Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (EV) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1). Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (EV) du site d'Istres (lot 2 — 5 postes).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Daf_2019_001385
DAF_2019_001385
Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”
Brève description
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (EV) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1). Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (EV) du site d'Istres (lot 2 — 5 postes).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Selon les dispositions de l'article R. 2113-1 du décret 2018-1225 du 24.12.2018 aux accords-cadres, la consultation est allotie en 2 lots distincts et donne...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Selon les dispositions de l'article R. 2113-1 du décret 2018-1225 du 24.12.2018 aux accords-cadres, la consultation est allotie en 2 lots distincts et donne lieu à l'attribution d'un accord-cadre par lot.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA des sites...”
Titre
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA des sites d'istres et de Cazaux
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cazaux/Istres.
Description du marché:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”
Description du marché
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (EV) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont valables pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils sont ensuite reconductibles de manière tacite, 3 fois...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont valables pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils sont ensuite reconductibles de manière tacite, 3 fois à date anniversaire de notification par période de 1 an dans la limite d'une durée totale de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon/St-Mandrier/Marseille.
Description du marché:
“Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du...”
Description du marché
Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (EV) du site d'Istres (lot 2 — 5 postes).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration DC1 ou DUME (lettre de candidature) dûment renseignée, la déclaration DC2 ou DUME (déclaration du candidat) dûment renseignée, en cas de...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration DC1 ou DUME (lettre de candidature) dûment renseignée, la déclaration DC2 ou DUME (déclaration du candidat) dûment renseignée, en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant, une attestation d'assurance, une délégation de pouvoir autorisant la signature des documents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services similaires à l'objet du marché exécuté au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux services similaires à l'objet du marché exécuté au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé. Les références présentées justifiant les compétences techniques et les moyens mis en œuvre par le candidat dans le domaine en terme de prestations exécutées doivent pouvoir être contrôlées.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les entreprises peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. Les candidatures et les...”
Conditions d'exécution du contrat
Les entreprises peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entrepreneurs groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter le groupement. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pfc-se.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023 sauf dispositions contraires.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La consultation est allotie et donnera lieu à la passation d'un accord-cadre par lot conclu sous forme de marché à bons de commande (forfaitaires pour le...”
La consultation est allotie et donnera lieu à la passation d'un accord-cadre par lot conclu sous forme de marché à bons de commande (forfaitaires pour le location des photocopieurs et unitaires pour les copies avec un montant minimal égal au montant annuel HT indiqué sur les annexes financières de acte d'engagement continues, et sans montant annuel maximal. Le candidat peut retirer le Dossier de consultation des entreprises (DCE) en le téléchargeant sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) adresse http: www.marches-publics.gouv.fr — pour cela le candidat doit cliquer sur «Toutes les consultations — plate-forme des marchés de l'État» puis sur «Recherche avancée» ensuite taper Daf_2019_001385 dans la rubrique «Référence» et valider en cliquant sur «Lancer la recherche». Il clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du Dossier de consultation des entreprise (DCE), soit en téléchargement anonyme. Pour retirer le règlement de la consultation il n'est pas nécessaire de s'identifier. Les offres sont transmises exclusivement par voie électronique via Place à l'adresse http: www.marches-publics.gouv.fr — contenu des offres:
— les actes d'engagements (Attri1) et leurs annexes financières complétées et datés,
— les grilles d'évaluation technique des offres (annexe A au RC),
— un mémoire technique précisant les caractéristiques des matériels proposés.
Présentation de la candidature les candidats qui se présentent en groupement d'entreprises, ceux qui ne disposent pas d'un numéro SIRET, les sociétés de nationalité étrangère ne disposant pas de SIRET, doivent respecter les exigences du dossier de candidature classique. Les candidats fournissent l'intégralité des pièces et des renseignements exigés en fonction du type de candidature retenue. Toute candidature incomplète ou ne respectant pas les exigences formulées dans les documents de la consultation pourra être éliminée. En tout état de cause, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Les candidats ont le choix de présenter leur candidature:
— sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME) en utilisant le service DUME ou le service exposé de PLACE,
— sous forme de candidature standard en utilisant les formulaires DC1 et DC2.
