La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour anesthésie et réanimation. Elle est composée de 106 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux à usage unique steriles pour anesthésie réanimation — 2019
ANEST 2019”
Produits/services: Anesthésie et réanimation📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour anesthésie et réanimation. Elle est composée de 106 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique stériles pour anesthésie réanimation — 2019
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Anesthésie et réanimation📦
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance des patients📦
Produits/services supplémentaires: Kits ou ensembles pour péridurale📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour anesthésie réanimation. Elle est composée de 106 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-05-01 📅
Date de fin: 2022-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.5.2020 au 30.4.2022 reconductible 2 fois 1 an soit jusqu'au 30.4.2024.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-14
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (REQ nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 211-515632 (2019-10-29)
Avis d'attribution de marché (2020-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg 1 place de l'Hôpital — BP 426
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux a usage unique stériles pour anesthésie réanimation — 2019
ANEST 2019”
Brève description:
“— la présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour...”
Brève description
— la présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour anesthésie et réanimation;
— elle est composée de 106 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 789 449 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux a usage unique stériles pour anesthésie réanimation — 2019
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“— la présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour...”
Description du marché
— la présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour anesthésie et réanimation;
— elle est composée de 106 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-515632
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20/342115
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour le lot nº 81
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Nom et adresse du contractant
Nom: 3M France
Adresse postale: 1 parvis de l'Innovation
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20/342116
Titre: Retenu pour le lot nº 84
Nom et adresse du contractant
Nom: The surgical company
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25906.48 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20/342117
Titre: Retenu aux lots nº 51, 57 et 59
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambu sarl
Adresse postale: Les Bureaux du Parc — rue Gabriel Domergue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 280 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20/342118
Titre:
“Retenu pour les lots nº 1, 3, 4, 5, 7, 9, 13, 14, 16, 17, 19, 20, 22, 24, 25, 26, 28 et 29” Nom et adresse du contractant
Nom: B Braun médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 692 358 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20/342119
Titre: Retenu pour le lots nº 46 et 58
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook France
Adresse postale: 4 rue Plumet
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 212 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20/342120
Titre: Retenu pour les lots nº 63, 65, 67, 69 et 74
Nom et adresse du contractant
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 465 750 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20/342121
Titre: Retenu pour les lots nº 2, 12, 27, 76, 79
Nom et adresse du contractant
Nom: Gamida
Adresse postale: ZA — 31 rue des Alouettes — BP 81
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95605
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 565 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20/342122
Titre: Retenu aux lots nº 61, 68, 70, 71, 75
Nom et adresse du contractant
Nom: Getinge France
Adresse postale: Parc de Limère, avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans
Code postal: 45074
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 318 234 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20/342123
Titre: Retenu pour les lots nº 45 et 56
Nom et adresse du contractant
Nom: IDM médical
Adresse postale: ZAC de la Ferrage
Commune postale: Alleins
Code postal: 13980
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 896 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20/342124
Titre: Retenu pour le lot nº 60
Nom et adresse du contractant
Nom: Immed Europe
Adresse postale: Parc d'activité de la Broye
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251 132 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20/342125
Titre: Retenu pour les lots nº 30 et 40
Nom et adresse du contractant
Nom: Livanova
Adresse postale: 200 avenue de Paris
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 867 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20/342126
Titre: Retenu pour les lots nº 49, 53, 96 et 99
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 868 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20/342127
Titre: Retenu pour le lot nº 78
Nom et adresse du contractant
Nom: Planète médicale
Adresse postale: 7 avenue Clément Ader
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 768 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20/342128
Titre: Retenu au lot nº 95
Nom et adresse du contractant
Nom: Pouret médical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 856 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20/342129
Titre: Retenu pour les lots 23, 73, 77, 80, 82, 86, 90, 94, 97, 98, 100, 103, 105, 106
Nom et adresse du contractant
Nom: Smiths médical
Adresse postale: 3 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis
Code postal: 94656
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 398 025 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20/342130
Titre: Retenu pour les lots nº 31, 37, 41, 89, 92, 93, 101
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex médical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 850 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20/342131
Titre: Retenu pour les lots nº 11, 34, 35, 39, 44, et 85
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 826 💰
“— en application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, chaque marché conclu dans...”
— en application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.5.2020 au 30.4.2022 renouvelable deux fois un an soit jusqu'au 30.4.2024;
— lots infructueux: 6-8-10-18-21-32-33-36-42-43-47-48-50-52-54-55-62-66-72-83-87-88-91-102;
— lots sans suite: 15-38-64-104.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (REQ nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 131-321164 (2020-07-06)