Création de 6 classes complémentaires au collège F. Montenard à Besse/Issole | Conseil général du Var

Date	Document
2019-07-22	Avis de marché
2020-01-29	Avis d'attribution de marché
2020-01-29	Avis d'attribution de marché
2020-01-29	Avis d'attribution de marché
2020-01-29	Avis d'attribution de marché
2020-01-29	Avis d'attribution de marché
2020-01-29	Avis d'attribution de marché
2020-08-24	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-02-08	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-05-17	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-05-20	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Numéro de référence: Yp-Ma19bb0010
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations suivantes: création de 6 classes complémentaires au collège F. Montenard à Besse/Issole — lots 1 à 6. A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux relatifs au présent règlement de la consultation devraient commencer en décembre 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. La durée globale du marché est de 12 mois non compris la période de préparation des travaux d'une durée de 30 jours, par dérogation à l'article 19.1.1 du CCAG Travaux. La période de préparation débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à la commencer. L'exécution des travaux débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à commencer les travaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de cloisonnement 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
URL des documents: http://www.var.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-348718
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr La valeur technique (VT) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise et noté sur 60 points et ramenée à 40 points. Chaque question sera noté sur 20 points maximum. Question 1 (coef. 1) — préciser la qualité technique des matériaux, matériels mi en œuvre en joignant les fiches techniques pour tous les lots. Transmettre les délais d'exécution pour les assemblages des pièces spéciales, pour les lots 1 et 2 uniquement. Question 2 (coef. 1) — préciser la qualité des intervenants (CV, diplômes...) en indiquant nominativement les personnels affectés à cette opération (et non pas l'ensemble des personnels de l'entreprise). Question 3 (coef. 1) — préciser les dispositions qui seront prises pour assurer: 1) la sécurité du personnel et des élèves ainsi que pour préserver les avoisinants notamment les classes voisines à proximité par rapport aux nuisances du chantier, 2) l'hygiène, la propreté du chantier et le traitement des déchets. Le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, dit règlement général sur la protection des données, à la loi n

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Fondations— maçonneries — structure métallique — couverture — façades — étanchéité
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fondations— maçonneries — structure métallique — couverture — façades — étanchéité.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Modif. clause variation prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par Os. Trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires, décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestations similaires cf. à l'art. R. 2122-7 du CCP.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries extérieures.
Intitulé du lot: Doublages cloisons — menuiseries intérieures
Numéro du lot: 3
Brève description: Doublages cloisons — menuiseries intérieures.
Description des options:

Modif. clause variation prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par Os. Trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires, décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestations similaires cf à l'art. R. 2122-7 du CCP.

Intitulé du lot: Electricité — courants forts — courants faibles — sécurité incendie
Numéro du lot: 4
Brève description: Electricité — courants forts — courants faibles — sécurité incendie.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation
Numéro du lot: 5
Brève description: Chauffage — ventilation
Intitulé du lot: Peinture — faux plafonds — sols souples
Numéro du lot: 6
Brève description: Peinture — faux plafonds — sols souples
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Quartier Flanquegiaire — collège Frédéric…

… Montenard, 83890 Besse / Issole.

… Montenard 83890, Besse / Issole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,

— le cas échéant, le ou les documents relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat: le pouvoir devra obligatoirement être joint.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Toulon Cedex.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
URL des documents: http://www.var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr La valeur technique (VT) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise et noté sur 60 points et ramenée à 40 points. Chaque question sera noté sur 20 points maximum.

Question 1 (coef. 1) — préciser la qualité technique des matériaux, matériels mi en œuvre en joignant les fiches techniques pour tous les lots. Transmettre les délais d'exécution pour les assemblages des pièces spéciales, pour les lots 1 et 2 uniquement.

Question 2 (coef. 1) — préciser la qualité des intervenants (CV, diplômes...) en indiquant nominativement les personnels affectés à cette opération (et non pas l'ensemble des personnels de l'entreprise).

Question 3 (coef. 1) — préciser les dispositions qui seront prises pour assurer:

1) la sécurité du personnel et des élèves ainsi que pour préserver les avoisinants notamment les classes voisines à proximité par rapport aux nuisances du chantier,

2) l'hygiène, la propreté du chantier et le traitement des déchets. Le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, dit règlement général sur la protection des données, à la loi n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2019/S 142-348718 (2019-07-22)

Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations suivantes: création de 6 classes complémentaires au collège F. Montenard à Besse/Issole — lots 1 à 6. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux relatifs au présent règlement de la consultation devraient commencer en décembre 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. La durée globale du marché est de 12 mois non compris la période de préparation des travaux d'une durée de 30 jours, par dérogation à l'article 19.1.1 du CCAG Travaux. La période de préparation débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à la commencer. L'exécution des travaux débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à commencer les travaux.

Valeur totale du marché: 42 859 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices — CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047230
Se réfère à l'avis: 2019/S 142-348718
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

La date de conclusion du contrat: 20.1.2020. La durée des travaux est de 12 mois à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur. La période de préparation est de 30 jours à compter d'un ordre de service prescrivant de la commencer et n'est pas comprise dans le délais d'exécution des travaux. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Peinture — faux plafonds — sols souples.
Description des options:

Modif. clause variation prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par OS. Trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires, décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestations similaires cf. à l'art. R. 2122-7 du CCP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Flanquegiaire — collège Frédéric Montenard, 83890 Besse/Issole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Scpa
Adresse postale: 32 rue Montolieu
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 42 859 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Racine
Source: OJS 2020/S 022-047230 (2020-01-29)

Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65454.96 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047231

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Électricité — courants forts — courants faibles — sécurité incendie
Brève description: Électricité — courants forts — courants faibles — sécurité incendie.

