Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création et installation de structures métalliques et sculptures en polystyrène et matériaux divers pour la fête du citron
2020METALETDIVERS”
Produits/services: Ossatures métalliques📦
Brève description:
“Création et installation de structures métalliques et sculptures en polystyrène et matériaux divers pour la fête du citron (2 lots).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — création et installation de structures métalliques pour la fête du citron” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ossatures métalliques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Jardins Biovès et abattoirs municipaux.
Description du marché:
“Réalisation technique de la fête du citron — création et installation de structures métalliques pour motifs chars et jardins de la fête du citron.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-02 📅
Date de fin: 2020-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois — la reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum du lot 1: 100 000 EUR HT;
Montant maximum du lot 1: 500 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — création et installation de sculptures en polystyrène et matériaux divers pour la fête du citron” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures📦
Site principal ou lieu d'exécution: Jardins Biovès et Abattoirs.
Description du marché:
“Réalisation technique de la fête du citron — création et installation de sculptures en polystyrène et matériaux divers pour les motifs des chars et jardins...”
Description du marché
Réalisation technique de la fête du citron — création et installation de sculptures en polystyrène et matériaux divers pour les motifs des chars et jardins de la fête du citron.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2019-10-14 📅
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum du lot 2: 5 000 EUR HT;
Montant maximum du lot 2: 100.000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— copie du ou des jugements prononcés, si le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document),
— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire,
— un K-Bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-01
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Menton.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois — la reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur:
— 1 reconduction: fête...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois — la reconduction est expresse et sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur:
— 1 reconduction: fête du citron 2021,
— 2 reconduction: fête du citron 2022,
— 3 reconduction: fête du citron 2023.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NICE
Adresse postale: Service du greffe, 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 93557831📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
— déféré préfectoral sur saisine: article L. 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet),
— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief,
— recours administratif auprès du représentant de l'office de tourisme dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic Travaux Signalisation» du 16.7.2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire,
— ordonnance du 7.5.2009 relative au référé contractuel.
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Source: OJS 2019/S 102-246426 (2019-05-23)
Avis d'attribution de marché (2019-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Office de Tourisme
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 355 156 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“— valeur technique jugée à travers l'ensemble des éléments demandés dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): — pour le lot no1 valeur technique et artistique de la restitution 3D
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom):
“— délais d'intervention jugés à travers le planning prévisionnel et les moyens humains demandés dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom):
“— assistance technique jugée à travers les informations demandées dans le mémoire technique”
Prix (pondération): 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Jardins Biovès et abattoirs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“— pour le lot no2 valeur technique et artistique de la sculpture tel que décrit dans le mémoire technique”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 102-246426
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: FDC2020METALDIVERS
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Création et installation de structures métalliques
Date de conclusion du contrat: 2019-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Concept événementiel
Numéro d'enregistrement national: 491727988000323
Adresse postale: 16 rue Acchiardi de Saint Léger
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 439044729📞
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 307256.08 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Création et installation de structures en polystyrène et matériaux divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Téléphone: +33 493044729📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19487.44 💰
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur. Le titulaire dispose...”
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur. Le titulaire dispose de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. Il devra à cet effet signifier sa décision dans un délai de 30 jours suivant la réception de la décision du pouvoir adjudicateur de reconduire l'accord-cadre. En l'absence de décision de sa part dans le délai indiqué la reconduction sera considérée comme acceptée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L. 551-1, L. 521-1, L. 521-2, L. 521-3, R. 532-1, R. 541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— déféré préfectoral sur saisine: article L. 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de 2 mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet),
— recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief,
— recours administratif auprès du représentant de l'office de tourisme dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE «SA Tropic travaux signalisation» du 16.7.2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire — ordonnance du 7.5.2009 relative au référé contractuel.
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Source: OJS 2019/S 195-473625 (2019-10-04)