La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des rayonnages fixes et mobiles, autres mobiliers et sols correspondants) avant le repositionnement des documents sur les rayonnages. Aucun dépoussiérage des collections n'a été réalisé depuis de nombreuses années. Il en résulte un fort état d'empoussièrement.
Le dépoussiérage s'opérera directement sur des boites et sur des registres.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dépoussiérage de fonds d'archives conservés aux archives départementales de l'Isère
F19dcp-Sr008”
Produits/services: Nettoyage et traitement du sol📦
Brève description:
“La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des...”
Brève description
La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des rayonnages fixes et mobiles, autres mobiliers et sols correspondants) avant le repositionnement des documents sur les rayonnages. Aucun dépoussiérage des collections n'a été réalisé depuis de nombreuses années. Il en résulte un fort état d'empoussièrement.
Le dépoussiérage s'opérera directement sur des boites et sur des registres.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère — DCP — archives départementales — 2 rue Auguste Prud'Homme 38000 — Grenoble.”
Description du marché:
“La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des...”
Description du marché
La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des rayonnages fixes et mobiles, autres mobiliers et sols correspondants) avant le repositionnement des documents sur les rayonnages. Aucun dépoussiérage des collections n'a été réalisé depuis de nombreuses années. Il en résulte un fort état d'empoussièrement.
Le dépoussiérage s'opérera directement sur des boites et sur des registres.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— le chiffre d'affaires global pour chacune des 3 dernières années sera au minimum égal à 500 000,00 EUR HT. Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité,
— pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— avoir réalisé au minimum 2 prestations de dépoussiérage de documents d'archives au cours des 5 dernières années. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat,
— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques,
— pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants; pour cette prestation, la capacité technique et professionnelle pressentie correspond à une expérience similaire déjà réalisée.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix actualisables.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées sur les ressources propres du département de l'Isère, y compris les emprunts.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1 demande.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-09
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: F19dcp-Sr008.
Une visite sur site est obligatoire.
L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes: visite sur site obligatoire avec remise d'un certificat de visite à joindre à l'offre.
Les dates prévues pour recevoir les entreprises sont les 11, 13, 17, 18, 20, 24, 25 et 27 juin entre 9:00-12:00 et 14:00-17:00.
Les candidats sont invités à prendre rendez-vous en contactant l'accueil des archives au +33 476543781.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 105-256278 (2019-05-29)
Avis d'attribution de marché (2019-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l Isère
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des...”
Brève description
La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des rayonnages fixes et mobiles, autres mobiliers et sols correspondants) avant le repositionnement des documents sur les rayonnages. Aucun dépoussiérage des collections n'a été réalisé depuis de nombreuses années. Il en résulte 1 fort état d'empoussièrement. Le dépoussiérage s'opérera directement sur des boites et sur des registres. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché: unique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 750 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère — DCP — archives départementales — 2 rue Auguste Prud'Homme 38000 Grenoble.”
Description du marché:
“La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des...”
Description du marché
La prestation a pour objet le dépoussiérage de documents d'archives (traitement matériel) ainsi que le nettoyage de leur environnement (tablettes des rayonnages fixes et mobiles, autres mobiliers et sols correspondants) avant le repositionnement des documents sur les rayonnages. Aucun dépoussiérage des collections n'a été réalisé depuis de nombreuses années. Il en résulte 1 fort état d'empoussièrement. Le dépoussiérage s'opérera directement sur des boites et sur des registres. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché: unique.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché 1 ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 105-256278
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Vacuum cleaner France
Adresse postale: impasse des Marais
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 750 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer 1 recours de pleine...”
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer 1 recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2019/S 215-528238 (2019-11-05)