Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de classes de découverte en France ou à l'étranger, pour des élèves de niveau élémentaire, des écoles publiques de la ville de Sèvres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de découverte
19036S
Produits/services: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de classes de découverte en France ou à l'étranger, pour des élèves de niveau élémentaire, des écoles...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de classes de découverte en France ou à l'étranger, pour des élèves de niveau élémentaire, des écoles publiques de la ville de Sèvres.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: destination mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Destination mer.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: destination montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Destination montagne.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: destination patrimoine culturel et historique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Destination patrimoine culturel et historique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: destination Europe
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Destination Europe.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Sans objet
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents avec sélection de 3 participants maximum à l'accord-cadre par lots.” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Néant.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de recours, il est rappelé la possibilité de former un référé précontractuel avant la signature du contrat (recours précontractuel par les articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En cas de recours, il est rappelé la possibilité de former un référé précontractuel avant la signature du contrat (recours précontractuel par les articles L. 551-1 et L. 551-2 du code de justice administrative et recours contractuel par les articles L. 551- 13 et suivants du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 216-531216 (2019-11-06)
Avis d'attribution de marché (2020-04-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de classes de découverte en France ou à l'étranger, pour des élèves de niveau élémentaire, des écoles...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de classes de découverte en France ou à l'étranger, pour des élèves de niveau élémentaire, des écoles publiques de la ville de Sèvres
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Organisation de voyages à forfait📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents avec sélection de trois participants maximum à l'accord-cadre par lots.” Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 216-531216
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19036S
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Destination mer
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap Monde
Adresse postale: 11 quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Avlf
Adresse postale: 24 rue Marcq-en-Barœul
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association Évasion 78
Adresse postale: 28 chemin du Moulin à Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Destination montagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Code postal: 78230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Destination patrimoine culturel et historique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Destination Europe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lespep 75
Adresse postale: 149 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2020/S 086-205318 (2020-04-29)