Dispositifs médicaux steriles: anesthésie et réanimation

Centre hospitalier univers Pontchaillou

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum exprimés en quantités, conclu en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Sauf pour les lots: 31, 32, 34, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43 et 44: Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum exprimés en quantités, conclu en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier univers Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-27	Avis de marché
2019-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: YLCL1805
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier univers Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: lambert@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 299289435 📞
Fax: +33 299283761 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-099920
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Les variantes à l'initiative des soumissionnaires sont autorisées. Les soumissionnaires qui présentent des variantes sont tenus de présenter également une offre de base conforme aux spécifications des prestations décrites dans les documents de la consultation. Des variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur sont demandées au lot 5 et au lot 41. Ces variantes sont facultatives.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 093 310 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Il s'agit d'un marché alloti — nombre de lots: 96
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les dispositifs médicaux stériles pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP et au catalogue des besoins.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public est conclu pour une période initiale allant du 1.7.2019 ou à compter de la date de notification du marché public au titulaire si celle-ci est postérieure à la date de début prévue initialement, au 30.6.2020. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an.

Description des options: Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de reconduire le marché public.
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — document DC1.
Situation économique et financière: — chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tous moyens de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de monfort-sur-meu
Adresse postale: 33, rue Saint Nicolas
Commune postale: Montfort Su Meu
Code postal: 35162
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de saint-meen-le-grand
Adresse postale: 13, rue de la Croix Duval
Commune postale: Saint-Méen-le-Grand
Code postal: 35290
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de fougeres
Adresse postale: 133, rue de la forêt
Commune postale: Fougères
Code postal: 35306
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier intercommunal redon-carentoir
Adresse postale: 8, avenue Étienne Gascon
Commune postale: Redon
Code postal: 35603
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de vitre
Adresse postale: 30, route de Rennes
Commune postale: Vitré
Code postal: 35506
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la guerche de bretagne
Adresse postale: 63, Faubourg de Rennes
Commune postale: La Guerche-de-Bretagne
Code postal: 35130
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier des marches de bretagne
Adresse postale: 9, rue de fougères
Commune postale: Antrain
Code postal: 35560
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de janze
Adresse postale: 4, rue Armand jouault
Commune postale: Janzé
Code postal: 35150
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier le grand fougeray
Adresse postale: 29, rue Saint Roch
Commune postale: Le Grand Fougeray
Code postal: 35390
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Service des achats du pôle pharmacie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-montfort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-montfort.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-stmeen.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-stmeenlegrand.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ch-fougeres.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-fougeres.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-redon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-redon-carentoir.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-vitre.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-vitre.fr 🌏
Courrier électronique: direction@hopital-laguerchedebretagne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: contact@chmb.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chmarchesdebretagne.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat@hopital-janze.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-janze.fr 🌏
Courrier électronique: s.azoulay@ch-grandfougeray.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-gfougeray.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement hospitalier de territoire (GHT). En application du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086432 📞
Fax: +33 240479068 📠
Source: OJS 2019/S 044-099920 (2019-02-27)

Avis d'attribution de marché (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum exprimés en quantité, conclu en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360, sauf pour les lots: 31, 32, 34, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43 et 44: accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum exprimés en quantités, conclu en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.

Valeur totale du marché: 3 172 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417240
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-099920
Numéro JO-S: 171

