Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) pour l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à Valenciennes
Département du Nord
Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) relative à l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à Valenciennes dans le cadre d'une procédure de marché global de performance pour le département du Nord. Le coût du Marché global de performance (MGP): 11 583 333 EUR HT soit 13 900 000 EUR TTC. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mai 2019. Les mentions visées à cette section sont complétées de celles indiquées à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AMOME
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-14 | Avis de marché |
| 2019-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de projets de construction
Numéro de référence: 201900260
Brève description:
“Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) relative à l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de projets de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion de projets de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735084 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-127212
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“La séance n'est pas publique. La date et le lieu sont donnés à titre indicatif.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 35 000 EUR 💰
Brève description:
“Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) relative à l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à...”
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Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sur le territoire de l'arrondissement de Valenciennes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 48 et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics....”
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Situation économique et financière:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Chiffre d'affaire annuel HT minimal de: 70 000 EUR HT.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
“La séance n'est pas publique. La date et le lieu sont donnés à titre indicatif.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de l'achat public — pôle achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“— appel d'offres ouvert conformément aux articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,”
“— téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique: conformément à l'article 4.7 du règlement de la consultation,”
“— les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation: cf article 4.9 du règlement de la consultation,”
“— les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation: cf article 5.1 du règlement de la consultation,”
“— les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation: cf. article 5.2 du...”
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“— le point de départ du marché est la date de sa notification (ou autre possibilité point de départ différent),”
“— modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement,”
“— la signature électronique est facultative au titre de l'offre,”
“— les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être...”
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“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): avant la signature du marché, la régularité de la procédure de passation peut...”
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“— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé...”
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“Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de 11 ou 16 jours précité. Si le juge du référé précontractuel a...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 055-127212 (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de projets de construction
Numéro de référence: 201900260
Brève description:
“Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) relative à l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de projets de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion de projets de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735084 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 055-127212
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“La séance n'est pas publique. La date et le lieu sont donnés à titre indicatif.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 35 000 EUR 💰
Brève description:
“Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) relative à l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à...”
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
“Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sur le territoire de l'arrondissement de Valenciennes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 48 et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics....”
Situation économique et financière:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Chiffre d'affaire annuel HT minimal de: 70 000 EUR HT.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
“La séance n'est pas publique. La date et le lieu sont donnés à titre indicatif.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de l'achat public — pôle achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“— appel d'offres ouvert conformément aux articles 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,”
“— téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique: conformément à l'article 4.7 du règlement de la consultation,”
Afficher plus (7)
“— les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation: cf article 4.9 du règlement de la consultation,”
“— les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation: cf article 5.1 du règlement de la consultation,”
“— les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation: cf. article 5.2 du...”
“— le point de départ du marché est la date de sa notification (ou autre possibilité point de départ différent),”
“— modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement,”
“— la signature électronique est facultative au titre de l'offre,”
“— les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être...”
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): avant la signature du marché, la régularité de la procédure de passation peut...”
Afficher plus (2)
“— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé...”
“Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de 11 ou 16 jours précité. Si le juge du référé précontractuel a...”
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 055-127212 (2019-03-14)
Avis d'attribution de marché (2019-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) relative à l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à...”
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Valeur totale du marché: 34 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-28 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-309027
Se réfère à l'avis: 2019/S 055-127212
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) relative à l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à...”
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Description des options:
“Au sens du droit communautaire.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Nom: Amome
Adresse postale: 36 rue Rabelais — BP 168
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69512
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 34 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent...”
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Source: OJS 2019/S 126-309027 (2019-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) relative à l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à...”
Valeur totale du marché: 34 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-28 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-309027
Se réfère à l'avis: 2019/S 055-127212
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Conduite d'opération (assistance administrative, technique et expertise financière) relative à l'opération de restructuration du collège Chasse Royale à...”
Description des options:
“Au sens du droit communautaire.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Nom: Amome
Adresse postale: 36 rue Rabelais — BP 168
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69512
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 34 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent...”
Source: OJS 2019/S 126-309027 (2019-06-28)
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