Suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, la 3 cm relance la consultation pour la réalisation d'un pôle sportif sur la ZAC Capetco à Montluel. 16 lots seront attribués.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-14.
Avis de marché (2019-08-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté communes de la Côtière
Numéro d'enregistrement national: 24010061000080
Adresse postale: 485 rue des Valets
Commune postale: Montluel
Code postal: 01120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478063937📞
Courrier électronique: finances@3cm.fr📧
Région: Ain🏙️
URL: http://www.3cm.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://3cm.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL des documents: http://3cm.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un pôle sportif de la 3 cm (relance de la consultation)
2019-GL-09bis”
Produits/services: Travaux de construction de gymnases📦
Brève description:
“Suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, la 3 cm relance la consultation pour la réalisation d'un pôle sportif sur la ZAC Capetco à...”
Brève description
Suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, la 3 cm relance la consultation pour la réalisation d'un pôle sportif sur la ZAC Capetco à Montluel. 16 lots seront attribués.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement et VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Terrassement et VRD.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-11-15 📅
Date de fin: 2021-02-26 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations spéciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: Fondations spéciales.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Gros œuvre.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique📦
Produits/services supplémentaires: AA01
📦
Description du marché: Charpente métallique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture et étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Couverture et étanchéité.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardages métallique et polycarbonate
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Bardages métallique et polycarbonate.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures en aluminium et en acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: AA11
📦
Description du marché: Menuiseries extérieures en aluminium et en acier.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie et métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie et métallerie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures en bois.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — doublage — faux-plafond — peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Cloisons — doublage — faux-plafond — peinture.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage et faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage et faïences.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sols souples.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire📦
Description du marché: Électricité.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Espaces verts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: le candidat doit remettre les documents suivants:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: le candidat doit remettre les documents suivants:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants sur formulaire DC1 joint au dossier de consultation. Cette lettre, complétée par la ou les personnes dûment habilitée(s), doit contenir notamment l'ensemble des attestations sur l'honneur nécessaires et comporter toutes les précisions nécessaires en cas de groupement (désignation du mandataire, habilitations de signature…),
— les attestations d'assurances en cours de validité,
— les candidats sont invités à transmettre dès ce stade la copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI 2 ou les copies des certificats fiscaux et sociaux. Si le candidat ne produit pas avec son offre l'ensemble des certificats fiscaux et sociaux, il prendra alors ses dispositions afin de pouvoir les produire ultérieurement dans le délai défini dans le règlement de la consultation.
L'opérateur peut utiliser le fichier DUME. Pour plus de détails, se rapporter au RC.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires annuel général (la période de référence est les 3 dernières années),
— chiffre d'affaires annuel spécifique (la période de référence...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires annuel général (la période de référence est les 3 dernières années),
— chiffre d'affaires annuel spécifique (la période de référence est les 3 dernières années).
Si les informations concernant le chiffre d'affaires (général ou spécial) ne sont pas disponible pour toute la période requise, indiquer la date à laquelle l'opérateur économique a été créé.
“Qualification Qualibat ou équivalent suivant le corps de métier en fonction des lots (se rapporter au RC).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des informations et documents requis: exécution des travaux du type spécifié (la période de référence est les 5 dernières années),
— effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des informations et documents requis: exécution des travaux du type spécifié (la période de référence est les 5 dernières années),
— effectifs moyens annuels (la période de référence est les 3 dernières années),
— l'outillage, le matériel et l'équipement technique mis à disposition pour l'exécution du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Qualification Qualibat ou équivalent suivant le corps de métier en fonction des lots (se rapporter au RC).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-18
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-18
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège social de la Communauté de communes de la Côtière à Montluel.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature de la convention de concession de service public),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires: ce recours doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ou à compter d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 158-389677 (2019-08-14)