Fourniture de dispositifs médicaux stériles (cf. CCTP article 6 page 32) pour le CHU de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté, le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole, Centre hospitalier intercommunal de Haute-Comté de Pontarlier, Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau, Centre hospitalier Saint-Louis de Ornans et établissement de santé de Quingey 1 DMS & implants cardiologie, 2 DMS abord parentéral, 3 DMS cœliochirurgie, 4 DMS drainage thoracique, 5 DMS housse stérile de protection, 6 DMS non tissé, 7 DMS non tissé CHIHC Pontarlier, 8 DMS non tissé CHLP Dole, 9 DMS ophtalmologie, 10 DMS stomathérapie, 11 DMS sutures mécaniques, 12 pansements, 13 sets de soins, 14 sets de soins CHIHC Pontarlier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre: «Chub-Camsp_Ght Cfc_Ao19-4»
AO19-4
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles (cf. CCTP article 6 page 32) pour le CHU de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté, le...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux stériles (cf. CCTP article 6 page 32) pour le CHU de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté, le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole, Centre hospitalier intercommunal de Haute-Comté de Pontarlier, Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau, Centre hospitalier Saint-Louis de Ornans et établissement de santé de Quingey 1 DMS & implants cardiologie, 2 DMS abord parentéral, 3 DMS cœliochirurgie, 4 DMS drainage thoracique, 5 DMS housse stérile de protection, 6 DMS non tissé, 7 DMS non tissé CHIHC Pontarlier, 8 DMS non tissé CHLP Dole, 9 DMS ophtalmologie, 10 DMS stomathérapie, 11 DMS sutures mécaniques, 12 pansements, 13 sets de soins, 14 sets de soins CHIHC Pontarlier.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles (cf. CCTP article 6 page 31) et annexes:
— chub-Camsp_Ght Cfc_Ao19-4_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins,
—...”
Description du marché
Fourniture de dispositifs médicaux stériles (cf. CCTP article 6 page 31) et annexes:
— chub-Camsp_Ght Cfc_Ao19-4_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins,
— chub-Camsp_Ght Cfc_Ao19-4_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiaire.
Les marchés à conclure prendront la forme d'accords-cadres mono-attributaire SAUF pour les lots 166, 167, 168, 169, 171, 174, 175 et 176 en multi-attribution, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 7 et «Annexe Chub-Camsp_Ght Cfc_Ao19-4_Ccp_Annexe 1 d'établissements bénéficiaires_liste durée de marché par lot».”
Description des renouvellements
Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 7 et «Annexe Chub-Camsp_Ght Cfc_Ao19-4_Ccp_Annexe 1 d'établissements bénéficiaires_liste durée de marché par lot».
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Cf annexe: Chub-Camsp_Ght Cfc_Ao19-4_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et chub-camsp_ght Cfc_Ao19-4_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 7 et annexe Chub-Camsp_Ght Cfc_Ao19-4_Ccp_Annexe 1 d'établissements bénéficiaires_liste durée de marché par lot.”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Cf. article 1.6 «Durée des marchés» du CCAP page 7 et annexe Chub-Camsp_Ght Cfc_Ao19-4_Ccp_Annexe 1 d'établissements bénéficiaires_liste durée de marché par lot.
“Les marchés à conclure prendront la forme d'accords-cadres mono-attributaire SAUF pour les lots 166, 167, 168, 169, 171, 174, 175 et 176 qui sont en...”
Les marchés à conclure prendront la forme d'accords-cadres mono-attributaire SAUF pour les lots 166, 167, 168, 169, 171, 174, 175 et 176 qui sont en multi-attribution, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 066-154035 (2019-03-29)