Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une nouvelle école élémentaire Marc Bloch et Marie Curie
19t03
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description: Construction d'une nouvelle école élémentaire Marc Bloch et Marie Curie.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements - vrd - gros œuvre - carrelage - faience - résine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché: Terrassements - vrd - gros œuvre - carrelage - faience - résine
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant:
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant:: Qualité, performance et esthétique des matériaux proposés (documents techniques)”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant:: Description des moyens humains affectés spécifiquement au chantier”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant:: Description de la méthodologie mise en place pour réaliser les travaux”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant:: Dispositions mises en œuvre pour limiter l'impact environnemental et assurer la gestion des déchets”
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“Variante exigée: Vo 01 - cuve stockage eaux pluviales enterrée (voir article 2.14.1 du Cctp)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois - couverture membrane - bardage métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Charpente bois - couverture membrane - bardage métal
Informations complémentaires:
“Variante exigée - vo 02: Clôture extérieure de protection sur façade du bâtiment (voir article 3.15.1du Cctp)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieurs aluminium - occultations - serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché: Menuiseries extérieurs aluminium - occultations - serrurerie
Informations complémentaires: Aucune
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois - plâtrerie - faux plafonds - signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures bois - plâtrerie - faux plafonds - signalétique
Informations complémentaires:
“Variantes exigées: Vo 03: Meubles bas de rangement complémentaires (voir article 2.7.1 du Cctp) Vo 04: Tableaux blancs des salles (voir article 2.7.2 du...”
Informations complémentaires
Variantes exigées: Vo 03: Meubles bas de rangement complémentaires (voir article 2.7.1 du Cctp) Vo 04: Tableaux blancs des salles (voir article 2.7.2 du Cctp) Vo 05: Tableaux interactifs fixes des salles (voir article 2.7.3 du Cctp)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peinture - sols souples
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité - courant fort - courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Electricité - courant fort - courants faibles
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché: Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Pour l'ensemble des lots: 3 références équivalentes de moins de 5 ans,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat:
—— lot nº 1: Qualibat nº (ou équivalent): 1111 — 1213 — 1293 — 1312 — 1322 — 1341 — 1351 — 1411 — 1442 — 2112 — 2153 — 2212 — 2242 — 3241 — 3311 — 3412 — 6233 — 6261 — 6311 — 6323 — 7131,
—— lot nº 2: Qualibat nº (ou équivalent): 2314 — 2343 — 2362 — 3222 — 3813 — 7121 — 7122,
—— lot nº 3: Qualibat nº (ou équivalent): 3522 — 4412 — 4512 — 4522 — 4532 — 4542 — 4712,
—— lot nº 4: Qualibat nº (ou équivalent): 4132 — 4212 — 4312 — 4322 — 6611 — 7122 — 7212,
—— lot nº 5: Qualibat nº (ou équivalent): 6111 — 6121 — 6223.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service....”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres, dotations politique de la ville 2018 et 2019 (État), Conseil Départemental, Npnru (État). Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1 demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à 1 demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-21
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: mairie de Gonesse, pôle administration générale et sports, place du Général de Gaulle, 95503 Gonesse Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19T03. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: visite non obligatoire mais fortement conseillée, chaque candidat est libre de se rendre sur place. Aucune attestation de visite ne sera délivrée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 100-241218 (2019-05-21)
Avis d'attribution de marché (2019-09-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7725257.77 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Terrassements — VRD — gros œuvre — carrelage — faïence — résine
Description
Description du marché: Terrassements — VRD — gros œuvre — carrelage — faïence — résine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant: qualité, performance et esthétique des matériaux proposés (documents techniques)”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant: description des moyens humains affectés spécifiquement au chantier”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant: description de la méthodologie mise en place pour réaliser les travaux”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur présentation d'un mémoire détaillant: dispositions mises en œuvre pour limiter l'impact environnemental et assurer la gestion des déchets” Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Variante exigée: Vo 01 — cuve stockage eaux pluviales enterrée (voir article 2.14.1 du CCTP).” Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois — couverture membrane — bardage métal
Description
Description du marché: Charpente bois — couverture membrane — bardage métal.
