Construction d'un pôle sportif de la 3 cm (relance de la consultation)

Communauté communes de la Côtière

Suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, la 3 cm relance la consultation pour la réalisation d'un pôle sportif sur la ZAC Capetco à Montluel. 16 lots seront attribués.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-14.

Qui ?

• Communauté communes de la Côtière

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-14	Avis de marché

Avis de marché (2019-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de gymnases
Numéro de référence: 2019-GL-09bis
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de gymnases 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux de fondation 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture métallique 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Ascenseurs 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes de la Côtière
Adresse postale: 485 rue des Valets
Code postal: 01120
Commune postale: Montluel
Contact
Adresse Internet: http://www.3cm.fr 🌏
Courrier électronique: finances@3cm.fr 📧
Téléphone: +33 478063937 📞
URL des documents: http://3cm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-14 📅
Date limite de soumission: 2019-09-18 📅
Date de publication: 2019-08-19 📅
Date de début: 2019-11-15 📅
Date de fin: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 158-389677
Numéro JO-S: 158

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement et VRD
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement et VRD.
Intitulé du lot: Fondations spéciales
Numéro du lot: 2
Brève description: Fondations spéciales.
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros œuvre.
Intitulé du lot: Charpente métallique
Numéro du lot: 4
Brève description: Charpente métallique.
Intitulé du lot: Couverture et étanchéité
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture et étanchéité.
Intitulé du lot: Bardages métallique et polycarbonate
Numéro du lot: 6
Brève description: Bardages métallique et polycarbonate.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures en aluminium et en acier
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries extérieures en aluminium et en acier.
Intitulé du lot: Serrurerie et métallerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Serrurerie et métallerie.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures en bois
Numéro du lot: 9
Brève description: Menuiseries intérieures en bois.
Intitulé du lot: Cloisons — doublage — faux-plafond — peinture
Numéro du lot: 10
Brève description: Cloisons — doublage — faux-plafond — peinture.
Intitulé du lot: Carrelage et faïences
Numéro du lot: 11
Brève description: Carrelage et faïences.
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 12
Brève description: Sols souples.
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 13
Brève description: Ascenseur.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaires
Numéro du lot: 14
Brève description: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaires.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 15
Brève description: Électricité.
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 16
Brève description: Espaces verts.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA01
AA11
FG04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: le candidat doit remettre les documents suivants:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants sur formulaire DC1 joint au dossier de consultation. Cette lettre, complétée par la ou les personnes dûment habilitée(s), doit contenir notamment l'ensemble des attestations sur l'honneur nécessaires et comporter toutes les précisions nécessaires en cas de groupement (désignation du mandataire, habilitations de signature…),

— les attestations d'assurances en cours de validité,

— les candidats sont invités à transmettre dès ce stade la copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI 2 ou les copies des certificats fiscaux et sociaux. Si le candidat ne produit pas avec son offre l'ensemble des certificats fiscaux et sociaux, il prendra alors ses dispositions afin de pouvoir les produire ultérieurement dans le délai défini dans le règlement de la consultation.

L'opérateur peut utiliser le fichier DUME. Pour plus de détails, se rapporter au RC.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires annuel général (la période de référence est les 3 dernières années),

— chiffre d'affaires annuel spécifique (la période de référence est les 3 dernières années).

Si les informations concernant le chiffre d'affaires (général ou spécial) ne sont pas disponible pour toute la période requise, indiquer la date à laquelle l'opérateur économique a été créé.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualification Qualibat ou équivalent suivant le corps de métier en fonction des lots (se rapporter au RC).

Capacité technique et professionnelle:

— indication des informations et documents requis: exécution des travaux du type spécifié (la période de référence est les 5 dernières années),

— effectifs moyens annuels (la période de référence est les 3 dernières années),

— l'outillage, le matériel et l'équipement technique mis à disposition pour l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Siège social de la Communauté de communes de la Côtière à Montluel.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24010061000080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://3cm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://3cm.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de concession de service public),

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,

— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Palais des juridictions administratives
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2019/S 158-389677 (2019-08-14)

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