Daf_2019_000195. Nettoyage des locaux Hyères, Cuers et Giens

Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et de restauration de divers sites militaires à Hyères, Cuers et Giens (soutien courant) et nettoyage des bâtiments d'hébergement gérés par les Établissements publics administratifs (EPA) le cercle de la grande Rade de Toulon et le cercle de la base de défense de Toulon (fonds propres) (3 postes). Les informations relatives aux prestations forfaitaires à effectuer ainsi qu'au nombre de repas servis dans les 3 Centres de restauration sont mentionnées dans les CT et les volets A à C du CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DL Tous Services (DLTS)

Qui ?

• Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-22	Avis de marché
2019-07-26	Informations complémentaires
2019-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: DAF_2019_000915
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: yvette.anselme@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422427661 📞
Fax: +33 422436161 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=424844&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-26 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-349745
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

La consultation n'est pas allotie mais donnera lieu à l'attribution de 3 accords-cadres à un titulaire unique. Un AC pour le poste 1: soutien courant, un AC, pour le poste 2: soutien EPA du cercle de la grande Rade de Toulon et un AC, pour le poste 3: soutien EPA du cercle de la base de défense de Toulon.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et de restauration de divers sites militaires à Hyères, Cuers et Giens (soutien courant) et nettoyage des bâtiments d'hébergement gérés par les Établissements publics administratifs (EPA) le cercle de la grande Rade de Toulon et le cercle de la base de défense de Toulon (fonds propres) (3 postes). La surface totale tous postes confondus est d'environ 59 520 m

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible de manière tacite 2 fois à date anniversaire pour une période de 1 an dans la limite d'une durée totale de 3 ans.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ban Hyères — 54

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Groupement solidaire: les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La procédure de consultation retenue est celle de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2161-1 à R. 2161-5, R. 2162-6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre sur appel d'offres). Dans le cadre de la politique de soutien en matière de commande publique apportée par la plate-forme commissariat sud (PFC Sud) aux divers organismes des armées qui lui sont rattachés, un groupement de commandes a été constitué entre le directeur de la (PFC Sud) et les directeurs d'EPA du cercle de la grande rade de Toulon et du cercle de la base de défense de Toulon. Le coordonnateur de ce groupement de commandes est le directeur de la PFC SE. Chaque accord-cadre s'exécute hors dispositif de carte d'achats.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Toulon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022, sauf dispositions contraires.

Des modifications pourront être apportées à chaque accord-cadre, ultérieurement en vertu des articles R. 2194-1 et R. 2194-10 du code de la commande publique et de l'article R. 30.I.7 du même décret relatif aux marchés similaires. Les candidats ont le choix de présenter leur candidature:

— sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME) en utilisant le service DUME ou le service exposé de PLACE,

— sous forme de candidature standard en utilisant les formulaires DC1 et DC2. Candidature sous forme de Document unique de marché européen électronique (DUME électronique). Contenu des offres. Pour chaque poste. Pièce souhaitée: l'acte d'engagement (Attri1). Pièces obligatoires: toutes les annexes financières complétées et datées. 1 mémoire technique comportant un planning complet pour chaque Centre de restauration — les procédés d'exécution envisagés relatifs au développement durable etc. Les dates de visites imposées sont indiquées dans le règlement de la consultation, à savoir les mardis 03 et 10.9.2019. Les contacts pour les visites sont: Mme Siredey Christine au +33 498047718 — courriel: christine.siredey@intradef.gouv.fr et/ou Adj. Chappes Céline au +33 798047757 — courriel: celine.chappes@intradef.gouv.fr — rendez-vous le matin à 9:00 parking de l'Aubette de la BAN Hyères et 13:30 devant l'entrée de la caserne du 54

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.cdad-var.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF/eMA/DC SCA/PFC sud cellule juridique — AAE Olivier Delvaux
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422421801 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 422436161 📠
Source: OJS 2019/S 142-349745 (2019-07-22)

Informations complémentaires (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et de restauration de divers sites militaires à Hyères, Cuers et Giens (soutien courant) et nettoyage des bâtiments d'hébergement gérés par les Établissements publics administratifs (EPA) le cercle de la grande Rade de Toulon et le cercle de la base de Défense de Toulon (fonds propres) (3 postes). Les informations relatives aux prestations forfaitaires à effectuer ainsi qu'au nombre de repas servis dans les 3 centres de restauration sont mentionnées dans les CT et les volets A à C du CCTP.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon — BP 42

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-360388
Se réfère à l'avis: 2019/S 142-349745
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2019/S 146-360388 (2019-07-26)

Avis d'attribution de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et de restauration de divers sites militaires à Hyères, Cuers et Giens (soutien courant) et nettoyage des bâtiments d'hébergement gérés par les Établissements publics administratifs (EPA). Le cercle de la grande Rade de Toulon et le cercle de la base de Défense de Toulon (fonds propres) (3 postes). Les informations relatives aux prestations forfaitaires à effectuer ainsi qu'au nombre de repas servis dans les 3 centres de restauration sont mentionnées dans les CT et les volets A à C du CCTP.

Valeur totale du marché: 1 654 193 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-574066
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Le montant total sur 3 ans indiqué en valeur finale comprend les montants annuels des 3 postes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, prestations de plonge (laverie et batterie), nettoyage des locaux de plonge et de restauration de divers sites militaires à Hyères, Cuers et Giens (soutien courant) et nettoyage des bâtiments d'hébergement gérés par les Établissements publics administratifs (EPA). Le cercle de la grande Rade de Toulon et le cercle de la base de défense de Toulon (fonds propres) (3 postes). La surface totale, tous postes confondus, est d'environ 59 520 m

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: BAN Hyères — 54

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-08 📅
Nom: DL tous services (DLTS)
Numéro d'enregistrement national: 343 035 788 00045
Adresse postale: 260 avenue de l'Europe
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494681987 📞
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.dlts-site.net 🌏
Valeur totale du marché: 1 654 193 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef/EMA/DC SCA/PFC Sud cellule juridique — AAE Olivier Delvaux
Adresse postale: BCRM Toulon — BP 42
Source: OJS 2019/S 234-574066 (2019-11-29)

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