Conception et impression du magazine de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane (2 lots)

Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane

La présente consultation allotie concerne à la fois la conception et l'impression du magazine de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane. La distribution de ce magazine fera l'objet d'une consultation distincte. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot à bons de commande et à marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agence Avant Midi
• Imprimerie Mordacq

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-15	Avis de marché
2019-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-15 📅
Date limite de soumission: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-230059
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de conception du magazine de la Communauté d'agglomération.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Accord-cadre avec montant minimum de 5 000 EUR HT, sans montant maximum, montants identiques à chaque période de reconduction. Estimation: 20 000 EUR HT par an.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations d'impression du magazine de la Communauté d'agglomération.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Accord-Cadre avec montant minimum de 40 000 EUR HT, sans montant maximum, montants identiques à chaque période de reconduction. Estimation: 160 000 EUR HT par an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; et autres renseignements demandés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes à compter de l'admission des prestations.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.

Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr

Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19072) dans l'onglet de recherche: «consultation». Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés, leurs modalités de présentation et de transmission sont précisées à l'article 5.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 095-230059 (2019-05-15)

Avis d'attribution de marché (2019-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conception et impression du magazine de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (2 lots).

Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-10 📅
Date de publication: 2019-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-431396
Se réfère à l'avis: 2019/S 095-230059
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conception du magazine de la Communauté d'agglomération
Brève description: Conception du magazine de la Communauté d'agglomération.
Intitulé du lot: Impression du magazine de la Communauté d'agglomération
Brève description: Impression du magazine de la Communauté d'agglomération.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Nom: Agence Avant Midi
Adresse postale: 28 rue Ordener
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Imprimerie Mordacq
Adresse postale: ZI du Petit Neufpré — rue de Constantinople
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62120
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
5

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2019/S 177-431396 (2019-09-10)

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