Distribution des documents d'information de la Métropole de Lyon (4 lots)

Métropole de Lyon

Distribution de documents d'information aux habitants du territoire de la Métropole, en boites aux lettres non adressés, dans divers points de dépôt (mairies, Maisons de la Métropole, office du tourisme, commerces, stations de métro, etc) ou de la main à la main sur des lieux déterminés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-20 Avis de marché
2020-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Numéro de référence: 19com09
Brève description:
Distribution de documents d'information aux habitants du territoire de la Métropole, en boites aux lettres non adressés, dans divers points de dépôt (mairies, Maisons de la Métropole, office du tourisme, commerces, stations de métro, etc) ou de la main à la main sur des lieux déterminés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: webmestre@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-448446
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et maximum de 150 000 EUR HT sur la durée ferme de 24 mois de l'accord-cadre, soit un montant minimum de 60 000 EUR HT et maximum de 300 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Distribution de documents non adressés en boîtes aux lettres
Numéro du lot: 1
Brève description:
Distribution non adressée en boîtes aux lettres de documents d'information (courriers, invitations, flyers, etc.) sur des secteurs géographiques ciblés, dans des délais souvent restreints (information travaux, réunions publiques,etc.).
Les périmètres de distribution peuvent être de taille très différente (une rue, plusieurs rues, un morceau de rue, une commune ou plusieurs communes, un arrondissement, un quartier etc.).
Le prestataire devra définir précisément à chaque commande le nombre de documents nécessaires et en assurer la distribution.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement une fois 24 mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et maximum de 150 000 EUR HT sur la durée ferme de 24 mois de l'accord-cadre, soit un montant minimum de 60 000 EUR HT et maximum de 300 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise.
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Intitulé du lot: Distribution de documents en points de dépôt
Numéro du lot: 2
Brève description:
Distribution de documents et publications de la Métropole dans divers points de dépôts sur le territoire métropolitain essentiellement (mairies, Maisons de la Métropole, office du tourisme, bibliothèques, commerces, centres culturels ou sportifs, etc.).
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Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 45 000 EUR HT et maximum de 200 000 EUR HT sur la durée ferme de 24 mois de l'accord-cadre, soit un montant minimum de 90 000 EUR HT et maximum de 400 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise.
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Intitulé du lot: Distribution de documents de la main à la main (street-marketing)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Distribution de documents d'information ou publications de la main à la main sur différents lieux du territoire métropolitain (lieux de passage à forte fréquentation, entrées ou sorties de manifestations culturelles ou sportives, arrivées et départ des transports en commun, etc.).
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Intitulé du lot: Distribution spécialisée dans les stations de métro
Numéro du lot: 4
Brève description:
Distribution du magazine bimestriel de la Métropole dans les stations de métro gérées par le Sytral. Le prestataire devra assurer la mise en place du magazine pendant 2 à 3 semaines au moment de la sortie du magazine (5 à 6 fois par an) dans une partie ou totalité des présentoirs prévus à cet effet dans les stations de métro de la Métropole selon des règles très précises.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Métropole de Lyon.
Territoire de la Métropole de Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti,
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Capacité technique et professionnelle:
A) Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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B) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
A) Être en capacité d'assurer la distribution de documents dans des contextes et quantités comparables à ceux objet du lot concerné apprécié notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent);
B) Pas de niveau minimum exigé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère social (clause d'insertion).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Idem adresse générale indiquée au I.1).
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité à statut particulier
Contact
Point de contact: Direction de l'information et de la communication externe
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2023.
— précisions sur les rubriques ci-dessus:
—— précision du 2.2.6: la valeur estimée correspond au montant maximum de consommation sur la durée totale du marché, reconduction comprise,
—— précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert,
—— précision 4.2.7: la date d'ouverture des offres prévue est indicative,
— conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 19com09,
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2020,
— forme des candidatures:
—— en cas de groupement, les justificatifs visés aux points 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché,
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—— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.1.2 et 3.1.3) et apporter la preuve par tout moyen approprié qu'il en disposera pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3.1.1 sauf la lettre de candidature,
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—— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité
De candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements,
— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue du Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer: un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative;
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer:
— un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 184-448446 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Distribution de différents types de documents d'information et de communication, en boites aux lettres, en points de dépôt, de la main à la main.
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011994
Se réfère à l'avis: 2019/S 184-448446
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de 2 ans, reconductible une fois 2 années avec un montant minimal de 30 000 EUR HT et un maximum de 150 000 EUR HT sur la durée ferme du marché. Ces montants sont identiques sur la période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Distribution non adressée en boîtes aux lettres de documents d'information (courriers, invitations, flyers, etc.) sur des secteurs géographiques ciblés.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de 2 ans, reconductible une fois 2 années avec un montant minimal de 30 000 EUR HT et un maximum de 150 000 EUR HT sur la durée ferme du marché. Ces montants sont identiques sur la période de reconduction.
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Brève description:
Distribution de documents et publications de la Métropole dans divers points de dépôts sur le territoire métropolitain essentiellement (mairies, maisons de la Métropole, office du tourisme, bibliothèques, commerces, centres culturels ou sportifs, etc.).
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Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande d'une durée ferme de 2 ans, reconductible une fois 2 années avec un montant minimal de 45 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT sur la durée ferme du marché. Ces montants sont identiques sur la période de reconduction.
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Brève description:
Distribution du magazine bimestriel de la Métropole dans les stations de métro de la Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence du dispositif proposé pour optimiser la distribution en fonction du support distribué et de l'événement concerné
Critère de qualité (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Codice Alliance Service
Adresse postale: 2 rue Roger Planchon
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Nom: Paperboys
Adresse postale: 30 rue Seguin
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Izi Event
Adresse postale: 12 rue Franklin
Nom: Adrexo
Adresse postale: 1330 avenue Guillibert de la Lauzière
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13592
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
4
2

Référence
Informations complémentaires
— précisions sur les rubriques 2.1.7) et 5.2.4): le montant indiqué correspond au montant maximal total, reconduction comprise,
— précisions rubrique 5.2.1): la date de conclusion du marché indiquée correspond à la date de notification du marché,
— modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 10:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00 auprès de la direction de la communication externe, 20 rue du Lac, 69003 Lyon, sur demande écrite. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut exercer:
— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», nº 358994.
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Source: OJS 2020/S 007-011994 (2020-01-08)