Collecte, transport et distribution de plis, de colis et palettes pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône

Caisse primaire centrale d'assurance maladie

Cet accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et la distribution de plis, colis et de palettes externes, principalement sur le département des Bouches-du-Rhône et ponctuellement sur l'ensemble du territoire (Corse et collectivités territoriales d'outre-mer) (lot nº 1), ainsi que le courrier interne de l'organisme (lot nº 2).
Important:
— lot nº 1: ouvert aux transporteurs et aux commissionnaires
— lot nº 2: ouvert aux transporteurs uniquement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TCS Marseille

Qui ?

• Caisse primaire centrale d'assurance maladie

Qu'est-ce que c'est ?

• Transport routier postal › Services de transport de colis

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-08	Avis de marché
2019-09-20	Avis d'attribution de marché
2019-10-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport de colis
Numéro de référence: AOO 19.672.10
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et la distribution de plis, colis et de palettes externes, principalement sur le département des Bouches-du-Rhône et ponctuellement sur l'ensemble du territoire (Corse et collectivités territoriales d'outre-mer) (lot nº 1), ainsi que le courrier interne de l'organisme (lot nº 2). Important: — lot nº 1: ouvert aux transporteurs et aux commissionnaires — lot nº 2: ouvert aux transporteurs uniquement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport de colis 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport de colis 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale d'assurance maladie
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: 521.dpt.juridique.cpam-marseille@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 491837162 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_kAqJa-CiAh 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_kAqJa-CiAh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date limite de soumission: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324336
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Important:

— lot nº 1: ouvert aux transporteurs et aux commissionnaires

— lot nº 2: ouvert aux transporteurs uniquement.

Intitulé du lot: Lot nº 1: acheminement en messagerie de plis/colis/palette dans les Bouches-du-Rhône, en France Métropolitaine (y compris Corse) et vers les Collectivités territoriales d'outre-mer
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ouvert aux transporteurs et aux commissionnaires Ce lot concerne l'acheminement en messagerie de plis/colis/palettes, contenant principalement des documents / imprimés, destinés (sous forme de bons de commande: prestation hebdomadaire pour les médecins et de manière ponctuelle pour les autres prestations):

— aux médecins des Bouches-du-Rhône,

— aux organismes d'assurance maladie de France Métropolitaine y compris Corse, ainsi que vers les collectivités d'outre-mer (la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane, la Réunion et Mayotte).

Les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées à l'annexe 1 à l'acte d'engagement «Bordereau de Prix Unitaires». À titre indicatif et non contractuel, il a été consommé dans l'ancien marché, le montant de 118 345,12 EUR TTC (de mars 2017 à mai 2019).

Le périmètre de ce lot a évolué par rapport à l'ancien marché (ajout de prestations).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG-FCS, le contrat est conclu pour une période initiale à compter du 1.3.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date jusqu'au 1.11.2020.

Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. clauses de réexamen de contrat Dans les conditions définies aux articles L. 2194-1, R. 2194-1 à R. 2194-9 du Code de la commande publique, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché

Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1 1
Intitulé du lot: Lot nº 2: acheminement sous forme de rotation (aller/retour) de sacoches/cartons de documents internes entre l'ensemble des sites de la CPCAM des Bouches-du-Rhône
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ouvert uniquement aux transporteurs Ce lot concerne l'acheminement sous forme de rotations (aller et retour) de sacoches/caisses ou colis de documents internes entre tous les sites des Bouches-du-Rhône (sous forme de forfait mensuel).

Les périodicités et les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées à l'annexe 1 à l'acte d'engagement «Bordereau de Prix». À titre indicatif et non contractuel, il a été consommé dans l'ancien marché, le montant de 195 419,11 EUR TTC (de janvier 2017 à mai 2019). Ce lot est à périmètre constant par rapport à l'ancien marché.

Description des renouvellements:

Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG-FCS, le contrat est conclu pour une période initiale à compter du 2.11.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date jusqu'au 1.11.2020.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. clauses de réexamen de contrat. Dans les conditions définies aux articles L. 2194-1, R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.

Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché ordinaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France (y compris Corse et collectivités territoriales d'outre-mer).

Bouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— la liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail conformément à l'article D. 8254-4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

En application des dispositions de l'article R. 2142-7 du code de la commande publique, la CPCAM des Bouches-du-Rhône demande que les candidats réalisent un chiffre d'affaires minimum annuel — lot nº 1 : 205 000 EUR,

— lot nº : 175 000 EUR.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot nº 1: certificat d'inscription au registre des commissionnaires + attestation de capacité professionnelle. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 2: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: structure administrative de gestion du candidat (secrétariat, plate-forme téléphonique, interlocuteur unique, facturation…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: méthodologie de l'organisation d'acheminement proposée pour réaliser les prestations
Sous-critère nº 3: solution informatisée (respectant les exigences minimales décrites à l'article 2.4 du CCTP) et maintenance associées (interlocuteur, gestion des incidences, statistiques…)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 4: développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère nº 1: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: processus mis en place (moyens humains, moyens matériels) en situation habituelle et courante
Sous-critère nº 2: processus mis en place (moyens humains, moyens matériels) en situation inhabituelle
Sous-critère nº 3: solution informatisée (respectant les exigences minimales décrites à l'article 3.6 du CCTP)
Sous-critère nº 4: procédure de sécurisation des moyens d'accès aux locaux
Sous-critère nº 5: développement durable
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_kAqJa-CiAh 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai — juin 2023.