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditionnement et identification
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Service rendu par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Nom: B Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.bbraun.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1014821.56 EUR 💰
Nom: Bard France
Adresse postale: 164-166, avenue Joseph Kessel Parkile P14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.bardfrance.fr 🌏
Valeur totale du marché: 437 300 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Nom: Cair
Adresse postale: 1 allée des Chevreuils par tertiaire du Bois Dieu
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.cairlgl.com 🌏
Valeur totale du marché: 91240.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Nom: Codan France
Adresse postale: 49 rue de Rohrwiller, BP 40073
Commune postale: Bischwiller Cedex
Code postal: 67242
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://codan.com 🌏
Valeur totale du marché: 2975.40 EUR 💰
Nom: Comepa Industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93541
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.comepa.com 🌏
Valeur totale du marché: 191126.90 EUR 💰
Nom: Cook France
Adresse postale: 118 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.cookmedical.com 🌏
Valeur totale du marché: 42 992 EUR 💰
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: Immeuble Gershwin, 1 rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Adresse Internet: https://www.edwards.com 🌏
Valeur totale du marché: 76 924 EUR 💰
Nom: Fisher Paykel Healthcare
Adresse postale: 10 avenue du Quebec bâtiment F5 Silic 512 — Villebon
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91946
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.fphcare.com 🌏
Valeur totale du marché: 135473.52 EUR 💰
Nom: Avanos Medical France
Adresse postale: 6 place de la Madeleine
Code postal: 75008
Adresse Internet: https://avanos.com 🌏
Valeur totale du marché: 9648.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-29 📅
Nom: Hemodia
Adresse postale: 85 rue du Chêne Vert
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.hemodia.com 🌏
Valeur totale du marché: 124798.80 EUR 💰
Nom: ICU Medical France
Adresse Internet: http://www.icumed.com 🌏
Valeur totale du marché: 334692.32 EUR 💰
Nom: Intersurgical
Adresse postale: 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — Péripôle A205
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Code postal: 94127
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://fr.intersurgical.com 🌏
Valeur totale du marché: 553555.20 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Adresse Internet: https://www.medtronic.com 🌏
Valeur totale du marché: 170973.64 EUR 💰
Nom: Merit Medical
Adresse postale: Centre d'Affaires parc des Lumières — 46 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Trappes-Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78190
Adresse Internet: https://www.merit.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 87 354 EUR 💰
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: 42 rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93013
Adresse Internet: http://www.peters-surgical.com 🌏
Valeur totale du marché: 12566.40 EUR 💰
Nom: Pouret Medical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Adresse Internet: http://www.pouretmedical.com 🌏
Valeur totale du marché: 6 006 EUR 💰
Nom: Prodimed
Adresse postale: 4 rue de L'Europe
Commune postale: Neuilly-en-Thelle
Code postal: 60530
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.prodimed.com 🌏
Valeur totale du marché: 189 978 EUR 💰
Nom: Raffin Medical
Adresse postale: 746 route de Sarcey
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Adresse Internet: http://www.raffin-medical.com 🌏
Valeur totale du marché: 213024.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-01 📅
Nom: Resmed
Adresse postale: Ilena park 292, allée J. Monod
Commune postale: St Priest Cedex
Code postal: 69791
Adresse Internet: https://www.resmed.com 🌏
Valeur totale du marché: 274 458 EUR 💰
Nom: Sebac
Adresse postale: 12-14 rue Sarah Bernhardt
Commune postale: Asnière-sur-Seine
Code postal: 92600
Adresse Internet: https://www.adhesia.com 🌏
Valeur totale du marché: 101 200 EUR 💰
Nom: Silvert Medical
Adresse postale: World Trade Center — 299 boulevard de Leeds
Commune postale: Euralille
Code postal: 59777
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.silvertmedical.com 🌏
Valeur totale du marché: 33583.42 EUR 💰
Nom: Smiths Medical
Adresse postale: 3/5, rue du Point des Halles
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94656
Adresse Internet: https://www.smiths-medical.com 🌏
Valeur totale du marché: 85517.60 EUR 💰
Nom: Sophysa
Adresse postale: 5 rue Guy Moquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Adresse Internet: https://sophysa.com 🌏
Valeur totale du marché: 417 600 EUR 💰
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: Service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Adresse Internet: https://www.teleflex.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 209 633 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-30 📅
Nom: telic france
Adresse postale: 379, rue jean baptiste biot - espace polygone
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: http://wwwlabotelic.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8 307 EUR 💰
Nom: vyaire medical
Adresse postale: 1, rue favart
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.vyaire.com 🌏
Valeur totale du marché: 113531.23 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom: vygon
Adresse postale: 5-11, rue adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.vygon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 405218.05 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 46

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monfort-sur-Meu
Adresse postale: 33 rue Saint-Nicolas
Commune postale: Montfort-sur-Meu
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Méen-le-Grand
Adresse postale: 13 rue de la Croix Duval
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fougères
Adresse postale: 133 rue de la Forêt
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir
Adresse postale: 8 avenue Étienne Gascon
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Vitré
Adresse postale: 30 route de Rennes
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Guerche de Bretagne
Adresse postale: 63 faubourg de Rennes
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Marches-de- Bretagne
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Janzé
Adresse postale: 4 rue Armand Jouault
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Le Grand Fougeray
Adresse postale: 29 rue Saint-Roch

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2019/S 171-417240 (2019-09-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)