Daf_2019_001385

Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE

Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (EV) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1). Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (EV) du site d'Istres (lot 2 — 5 postes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-01 Avis de marché
2019-09-09 Informations complémentaires
2020-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: DAF_2019_001385
Brève description:
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (EV) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1). Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (EV) du site d'Istres (lot 2 — 5 postes).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Adresse postale: BCRM Toulon BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stephane1.godard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422427372 📞
Fax: +33 422436161 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=432333&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 đź“…
Date limite de soumission: 2019-09-16 đź“…
Date de publication: 2019-08-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-370038
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
La consultation est allotie et donnera lieu à la passation d'un accord-cadre par lot conclu sous forme de marché à bons de commande (forfaitaires pour le location des photocopieurs et unitaires pour les copies avec un montant minimal égal au montant annuel HT indiqué sur les annexes financières de acte d'engagement continues, et sans montant annuel maximal. Le candidat peut retirer le Dossier de consultation des entreprises (DCE) en le téléchargeant sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) adresse http: www.marches-publics.gouv.fr — pour cela le candidat doit cliquer sur «Toutes les consultations — plate-forme des marchés de l'État» puis sur «Recherche avancée» ensuite taper Daf_2019_001385 dans la rubrique «Référence» et valider en cliquant sur «Lancer la recherche». Il clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du Dossier de consultation des entreprise (DCE), soit en téléchargement anonyme. Pour retirer le règlement de la consultation il n'est pas nécessaire de s'identifier. Les offres sont transmises exclusivement par voie électronique via Place à l'adresse http: www.marches-publics.gouv.fr — contenu des offres: — les actes d'engagements (Attri1) et leurs annexes financières complétées et datés, — les grilles d'évaluation technique des offres (annexe A au RC), — un mémoire technique précisant les caractéristiques des matériels proposés. Présentation de la candidature les candidats qui se présentent en groupement d'entreprises, ceux qui ne disposent pas d'un numéro SIRET, les sociétés de nationalité étrangère ne disposant pas de SIRET, doivent respecter les exigences du dossier de candidature classique. Les candidats fournissent l'intégralité des pièces et des renseignements exigés en fonction du type de candidature retenue. Toute candidature incomplète ou ne respectant pas les exigences formulées dans les documents de la consultation pourra être éliminée. En tout état de cause, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Les candidats ont le choix de présenter leur candidature: — sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME) en utilisant le service DUME ou le service exposé de PLACE, — sous forme de candidature standard en utilisant les formulaires DC1 et DC2. Candidature sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME électronique), — les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME en renseignant: les motifs d'exclusion: —— motifs liés à des condamnations pénales, —— motifs liés au paiement d'impôts et taxes ou cotisations de sécurité sociale, —— motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle, —— motifs d'exclusion purement nationaux. — les critères de sélection de la candidature: —— critère de sélection à l'aptitude, —— la capacité économique et financière, —— la capacité technique et professionnelle, — des renseignements sur le DUME sont accessibles à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/dume-espd
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Selon les dispositions de l'article R. 2113-1 du décret 2018-1225 du 24.12.2018 aux accords-cadres, la consultation est allotie en 2 lots distincts et donne lieu à l'attribution d'un accord-cadre par lot.
Intitulé du lot: Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA des sites d'istres et de Cazaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (EV) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont valables pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils sont ensuite reconductibles de manière tacite, 3 fois à date anniversaire de notification par période de 1 an dans la limite d'une durée totale de 4 ans.
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Intitulé du lot: Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (EV) du site d'Istres (lot 2 — 5 postes).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cazaux/Istres.
Toulon/St-Mandrier/Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La déclaration DC1 ou DUME (lettre de candidature) dûment renseignée, la déclaration DC2 ou DUME (déclaration du candidat) dûment renseignée, en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant, une attestation d'assurance, une délégation de pouvoir autorisant la signature des documents.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principaux services similaires à l'objet du marché exécuté au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé. Les références présentées justifiant les compétences techniques et les moyens mis en œuvre par le candidat dans le domaine en terme de prestations exécutées doivent pouvoir être contrôlées.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les entreprises peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entrepreneurs groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter le groupement. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Pfc-se.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=432333&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023 sauf dispositions contraires.
La consultation est allotie et donnera lieu à la passation d'un accord-cadre par lot conclu sous forme de marché à bons de commande (forfaitaires pour le location des photocopieurs et unitaires pour les copies avec un montant minimal égal au montant annuel HT indiqué sur les annexes financières de acte d'engagement continues, et sans montant annuel maximal. Le candidat peut retirer le Dossier de consultation des entreprises (DCE) en le téléchargeant sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) adresse http: www.marches-publics.gouv.fr — pour cela le candidat doit cliquer sur «Toutes les consultations — plate-forme des marchés de l'État» puis sur «Recherche avancée» ensuite taper Daf_2019_001385 dans la rubrique «Référence» et valider en cliquant sur «Lancer la recherche». Il clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du Dossier de consultation des entreprise (DCE), soit en téléchargement anonyme. Pour retirer le règlement de la consultation il n'est pas nécessaire de s'identifier. Les offres sont transmises exclusivement par voie électronique via Place à l'adresse http: www.marches-publics.gouv.fr — contenu des offres:
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— les actes d'engagements (Attri1) et leurs annexes financières complétées et datés,
— les grilles d'évaluation technique des offres (annexe A au RC),
— un mémoire technique précisant les caractéristiques des matériels proposés.
Présentation de la candidature les candidats qui se présentent en groupement d'entreprises, ceux qui ne disposent pas d'un numéro SIRET, les sociétés de nationalité étrangère ne disposant pas de SIRET, doivent respecter les exigences du dossier de candidature classique. Les candidats fournissent l'intégralité des pièces et des renseignements exigés en fonction du type de candidature retenue. Toute candidature incomplète ou ne respectant pas les exigences formulées dans les documents de la consultation pourra être éliminée. En tout état de cause, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Les candidats ont le choix de présenter leur candidature:
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— sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME) en utilisant le service DUME ou le service exposé de PLACE,
— sous forme de candidature standard en utilisant les formulaires DC1 et DC2.
Candidature sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME électronique),
— les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME en renseignant: les motifs d'exclusion:
—— motifs liés à des condamnations pénales,
—— motifs liés au paiement d'impôts et taxes ou cotisations de sécurité sociale,
—— motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle,
—— motifs d'exclusion purement nationaux.
— les critères de sélection de la candidature:
—— critère de sélection à l'aptitude,
—— la capacité économique et financière,
—— la capacité technique et professionnelle,
— des renseignements sur le DUME sont accessibles à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/dume-espd