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Pour obtenir les renseignements techniques et administratifs complémentaires qu'ils jugeraient utiles pour élaborer une offre en toute connaissance de cause, les candidats peuvent demander par écrit des éclaircissements notamment pour les raisons suivantes:

— pour avoir des précisions sur les documents de la consultation,

— poser des questions d'ordre administratif ou d'ordre technique,

— signifier au pouvoir adjudicateur une incohérence dans les pièces du dossier de consultation.

Les candidats formuleront leur demande par écrit au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'organisme Achatpublic, profil acheteur de l'organisme à l'adresse http://www.cnamts.achatpublic.com

Les modalités d'utilisation de la plate-forme achat sont détaillées à l'article 6-1 du règlement de la consultation.

Les réponses seront communiquées à l'ensemble des candidats uniquement par courrier électronique (avec pièce jointe) envoyé depuis la plate-forme de dématérialisation par le pouvoir adjudicateur au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des plis. Si lors de la procédure, la date limite de réception des plis est reportée, l'organisme indiquera aux candidats, le cas échéant, le nouveau délai limite pour poser des questions et la nouvelle date limite de publication et communication des réponses.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, et aux articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009, les recours suivants sont susceptibles d'être ouverts:

— le référé précontractuel: avant la notification du marché

— le référé contractuel: après la signature du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2019/S 132-324336 (2019-07-08)

Avis d'attribution de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire centrale assurance maladie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-448736
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-324336
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Brève description:

Ouvert aux transporteurs et aux commissionnaires ce lot concerne l'acheminement en messagerie de plis/colis/palettes, contenant principalement des documents/imprimés, destinés (sous forme de bons de commande: prestation hebdomadaire pour les médecins et de manière ponctuelle pour les autres prestations):

— aux organismes d'assurance maladie de France métropolitaine y compris Corse, ainsi que vers les Collectivités d'outre-mer (la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane, la Réunion et Mayotte).

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clauses de réexamen de contrat dans les conditions définies aux articles L. 2194-1, R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique, des modifications du contrat pourront intervenir en cours d'exécution du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France (y compris Corse et Collectivités territoriales d'outre-mer).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no2: valeur technique
Sous-critère no1: structure administrative de gestion du candidat (secrétariat, plateforme téléphonique, interlocuteur unique, facturation...)
Sous-critère no2: méthodologie de l'organisation d'acheminement proposée pour réaliser les prestations
Sous-critère no3: solution informatisée (respectant les exigences minimales décrites à l'article 2.4 du CCTP) et maintenance associées (interlocuteur, gestion des incidences, statistiques...)
Sous-critère no4: développement durable
Critère de coût (nom): Critère no1: prix des prestations

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n

— le référé précontractuel: avant la notification du marché,

Source: OJS 2019/S 184-448736 (2019-09-20)

Avis d'attribution de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et la distribution du courrier interne de l'organisme (lot n

Valeur totale du marché: 336 920 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-523571
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à prix forfaitaire: le coût forfaitaire mensuel de la prestation demandée est de 7 019,17 EUR HT soit sur la durée totale maximum du marché (48 mois) le montant de 336 920 EUR HT (comme indiqué aux sections II et V du présent document). Ce montant peut varier en fonction du nombre de sacoches ou de colis transportés. Pour information et comme déjà indiqué dans un avis de déclaration sans suite, le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ouvert uniquement aux transporteurs. Ce lot concerne l'acheminement sous forme de rotations (aller et retour) de sacoches/caisses ou colis de documents internes entre tous les sites des Bouches-du-Rhône (sous forme de forfait mensuel). Les périodicités et les quantités estimatives annuelles non contractuelles sont précisées à l'annexe 1 à l'acte d'engagement «Bordereau de prix».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1: processus mis en place (moyens humains, moyens matériels) en situation habituelle et courante
Sous-critère no2: processus mis en place (moyens humains, moyens matériels) en situation inhabituelle
Sous-critère no3: solution informatisée (respectant les exigences minimales décrites à l'article 3.6 du CCTP)
Sous-critère no4: procédure de sécurisation des moyens d'accès aux locaux
Sous-critère no5: développement durable

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-30 📅
Nom: TCS Marseille
Adresse postale: Zone Sogaris, 14 rue d'Anthoine
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://WWW.tcs.fr 🌏
Valeur totale du marché: 336 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 213-523571 (2019-10-31)

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