Désignation de prestataires pour l'acquisition de fournitures scolaires et de fournitures administratives pour l'ensemble des services, les écoles et le CCAS de la ville d'Oissel-sur-Seine
Commune de Oissel
Acquisition de fournitures scolaires, didactiques, matériels et jeux éducatifs et de fournitures administratives.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-19 | Avis de marché |
| 2019-10-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2019.0014-2019.0015
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Oissel
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Code postal: 76350
Commune postale: Oissel-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://ville-oissel.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ville-oissel.fr 📧
Téléphone: +33 232958989 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date limite de soumission: 2019-05-23 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-191547
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fournitures scolaires, didactiques, matériels et jeux éducatifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Groupement solidaire si nécessaire.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760484200013
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 8 rue du Manoir
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 080-191547 (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2019.0014-2019.0015
Brève description:
Acquisition de fournitures scolaires, didactiques, matériels et jeux éducatifs et de fournitures administratives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Oissel
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Code postal: 76350
Commune postale: Oissel-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://ville-oissel.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ville-oissel.fr 📧
Téléphone: +33 232958989 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date limite de soumission: 2019-05-23 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-191547
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Les échantillons devront parvenir à la Mairie dans un colis séparé à la même date limite de remise des offres que l'offre dématérialisée déposée sur la plateforme «Mpe76». Ils seront accompagnés d'un bordereau de livraison détaillé à l'en-tête du candidat: référence et nom du produit. Les échantillons devront être étiquetés afin de correspondre au bordereau: nom du candidat, référence et nom du produit.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fournitures scolaires, didactiques, matériels et jeux éducatifs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de fournitures scolaires, didactiques, matériels et jeux éducatifs pour l'ensemble des services de la collectivité, l'ensemble des écoles maternelles, élémentaires et primaires et le CCAS de la ville d'Oissel-sur-Seine.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an renouvelables trois fois par reconduction tacite avec une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Fournitures administratives
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de fournitures administratives pour l'ensemble des services de la collectivité, l'ensemble des écoles maternelles, élémentaires et primaires et le CCAS de la ville d'Oissel-sur-Seine.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'1 an renouvelables trois fois par reconduction tacite avec une durée maximale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Groupement solidaire si nécessaire.
Situation économique et financière:
— lettre de candidature DC1 (10.2016),
— formulaire DC2 (10.2016),
— le pouvoir de la personne habilitée à représenter le candidat et signer le marché,
— extrait Kbis datant de moins de 3 mois,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité.
— références des candidats (liste des références au cours des 3 dernières années, strictement limitée à l'objet de la consultation, précisant le nom des collectivités territoriales ou des entreprises),
— les renseignements permettant d'évaluer les capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760484200013
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 8 rue du Manoir
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/
Les échantillons devront parvenir à la Mairie dans un colis séparé à la même date limite de remise des offres que l'offre dématérialisée déposée sur la plateforme «Mpe76». Ils seront accompagnés d'un bordereau de livraison détaillé à l'en-tête du candidat: référence et nom du produit. Les échantillons devront être étiquetés afin de correspondre au bordereau: nom du candidat, référence et nom du produit.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 080-191547 (2019-04-19)
Avis d'attribution de marché (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 196-475904
Se réfère à l'avis: 2019/S 080-191547
Numéro JO-S: 196
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92411
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2019/S 196-475904 (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 196-475904
Se réfère à l'avis: 2019/S 080-191547
Numéro JO-S: 196
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92411
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2019/S 196-475904 (2019-10-08)
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