Contrôle, nettoyage et maintenance des aires de jeux et terrains de proximité de la Ville de Trappes-en-Yvelines (lot 1 aires de jeux et lot 2 terrains de proximité)

Ville de Trappes

La présente consultation concerne le contrôle, le nettoyage et la maintenance des aires de jeux et terrains de proximité situés sur le territoire de la Ville de Trappes. Les prestations font l'objet de 2 lots séparés. Accord-cadre mono-attributaire par lot sans montant minimum et avec montants maximum détaillés ci-après. L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.3.2020 pour une période de douze (12) mois, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Récré Action

Qui ?

• Ville de Trappes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'entretien et de réparation › Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-18	Avis de marché
2020-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Numéro de référence: 1944
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trappes
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de la République, CS 90544
Code postal: 78197
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.trappes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Téléphone: +33 130691700 📞
Fax: +33 130690233 📠
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.trappes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-19 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-499740
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.trappes.fr Les prestations comprennent notamment: — l'exécution des travaux d'entretien sur les jeux et des terrains de proximité et la mise en application des normes selon les décrets en vigueur pendant toute la durée du marché, — l'entretien des sols des aires collectives de jeux et des aires collectives de quelque nature qu'ils soient, — la maintenance, l'entretien de tous éléments d'information concernant les aires collectives de jeux (ex: panneaux, etc.), — le remplacement des pièces défectueuses critères de jugement des offres détaillés: 1) valeur technique — pondération 50 % — évaluée à partir du mémoire technique du candidat: — moyens humains dédiés au marché: 15 %, — moyens matériels dédiés au marché: 15 %, — planning prévisionnel des travaux: 10 %, — délais d'intervention après réception de bon de commande et délais d'intervention d'urgence: 10 %; 2) prix des prestations — pondération 50 % — évalué à partir des de: — détail estimatif entretien des jeux: 25 %, — détail estimatif réparations (le DE n'est pas communiqué): 25 %. Aucune retenue de garantie ne sera effectuée. Une avance pourra être versée dans les conditions du code de la commande publique et après constitution d'une garantie à 1 Mode de règlement: virement administratif. Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.trappes.fr

Les prestations comprennent notamment:

— l'exécution des travaux d'entretien sur les jeux et des terrains de proximité et la mise en application des normes selon les décrets en vigueur pendant toute la durée du marché,

— l'entretien des sols des aires collectives de jeux et des aires collectives de quelque nature qu'ils soient,

— la maintenance, l'entretien de tous éléments d'information concernant les aires collectives de jeux (ex: panneaux, etc.),

— le remplacement des pièces défectueuses critères de jugement des offres détaillés:

1) valeur technique — pondération 50 % — évaluée à partir du mémoire technique du candidat:

— moyens humains dédiés au marché: 15 %,

— moyens matériels dédiés au marché: 15 %,

— planning prévisionnel des travaux: 10 %,

— délais d'intervention après réception de bon de commande et délais d'intervention d'urgence: 10 %;

2) prix des prestations — pondération 50 % — évalué à partir des de:

— détail estimatif entretien des jeux: 25 %,

— détail estimatif réparations (le DE n'est pas communiqué): 25 %. Aucune retenue de garantie ne sera effectuée. Une avance pourra être versée dans les conditions du code de la commande publique et après constitution d'une garantie à 1

Mode de règlement: virement administratif. Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Aires de jeux
Numéro du lot: 1
Brève description: Sans minimum annuel de commandes et avec maximum annuel de 350 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente, au maximum 3 fois, au 1

Intitulé du lot: Terrains de proximité
Numéro du lot: 2
Brève description: Sans minimum annuel de commandes et avec maximum annuel de 100 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Les candidats sont invités à utiliser le DUME ou E-Dume (Document unique de marché Européen), document qui remplace les formulaires DC1 et DC2.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— un extrait K-Bis datant de mois de 3 mois (ou certificat d'immatriculation au Répertoire des Métiers),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique — présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Agréments vétérinaires en cours de validité. En application des articles R. 2143-6 à R. 2143-10 et R. 2144-1 du code de la commande publique, le candidat retenu devra justifier ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner et produire à la demande de la collectivité, dans les délais impartis, chacun des documents suivants: un extrait de casier judiciaire, les certificats sociaux (attestation Urssaf ou Rsi, régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés) et fiscaux (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, impôt sur la valeur ajoutée), un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K-bis) ou à la chambre des métiers (D1) ou à défaut, règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (datant de moins de 6 mois), et en cas de redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés, ainsi que les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. Bien que les documents précités ci-dessus ne soient exigibles que pour l'attributaire du marché, il est fortement conseillé aux candidats de se doter de ces documents dès qu'ils soumissionnent à un marché public. Par ailleurs, et conformément au règlement de la consultation, le candidat retenu devra remettre dans le délai imparti fixé par la collectivité, s'il ne l'a pas fait au stade du dépôt de son offre, tous les documents pour lesquels la signature est requise, dûment signés sans y avoir apporté de modifications.le marché sera intégralement financé sur les fonds propres inscrits aux budgets de la collectivité Le paiement est opéré par mandat administratif suivi d'un virement et effectué en application des articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est fixé selon les articles L. 2192-10 et L. 2192-12 à L. 2192-15 du code de la commande publique.