Candidature sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME électronique),
— les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME en renseignant: les motifs d'exclusion:
—— motifs liés à des condamnations pénales,
—— motifs liés au paiement d'impôts et taxes ou cotisations de sécurité sociale,
—— motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle,
—— motifs d'exclusion purement nationaux.
— les critères de sélection de la candidature:
—— critère de sélection à l'aptitude,
—— la capacité économique et financière,
—— la capacité technique et professionnelle,
— des renseignements sur le DUME sont accessibles à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/dume-espd
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.cdad-var.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF/EMA/DC SCA/PFC SE cellule juridique — AEE Olivier Delvaux
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4222421801📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr📧
Fax: +33 422436161 📠
Source: OJS 2019/S 150-370038 (2019-08-01)
Informations complémentaires (2019-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon — BP 42
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”
Brève description
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (Ev) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1). Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (Gsbdd Toulon), de l'école des Marins Pompiers de la Marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (Ev) du site d'Istres (lot 2 — 5 postes).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 150-370038
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-16 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-23 📅
L'heure: 18:00
Source: OJS 2019/S 177-431940 (2019-09-09)
Avis d'attribution de marché (2020-05-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”
Brève description
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (EV) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1). Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (EV) du site d'Istres (lot 2 - 5 postes).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 297 520 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA des sites...”
Titre
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA des sites d'Istres et de Cazaux
Afficher plus Description
Description du marché:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”
Description du marché
Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (Ev) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Délais
Critère de coût (pondération): 5
Description
Informations complémentaires:
“Suite à une problème informatique, le type de marché a été modifié passant de «Services» à "Fournitures".”
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon/Saint-Mandrier/Marseille.
Description du marché:
“Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du...”
Description du marché
Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (Ev) du site d'Istres (lot 2 - 5 postes).
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Informations complémentaires:
“Suite à un problème informatique, le type de marché à été modifié passant de «Services» à «Fournitures».”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 150-370038
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019 010 2019 084
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location et maintenance d'un système connecté de traitement de plans A0 polychrome et de ses accessoires au profit de la DGA/EV site d'Istres et de la...”
Titre
Location et maintenance d'un système connecté de traitement de plans A0 polychrome et de ses accessoires au profit de la DGA/EV site d'Istres et de la DGA/EV site de Cazaux
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Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Traceur direct
Numéro d'enregistrement national: 409 407 012 00031
Adresse postale: 9 avenue de l'Orme Fourchu
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490841500📞
Courrier électronique: dfort@traceurdirect.com📧
Région: Languedoc-Roussillon🏙️
URL: https://www.traceurdirect.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 520 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019 010 2019 083
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location et maintenance de photocopieurs mono et polychromes + accessoires au profit du GSBDD Toulon, EMP Marseille, PEM de Saint-Mandrier, ENSM/BPN TLN et...”
Titre
Location et maintenance de photocopieurs mono et polychromes + accessoires au profit du GSBDD Toulon, EMP Marseille, PEM de Saint-Mandrier, ENSM/BPN TLN et DGA/EV Istres. 5 postes
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Canon France
Numéro d'enregistrement national: 738 205 269 01882
Adresse postale: 14 rue Emile Borel
Commune postale: Paris
Code postal: 75809
Téléphone: +33 185144180📞
Courrier électronique: divisionao@cf.canon.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.canon.fr/contact-us/contacts_canon_en_france🌏
Le contractant est une PME
Nom: CHG Meridian
Numéro d'enregistrement national: 328 063 227 00099
Adresse postale: Tour CBX Puteaux — CS 80137 — 1 passerelle des Reflets
Commune postale: Paris-Défense
Code postal: 92913
Téléphone: +33 149002910📞
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.chg-meridian.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
“Suite à un problème informatique indépendant de la PFC Sud, le type de marché a été modifié, passant de «Services» à «Fournitures».” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef /EMA/DC SCA/PFC SE — cellule juridique — AEE Olivier Delvaux
Source: OJS 2020/S 089-212115 (2020-05-05)