Informations complémentaires:
“Variante exigée — Vo 02: clôture extérieure de protection sur façade du bâtiment (voir article 3.15.1 du CCTP).” Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieurs aluminium — occultations — serrurerie
Description
Description du marché: Menuiseries extérieurs aluminium — occultations — serrurerie.
Informations complémentaires: Aucune.
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois — plâtrerie — faux plafonds — signalétique
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures bois — plâtrerie — faux plafonds — signalétique.
Informations complémentaires:
“Variantes exigées:
— Vo 03: meubles bas de rangement complémentaires (voir article 2.7.1 du CCTP),
— Vo 04: tableaux blancs des salles (voir article 2.7.2...”
Informations complémentaires
Variantes exigées:
— Vo 03: meubles bas de rangement complémentaires (voir article 2.7.1 du CCTP),
— Vo 04: tableaux blancs des salles (voir article 2.7.2 du CCTP),
— Vo 05: tableaux interactifs fixes des salles (voir article 2.7.3 du CCTP).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Peinture — sols souples
Description
Description du marché: Peinture — sols souples.
Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courant fort — courants faibles
Description
Description du marché: Électricité — courant fort — courants faibles.
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaires
Description
Description du marché: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 100-241218
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Terrassements — VRD — gros œuvre — carrelage — faïence — résine
Date de conclusion du contrat: 2019-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Domatech
Adresse postale: 2 rue Louis Armand
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 648 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Charpente bois — couverture membrane — bardage métal
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Poulingue
Adresse postale: ZA nº 3 — la Carrellerie
Commune postale: Beuzeville
Code postal: 27210
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2047920.89 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Menuiseries extérieurs aluminium — occultations — serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Barbier
Adresse postale: ZI route de Courcemont
Commune postale: Bonnétable
Code postal: 72110
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 935 870 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Menuiseries intérieures bois — plâtrerie — faux plafonds — signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sogefi
Adresse postale: 1bis rue des 3 Saules
Commune postale: Saint-Sauveur-sur-École
Code postal: 77930
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 895484.12 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Peinture — sols souples
Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aveline Frères
Adresse postale: rue des Marcots — ZI du Chemin du Parc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131920.71 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Électricité — courant fort — courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Portelec
Adresse postale: 2a rue de la Briqueterie lot 8
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 385032.10 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaires
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Allard
Adresse postale: 350 route de Saint-Jean d'Angély
Commune postale: Saint-Yrieix-sur-Charente
Code postal: 16710
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680429.95 💰
“Les montants indiqués ci-dessus sont des montants comprenant la solution de base pour tous les lots sauf pour le lot 3 ou il s'agit d'un montant comprenant...”
Les montants indiqués ci-dessus sont des montants comprenant la solution de base pour tous les lots sauf pour le lot 3 ou il s'agit d'un montant comprenant la solution de base + la variante.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 173-421332 (2019-09-04)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Terrassements — VRD gros œuvre — carrelage — faïence — résine.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Terrassements — VRD gros œuvre — carrelage — faïence — résine.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 173-421332
Attribution du marché
Numéro de contrat: 19T03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassements — VRD gros œuvre — carrelage — faïence — résine
Nom et adresse du contractant
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 648 600 💰
Source: OJS 2020/S 022-047373 (2020-01-28)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Terrassements — VRD gros œuvre — carrelage — faïence — résine
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 648 600 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 232-569346 (2020-11-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-12-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Allard SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680429.95 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 247-610288 (2020-12-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-02-22) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 648 600 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 040-097290 (2021-02-22)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-11-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de gonesse
Adresse postale: 66 Rue De Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre: construction d'une nouvelle école élémentaire Marc Bloch et Marie Curie
19T03
Titre: electricité - courant fort - courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: construction d'une nouvelle école élémentaire Marc Bloch et Marie Curie
Attribution du marché
Numéro de contrat: 19T03-06
Titre: construction d'une nouvelle école élémentaire Marc Bloch et Marie Curie
Nom et adresse du contractant
Nom: sas portelec
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 385032.10 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 220-576454 (2021-11-09)