Capacité technique et professionnelle

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais, il pourra fournir d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité:

— pour le lot nº 1: Qualisport 800 maintenance des aires de jeux,

— pour le lot nº 2: Qualisport 801 maintenance multisports.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr 🌏
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Trappes: Service commande publique
Adresse postale: 1 place de la République
Code postal: 78190
Téléphone: +33 130691981 📞
Pays: Yvelines 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les prestations comprennent notamment:

— l'exécution des travaux d'entretien sur les jeux et des terrains de proximité et la mise en application des normes selon les décrets en vigueur pendant toute la durée du marché,

— l'entretien des sols des aires collectives de jeux et des aires collectives de quelque nature qu'ils soient,

— la maintenance, l'entretien de tous éléments d'information concernant les aires collectives de jeux (ex: panneaux, etc.),

— le remplacement des pièces défectueuses critères de jugement des offres détaillés:

1) valeur technique — pondération 50 % — évaluée à partir du mémoire technique du candidat:

— moyens humains dédiés au marché: 15 %,

— moyens matériels dédiés au marché: 15 %,

— planning prévisionnel des travaux: 10 %,

— délais d'intervention après réception de bon de commande et délais d'intervention d'urgence: 10 %;

2) prix des prestations — pondération 50 % — évalué à partir des de:

— détail estimatif entretien des jeux: 25 %,

— détail estimatif réparations (le DE n'est pas communiqué): 25 %. Aucune retenue de garantie ne sera effectuée. Une avance pourra être versée dans les conditions du code de la commande publique et après constitution d'une garantie à 1

Mode de règlement: virement administratif. Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.),

— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.

Source: OJS 2019/S 205-499740 (2019-10-18)

Avis d'attribution de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation concerne le contrôle, le nettoyage et la maintenance des aires de jeux et terrains de proximité situés sur le territoire de la Ville de Trappes; — les prestations font l'objet de deux lots séparés; — accord-cadre mono-attributaire par lot sans montant minimum et avec montants maximum détaillés ci-après; — l'accord-cadre prendra effet à compter du 1.3.2020 pour une période de douze mois, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date.

Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1, place de la République, CS 90544

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-251633
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-499740
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

— l'accord-cadre est conclu sans montant minimum de commande et avec un montant annuel maximum de commande de: —— 350 000 EUR HT pour le lot nº 1 Aires de jeux; —— 100 000 EUR HT pour le lot nº 2 Terrains de proximité; — ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction; — l'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une période de douze mois; — au-delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction de l'accord-cadre, l'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente, au maximum trois fois, à la date anniversaire de sa notification; — modalités de consultation des pièces constitutives du marché: conformément à l'article 4 de la Loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation concerne le contrôle, le nettoyage et la maintenance des aires de jeux et terrains de proximité situés sur le territoire de la Ville de Trappes;

— les prestations font l'objet de deux lots séparés;

— accord-cadre mono-attributaire par lot sans montant minimum et avec montants maximum détaillés ci-après;

— l'accord-cadre prendra effet à compter du 1.3.2020 pour une période de douze mois, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date.

— sans minimum annuel de commandes et avec maximum annuel de 350 000 EUR HT.

— Sans minimum annuel de commandes et avec maximum annuel de 100 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-20 📅
Nom: Récré Action
Adresse postale: 2, rue du Gue Langlois
Commune postale: Bussy-Saint-Martin
Code postal: 77600
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— l'accord-cadre est conclu sans montant minimum de commande et avec un montant annuel maximum de commande de:

—— 350 000 EUR HT pour le lot nº 1 Aires de jeux;

—— 100 000 EUR HT pour le lot nº 2 Terrains de proximité;

— ces montants seront identiques pour chacune des périodes de reconduction;

— l'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une période de douze mois; — au-delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction de l'accord-cadre, l'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente, au maximum trois fois, à la date anniversaire de sa notification;

— modalités de consultation des pièces constitutives du marché: conformément à l'article 4 de la Loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la signature du contrat (CJA, articles L. 551-1 et s.);

— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, articles L. 551-13 et s.);

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;

— le recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.

Source: OJS 2020/S 104-251633 (2020-05-26)

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