Attribution du marché
Nom: Energitec Elec
Adresse postale: 260 rue Lavoisier
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 65454.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2020/S 022-047231 (2020-01-29)

Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations suivantes: création de 6 classes complémentaires au collège F. Montenard à Besse/Issole — lots 1 à 6. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux relatifs au présent règlement de la consultation devraient commencer en décembre 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. La durée globale du marché est de 12 mois non compris la période de préparation des travaux d'une durée de 30 jours, par dérogation à l'article 19.1.1 du CCAG-Travaux. La période de préparation débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à la commencer. L'exécution des travaux débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à commencer les travaux.

Valeur totale du marché: 870361.95 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices — CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047233
Informations complémentaires

La date de conclusion du contrat: 15.1.2020. La durée des travaux est de 12 mois à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur. La période de préparation est de 30 jours à compter d'un ordre de service prescrivant de la commencer et n'est pas comprise dans le délais d'exécution des travaux. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fondations — maçonneries — structure métallique — couverture — façades — étanchéité
Brève description:

Fondations — maçonneries — structure métallique — couverture — façades — étanchéité.

Description des options:

Modification clause variation prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par Os. Travaux supplémentaires qui deviendraient nécessaires, décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestations similaires cf. à l'art. R. 2122-7 du CCP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Flanquegiaire — collège Frédéric Montenard — 83890 Besse/Issole.

Attribution du marché
Nom: Société industrielle de serrurerie
Adresse postale: ZI 891, avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Valeur totale du marché: 870361.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 022-047233 (2020-01-29)

Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations suivantes : création de 6 classes complémentaires au collège F. Montenard à Besse/Issole — lots 1 à 6. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux relatifs au présent règlement de la consultation devraient commencer en décembre 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. La durée globale du marché est de 12 mois non compris la période de préparation des travaux d'une durée de 30 jours, par dérogation à l'article 19.1.1 du CCAG Travaux. La période de préparation débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à la commencer. L'exécution des travaux débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à commencer les travaux.

Valeur totale du marché: 79498.79 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047239
Informations complémentaires

La date de conclusion du contrat: 21.1.2020. La durée des travaux est de 12 mois à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur. La période de préparation est de 30 jours à compter d'un ordre de service prescrivant de la commencer et n'est pas comprise dans le délais d'exécution des travaux. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «Contact» du site var.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Chauffage — ventilation.

Attribution du marché
Nom: Sedel
Adresse postale: ZI Les Estroublans
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Valeur totale du marché: 79498.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 022-047239 (2020-01-29)

Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations suivantes: création de 6 classes complémentaires au collège Frédéric Montenard à Besse-sur-Issole — lots 1 à 6. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux relatifs au présent règlement de la consultation devraient commencer en décembre 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. La durée globale du marché est de 12 mois non compris la période de préparation des travaux d'une durée de 30 jours, par dérogation à l'article 19.1.1 du CCAG Travaux. La période de préparation débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à la commencer. L'exécution des travaux débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à commencer les travaux.

Valeur totale du marché: 261 742 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Var

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047250

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Modification clause variation prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par OS. Travaux supplémentaires qui deviendraient nécessaires, décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestations similaires cf. à l'art. R. 2122-7 du CCP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier Flanquegiaire — collège Frédéric Montenard, 83890 Besse-sur-Issole.

Attribution du marché
Nom: Provençale d'Aluminium
Adresse postale: ZAC Saint-Estève
Commune postale: Roquevaire
Code postal: 13360
Valeur totale du marché: 261 742 EUR 💰
Source: OJS 2020/S 022-047250 (2020-01-29)

Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations suivantes: création de 6 classes complémentaires au collège F. Montenard à Besse-sur-Issole — lots 1 à 6. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux relatifs au présent règlement de la consultation devraient commencer en décembre 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. La durée globale du marché est de 12 mois non compris la période de préparation des travaux d'une durée de 30 jours, par dérogation à l'article 19.1.1 du CCAG travaux. La période de préparation débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à la commencer. L'exécution des travaux débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à commencer les travaux.

Valeur totale du marché: 69 942 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047252
Informations complémentaires

La date de conclusion du contrat: 20.1.2020. La durée des travaux est de 12 mois à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur. La période de préparation est de 30 jours à compter d'un ordre de service prescrivant de la commencer et n'est pas comprise dans le délais d'exécution des travaux. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous par l'intermédiaire de la rubrique «contact» du site var.fr

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Modif. clause variation prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par OS. Trx supplémentaires qui deviendraient nécessaires, décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestations similaires cf. à l'art. R. 2122-7. du CCP.

Attribution du marché
Nom: Mdp
Adresse postale: 257 boulevard des Pins Parasols
Commune postale: Vidauban
Code postal: 83550
Valeur totale du marché: 69 942 EUR 💰
Source: OJS 2020/S 022-047252 (2020-01-29)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65454.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de restructuration 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-24 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-402428
Se réfère à l'avis: 2020/S 022-047231
Numéro JO-S: 167
Source: OJS 2020/S 167-402428 (2020-08-24)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 870361.95 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-071660
Se réfère à l'avis: 2020/S 022-047233
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fondations — maçonneries — structure métallique — couverture façades — étanchéité
Brève description:

Fondations — maçonneries — structure métallique — couverture façades — étanchéité.

Attribution du marché
Nom: Société Industrielle de Serrurerie
Adresse postale: ZI 891 avenue Pierre Brossolette
Source: OJS 2021/S 030-071660 (2021-02-08)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 261 742 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-253298
Se réfère à l'avis: 2020/S 022-047250
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2021/S 098-253298 (2021-05-17)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65454.96 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-260491
Numéro JO-S: 99
Source: OJS 2021/S 099-260491 (2021-05-20)