Classes de découverte

Commune de Sèvres

Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de classes de découverte en France ou à l'étranger, pour des élèves de niveau élémentaire, des écoles publiques de la ville de Sèvres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-06 Avis de marché
2020-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Numéro de référence: 19036S
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de classes de découverte en France ou à l'étranger, pour des élèves de niveau élémentaire, des écoles publiques de la ville de Sèvres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sèvres
Adresse postale: 54 Grande Rue
Code postal: 92310
Commune postale: Sèvres
Contact
Adresse Internet: https://www.sevres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@ville-sevres.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PbWq1LVQvK 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PbWq1LVQvK 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date limite de soumission: 2019-12-11 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-531216
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Néant.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: destination mer
Numéro du lot: 1
Brève description: Destination mer.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2: destination montagne
Numéro du lot: 2
Brève description: Destination montagne.
Intitulé du lot: Lot 3: destination patrimoine culturel et historique
Numéro du lot: 3
Brève description: Destination patrimoine culturel et historique.
Intitulé du lot: Lot 4: destination Europe
Numéro du lot: 4
Brève description: Destination Europe.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: Sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Sans objet
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents avec sélection de 3 participants maximum à l'accord-cadre par lots.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PbWq1LVQvK 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de recours, il est rappelé la possibilité de former un référé précontractuel avant la signature du contrat (recours précontractuel par les articles L. 551-1 et L. 551-2 du code de justice administrative et recours contractuel par les articles L. 551- 13 et suivants du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 216-531216 (2019-11-06)
Avis d'attribution de marché (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de classes de découverte en France ou à l'étranger, pour des élèves de niveau élémentaire, des écoles publiques de la ville de Sèvres
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Organisation de voyages à forfait 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-205318
Se réfère à l'avis: 2019/S 216-531216
Numéro JO-S: 86

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
8 000 000 EUR 💰

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents avec sélection de trois participants maximum à l'accord-cadre par lots.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Nom: Avlf
Adresse postale: 24 rue Marcq-en-Barœul
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: Nord 🏙️
Nom: Association Évasion 78
Adresse postale: 28 chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
78230
Nom: Lespep 75
Adresse postale: 149 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2020/S 086-205318 (2020-04-29)