Daf_2019_001385

Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE

Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en vol (EV) des sites d'Istres et de Cazaux (lot 1). Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du Groupement soutien de la base de défense de Toulon (GSBDD Toulon), de l'École des marins pompiers de la marine à Marseille (EMP Marseille) et de la DGA Essais en vol (EV) du site d'Istres (lot 2 — 5 postes).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-01 Avis de marché
2019-09-09 Informations complémentaires
2020-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Adresse postale: BCRM Toulon BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 422427372 📞
Courrier électronique: stephane1.godard@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 422436161 📠
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=432333&orgAcronyme=g7h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Daf_2019_001385 DAF_2019_001385
Produits/services: Photocopieurs 📦
Brève description:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Selon les dispositions de l'article R. 2113-1 du décret 2018-1225 du 24.12.2018 aux accords-cadres, la consultation est allotie en 2 lots distincts et donne...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA des sites...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cazaux/Istres.
Description du marché:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont valables pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils sont ensuite reconductibles de manière tacite, 3 fois...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon/St-Mandrier/Marseille.
Description du marché:
“Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration DC1 ou DUME (lettre de candidature) dûment renseignée, la déclaration DC2 ou DUME (déclaration du candidat) dûment renseignée, en cas de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services similaires à l'objet du marché exécuté au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les entreprises peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. Les candidatures et les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16 18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pfc-se.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023 sauf dispositions contraires.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La consultation est allotie et donnera lieu à la passation d'un accord-cadre par lot conclu sous forme de marché à bons de commande (forfaitaires pour le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.cdad-var.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF/EMA/DC SCA/PFC SE cellule juridique — AEE Olivier Delvaux
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4222421801 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 422436161 📠
Source: OJS 2019/S 150-370038 (2019-08-01)
Informations complémentaires (2019-09-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon — BP 42

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 150-370038

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-16 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-23 📅
L'heure: 18:00
Source: OJS 2019/S 177-431940 (2019-09-09)
Avis d'attribution de marché (2020-05-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 297 520 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA des sites...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Location et maintenance de système connecté de traitement de plans A0 polychrome (traceur + scanner) et de leurs accessoires au profit de la DGA Essais en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Délais
Critère de coût (pondération): 5
Description
Informations complémentaires:
“Suite à une problème informatique, le type de marché a été modifié passant de «Services» à "Fournitures".”
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon/Saint-Mandrier/Marseille.
Description du marché:
“Location et maintenance de photocopieurs monochromes et photocopieurs polychromes et de leurs accessoires au profit de diverses formations militaires du...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Suite à un problème informatique, le type de marché à été modifié passant de «Services» à «Fournitures».”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 150-370038

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019 010 2019 084
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location et maintenance d'un système connecté de traitement de plans A0 polychrome et de ses accessoires au profit de la DGA/EV site d'Istres et de la...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Traceur direct
Numéro d'enregistrement national: 409 407 012 00031
Adresse postale: 9 avenue de l'Orme Fourchu
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490841500 📞
Courrier électronique: dfort@traceurdirect.com 📧
Région: Languedoc-Roussillon 🏙️
URL: https://www.traceurdirect.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 520 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019 010 2019 083
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location et maintenance de photocopieurs mono et polychromes + accessoires au profit du GSBDD Toulon, EMP Marseille, PEM de Saint-Mandrier, ENSM/BPN TLN et...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Canon France
Numéro d'enregistrement national: 738 205 269 01882
Adresse postale: 14 rue Emile Borel
Commune postale: Paris
Code postal: 75809
Téléphone: +33 185144180 📞
Courrier électronique: divisionao@cf.canon.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.canon.fr/contact-us/contacts_canon_en_france 🌏
Le contractant est une PME
Nom: CHG Meridian
Numéro d'enregistrement national: 328 063 227 00099
Adresse postale: Tour CBX Puteaux — CS 80137 — 1 passerelle des Reflets
Commune postale: Paris-Défense
Code postal: 92913
Téléphone: +33 149002910 📞
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.chg-meridian.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Suite à un problème informatique indépendant de la PFC Sud, le type de marché a été modifié, passant de «Services» à «Fournitures».”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef /EMA/DC SCA/PFC SE — cellule juridique — AEE Olivier Delvaux
Source: OJS 2020/S 089-212115 (2020-05-05)