰
Nom: Engie Home Services Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: 9 rue Pascal
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Valeur totale du marché: 27908.52 EUR 💰
Adresse postale: rue Tati P.A. Roosevelt
Valeur totale du marché: 184217.05 EUR 💰
39 108 EUR 💰
12066.56 EUR 💰
47 232 EUR 💰
90188.4 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 007-011978 (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 766671.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011978
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-478908
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par période de 1 an à compter du 1.1.2020.
Le montant figurant dans la rubrique «Valeur totale du marché (hors TVA)» s'entend sur la durée totale des marchés et correspond aux offres retenues pour les 7 lots confondus.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Proxiserve
Adresse postale: rue Tati P. A. Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Valeur totale du marché: 365950.91 EUR 💰
Nom: Engie Home Services Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: 9 rue Pascal
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Valeur totale du marché: 27908.52 EUR 💰
Adresse postale: rue Tati P.A. Roosevelt
Valeur totale du marché: 184217.05 EUR 💰
39 108 EUR 💰
12066.56 EUR 💰
47 232 EUR 💰
90188.4 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par période de 1 an à compter du 1.1.2020.
Le montant figurant dans la rubrique «Valeur totale du marché (hors TVA)» s'entend sur la durée totale des marchés et correspond aux offres retenues pour les 7 lots confondus.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA),
— après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA) ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994-Département de Tarn-et-Garonne).
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