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 494427989 đź“ 
Adresse Internet: http://www.cdad-var.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF/EMA/DC SCA/PFC SE cellule juridique — AEE Olivier Delvaux
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 4222421801 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 422436161 đź“ 
Source: OJS 2019/S 150-370038 (2019-08-01)
Informations complémentaires (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (Ev) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1). Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (Gsbdd Toulon), de l'école des Marins Pompiers de la Marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (Ev) du site d'Istres (lot 2 — 5 postes).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon — BP 42

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 đź“…
Date limite de soumission: 2019-09-23 đź“…
Date de publication: 2019-09-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-431940
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-370038
Numéro JO-S: 177
Source: OJS 2019/S 177-431940 (2019-09-09)
Avis d'attribution de marché (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (EV) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1). Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (EV) du site d'Istres (lot 2 - 5 postes).
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Valeur totale du marché: 297 520 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 đź“…
Date de publication: 2020-05-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212115
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Suite à une problème informatique, le type de marché a été modifié passant de «Services» à "Fournitures".

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA des sites d'Istres et de Cazaux
Brève description:
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (Ev) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1).
Informations complémentaires:
Suite à une problème informatique, le type de marché a été modifié passant de «Services» à "Fournitures".
Brève description:
Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (Ev) du site d'Istres (lot 2 - 5 postes).
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Informations complémentaires:
Suite à un problème informatique, le type de marché à été modifié passant de «Services» à «Fournitures».
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon/Saint-Mandrier/Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Délais
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 đź“…
Nom: Traceur direct
Numéro d'enregistrement national: 409 407 012 00031
Adresse postale: 9 avenue de l'Orme Fourchu
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490841500 📞
Courrier électronique: dfort@traceurdirect.com 📧
Pays: Languedoc-Roussillon 🏙️
Adresse Internet: https://www.traceurdirect.com 🌏
Valeur totale du marché: 7 520 EUR 💰
Nom: Canon France
Numéro d'enregistrement national: 738 205 269 01882
Adresse postale: 14 rue Emile Borel
Commune postale: Paris
Code postal: 75809
Téléphone: +33 185144180 📞
Courrier électronique: divisionao@cf.canon.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.canon.fr/contact-us/contacts_canon_en_france 🌏
Nom: CHG Meridian
Numéro d'enregistrement national: 328 063 227 00099
Adresse postale: Tour CBX Puteaux — CS 80137 — 1 passerelle des Reflets
Commune postale: Paris-Défense
Code postal: 92913
Téléphone: +33 149002910 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.chg-meridian.fr 🌏
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8

Référence
Informations complémentaires
Suite à un problème informatique indépendant de la PFC Sud, le type de marché a été modifié, passant de «Services» à «Fournitures».

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef /EMA/DC SCA/PFC SE — cellule juridique — AEE Olivier Delvaux
Source: OJS 2020/S 089-212115 (2020-05-05)