Désherbage de la voirie et des espaces publics

Ville de Brive-la-Gaillarde

Marché à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Brive tourisme
• Association Idée

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-31	Avis de marché
2019-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 19S0005
Brève description:

Marché à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-055714
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Quartiers 4, 5, 15 (en partie) et 16
Numéro du lot: 1
Brève description: Désherbage de la voirie et des espaces publics.
Valeur estimée hors TVA: 49 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.

Intitulé du lot: Quartiers 6, 8, 9 et 12
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 38 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Quartiers 2, 3, 10 et 11
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 46 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Quartiers 7, 13, 14 et 15 (en partie)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique conformément à l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Valeur estimée hors TVA: 65 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2,

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— attestations d'assurance responsabilité civile

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière: État des moyens (matériels-personnels).
Capacité technique et professionnelle:

Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Point de contact: Régis Petitpas
Téléphone: +33 555181598 📞
Courrier électronique: regis.petitpas@brive.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou réfère contractuel de l'art Art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 025-055714 (2019-01-31)

Avis d'attribution de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-209450
Se réfère à l'avis: 2019/S 025-055714
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quartiers 4, 5, 15 (en partie) et 16.

Quartiers 6, 8, 9 et 12.

Quartiers 2, 3, 10 et 11.

Quartiers 7, 13, 14 et 15 (en partie).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Nom: Association Idée
Adresse postale: BP 50 Le Longour
Commune postale: Argentat
Code postal: 19400
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 49 432 EUR 💰
37 782 EUR 💰
Nom: Association Brive tourisme
Adresse postale: place du 14 Juillet
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Valeur totale du marché: 45 080 EUR 💰
67 396 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou réfère contractuel de l'art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2019/S 087-209450 (2019-05-03)

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