Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif (garages, halls d'entrée, cages d'escaliers, logements, commerces...) ou administratif (agences...) de l'OPAC du Rhône, à savoir notamment:
— le traitement préventif sur les résidences ciblées dans la partie forfaitaire,
— le traitement ponctuel sur demande du pouvoir adjudicateur pour des résidences, logements espaces extérieurs non prévus dans la partie forfaitaire,
— les réunions de suivi de marché et bilan.
Interventions en sites occupés. Le marché est soumis à une charte d'intervention des entreprises. Marché mixte, sans minimum, ni maximum sur la partie à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPAC du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 77985929700029
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478955200📞
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.opacdurhone.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: OPAC du Rhône
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478956163📞
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr📧
Fax: +33 478955296 📠
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.opacdurhone.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Désinsectisation — dératisation — désinfection des gaines vide-ordures sur le patrimoine de l'OPAC du Rhône
Dgi_pc_3d”
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation📦
Brève description:
“Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif...”
Brève description
Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif (garages, halls d'entrée, cages d'escaliers, logements, commerces...) ou administratif (agences...) de l'OPAC du Rhône, à savoir notamment:
— le traitement préventif sur les résidences ciblées dans la partie forfaitaire,
— le traitement ponctuel sur demande du pouvoir adjudicateur pour des résidences, logements espaces extérieurs non prévus dans la partie forfaitaire,
— les réunions de suivi de marché et bilan.
Interventions en sites occupés. Le marché est soumis à une charte d'intervention des entreprises. Marché mixte, sans minimum, ni maximum sur la partie à bons de commande.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 485 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif...”
Description du marché
Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif (garages, halls d'entrée, cages d'escaliers, logements, commerces...) ou administratif (agences...) de l'OPAC du Rhône, à savoir notamment:
— le traitement préventif sur les résidences ciblées dans la partie forfaitaire,
— le traitement ponctuel sur demande du pouvoir adjudicateur pour des résidences, logements espaces extérieurs non prévus dans la partie forfaitaire,
— les réunions de suivi de marché et bilan.
Interventions en sites occupés. Le marché est soumis à une charte d'intervention des entreprises. Marché mixte, sans minimum, ni maximum sur la partie à bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 485 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois, par tacite reconduction, pour des périodes de 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles,
la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles,
la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.opacdurhone.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: 2 mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 244-600449 (2019-12-13)
Informations complémentaires (2020-01-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif...”
Brève description
Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif (garages, halls d'entrée, cages d'escaliers, logements, commerces…) ou administratif (agences…) de l'OPAC du Rhône, à savoir notamment:
— le traitement préventif sur les résidences ciblées dans la partie forfaitaire,
— le traitement ponctuel sur demande du pouvoir adjudicateur pour des résidences, logements espaces extérieurs non prévus dans la partie forfaitaire,
— les réunions de suivi de marché et bilan.
Interventions en sites occupés. Le marché est soumis à une charte d'intervention des entreprises. Marché mixte, sans minimum, ni maximum sur la partie à bons de commande.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 244-600449
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-13 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-16 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-14 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-17 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 010-020196 (2020-01-10)
Informations complémentaires (2020-01-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif...”
Brève description
Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif (garages, halls d'entrée, cages d'escaliers, logements, commerces…) ou administratif (agences…) de l'OPAC du Rhône, à savoir notamment:
— le traitement préventif sur les résidences ciblées dans la partie forfaitaire,
— le traitement ponctuel sur demande du pouvoir adjudicateur pour des résidences, logements espaces extérieurs non prévus dans la partie forfaitaire,
— les réunions de suivi de marché et bilan.
Interventions en sites occupés. Le marché est soumis à une charte d'intervention des entreprises. marché mixte, sans minimum, ni maximum sur la partie à bons de commande.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-16 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-20 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-17 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-21 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 012-024791 (2020-01-14)
Informations complémentaires (2020-01-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif...”
Brève description
Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif (garages, halls d'entrée, cages d'escaliers, logements, commerces…) ou administratif (agences…) de l'OPAC du Rhône, à savoir notamment:
— le traitement préventif sur les résidences ciblées dans la partie forfaitaire,
— le traitement ponctuel sur demande du pouvoir adjudicateur pour des résidences, logements espaces extérieurs non prévus dans la partie forfaitaire,
— les réunions de suivi de marché et bilan.
Interventions en sites occupés. Le marché est soumis à une charte d'intervention des entreprises. Marché mixte, sans minimum ni maximum sur la partie à bons de commande.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-24 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-21 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-24 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 015-031984 (2020-01-17)
Avis d'attribution de marché (2020-03-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Téléphone: +33 482904082📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif...”
Brève description
Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif (garages, halls d'entrée, cages d'escaliers, logements, commerces…) ou administratif (agences…) de l'OPAC du Rhône, à savoir notamment:
— le traitement préventif sur les résidences ciblées dans la partie forfaitaire;
— le traitement ponctuel sur demande du pouvoir adjudicateur pour des résidences, logements espaces extérieurs non prévus dans la partie forfaitaire;
— les réunions de suivi de marché et bilan.
Interventions en sites occupés. Le marché est soumis à une charte d'intervention des entreprises. Marché mixte, sans minimum, ni maximum sur la partie à bons de commande.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 71 504 💰
Description
Description du marché:
“Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif...”
Description du marché
Le marché concerne les prestations effectuées dans les parties privatives, parties communes et espaces extérieurs de l'ensemble du patrimoine locatif (garages, halls d'entrée, cages d'escaliers, logements, commerces…) ou administratif (agences…) de l'OPAC du Rhône, à savoir notamment:
— le traitement préventif sur les résidences ciblées dans la partie forfaitaire;
— le traitement ponctuel sur demande du pouvoir adjudicateur pour des résidences, logements espaces extérieurs non prévus dans la partie forfaitaire;
— les réunions de suivi de marché et bilan.
Interventions en sites occupés. Le marché est soumis à une charte d'intervention des entreprises. Marché mixte, sans minimum, ni maximum sur la partie à bons de commande.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 244-600449
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Avipur Loire/Puy de Dôme
Adresse postale: 8 bis rue du Champ de Mars
Commune postale: Savigneux
Code postal: 42600
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.opacdurhone.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 504 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marché mixte avec un montant forfaitaire et BPU.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 055-130760 (2020-03-13)