Dépoussiérage de fonds d'archives conservés aux archives départementales de l'Isère

Département de l'Isère

La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des rayonnages fixes et mobiles, autres mobiliers et sols correspondants) avant le repositionnement des documents sur les rayonnages. Aucun dépoussiérage des collections n'a été réalisé depuis de nombreuses années. Il en résulte un fort état d'empoussièrement.
Le dépoussiérage s'opérera directement sur des boites et sur des registres.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-29 Avis de marché
2019-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et traitement du sol
Numéro de référence: F19dcp-Sr008
Brève description:
La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des rayonnages fixes et mobiles, autres mobiliers et sols correspondants) avant le repositionnement des documents sur les rayonnages. Aucun dépoussiérage des collections n'a été réalisé depuis de nombreuses années. Il en résulte un fort état d'empoussièrement. Le dépoussiérage s'opérera directement sur des boites et sur des registres. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nettoyage et traitement du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Nettoyage et traitement du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-29 📅
Date limite de soumission: 2019-07-05 📅
Date de publication: 2019-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 105-256278
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée: — soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), — soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: F19dcp-Sr008. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: visite sur site obligatoire avec remise d'un certificat de visite à joindre à l'offre. Les dates prévues pour recevoir les entreprises sont les 11, 13, 17, 18, 20, 24, 25 et 27 juin entre 9:00-12:00 et 14:00-17:00. Les candidats sont invités à prendre rendez-vous en contactant l'accueil des archives au +33 476543781.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des rayonnages fixes et mobiles, autres mobiliers et sols correspondants) avant le repositionnement des documents sur les rayonnages. Aucun dépoussiérage des collections n'a été réalisé depuis de nombreuses années. Il en résulte un fort état d'empoussièrement.
Afficher plus
Le dépoussiérage s'opérera directement sur des boites et sur des registres.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de l'Isère — DCP — archives départementales — 2 rue Auguste Prud'Homme 38000 — Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— le chiffre d'affaires global pour chacune des 3 dernières années sera au minimum égal à 500 000,00 EUR HT. Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité,
Afficher plus
— pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— avoir réalisé au minimum 2 prestations de dépoussiérage de documents d'archives au cours des 5 dernières années. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat,
Afficher plus
— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques,
— pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants; pour cette prestation, la capacité technique et professionnelle pressentie correspond à une expérience similaire déjà réalisée.
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix actualisables.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées sur les ressources propres du département de l'Isère, y compris les emprunts.
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75254655600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée:
Afficher plus
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: F19dcp-Sr008.
Une visite sur site est obligatoire.
L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes: visite sur site obligatoire avec remise d'un certificat de visite à joindre à l'offre.
Les dates prévues pour recevoir les entreprises sont les 11, 13, 17, 18, 20, 24, 25 et 27 juin entre 9:00-12:00 et 14:00-17:00.
Les candidats sont invités à prendre rendez-vous en contactant l'accueil des archives au +33 476543781.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 105-256278 (2019-05-29)
Avis d'attribution de marché (2019-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des rayonnages fixes et mobiles, autres mobiliers et sols correspondants) avant le repositionnement des documents sur les rayonnages. Aucun dépoussiérage des collections n'a été réalisé depuis de nombreuses années. Il en résulte 1 fort état d'empoussièrement. Le dépoussiérage s'opérera directement sur des boites et sur des registres. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché: unique.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 220 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l Isère

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 215-528238
Se réfère à l'avis: 2019/S 105-256278
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer 1 recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché 1 ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de l'Isère — DCP — archives départementales — 2 rue Auguste Prud'Homme 38000 Grenoble.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: Vacuum cleaner France
Adresse postale: impasse des Marais
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 220 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Source: OJS 2019/S 215-528238 (2019-11-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Services relatifs aux déchets... Services concernant les sols contaminés Nettoyage et traitement du sol