Chorus IT 2019

AIFE

Maintenance et support des matériels et logiciels mis en œuvre dans les infrastructures techniques déployées du SI Chorus, la fourniture et la maintenance de matériels, de progiciels, d'équipements matériels et de logiciels et les prestations de support associées afin de satisfaire aux besoins de complément, d'évolution et de renouvellement des infrastructures techniques du SI Chorus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bull SAS

Qui ?

• AIFE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-23	Avis de marché
2020-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Numéro de référence: AIFE_chorus_IT_2019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Aife
Adresse postale: Bâtiment Bercy 3, 10 rue du Centre
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/aife/agence-pour-linformatique-financiere-letat-0 🌏
Courrier électronique: marc.gautier@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 157339900 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446015&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446015&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-352207
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Prix mixte. — partie forfaitaire (1 an): —— reprise en maintenance, —— maintenance et support technique, — partie à BC: —— maintenance et support technique au-delà du forfait, —— maintenance et support technique du module 2, —— fourniture de matériels et logiciels, —— expertises, installation, audit, déplacement et de réversibilité. La partie à BC est conclue sans minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 23 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de matériels et logiciels Unix et sécurité, prestations de maintenance et support et d'expertise associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance et support des matériels et des logiciels Unix et sécurité; fourniture d'équipements matériels et logiciels Unix et sécurité et la maintenance associée, correspondant aux exigences d'évolution, d'extension de capacité, de renouvellement d'équipements obsolètes ou en fin de vie, ou d'optimisation des infrastructures déployées; Réalisation de prestations d'expertise de paramétrage, prestations d'expertise en matière de montée de version d'un composant liées aux équipements fournis; réalisation de prestations d'audit de performance et de paramétrage des équipements du SI Chorus; réalisation de prestations d'installation; réalisation de prestations de déplacements ponctuels; réalisation d'une prestation de réversibilité.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Prix mixte.

— partie forfaitaire (1 an):

—— reprise en maintenance,

—— maintenance et support technique,

— partie à BC:

—— maintenance et support technique au-delà du forfait,

—— maintenance et support technique du module 2,

—— fourniture de matériels et logiciels,

—— expertises, installation, audit, déplacement et de réversibilité.

La partie à BC est conclue sans minimum, ni maximum.

Intitulé du lot: Acquisition de matériels et logiciels, maintenance et support pour les matériels et logiciels, prestations associées (hors matériels et logiciels Unix et Sécurité)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance et support des matériels et des logiciels (hors périmètre du lot 1); fourniture d'équipements matériels et logiciels et la maintenance associée, correspondant aux exigences d'évolution, d'extension de capacité, de renouvellement d'équipements obsolètes ou en fin de vie, ou d'optimisation des infrastructures déployées (hors périmètre du lot 1); Prestations d'expertise de paramétrage; expertise en matière de montée de version d'un composant liées aux équipements fournis; prestations d'audit de performance et de paramétrage; prestations d'installation; Prestations de déplacements ponctuels; réversibilité.

Valeur estimée hors TVA: 21 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires: — partie forfaitaire (2 ans):
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Noisy-le-Grand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque opérateur économique, qu'il se présente seul ou en groupement, produit à l'appui de son offre, dans les conditions des articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique, les documents suivants:

I) Une lettre de candidature dûment signée (DUME, formulaire DC1 ou équivalent). En cas de groupement, tous les membres doivent remettre une lettre de candidature ou à défaut habiliter leur mandataire à la remettre en leur nom (l'habilitation dûment signée par un représentant autorisé de chaque membre du groupement devant alors être fournie);

II) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment signée (DUME, formulaire DC2 ou équivalent);

III) Une déclaration sur l'honneur, pour chaque candidat individuel ou membre d'un groupement dûment signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique — Si elle n'est pas donnée dans le cadre du formulaire DC1 ou du DUME.

Situation économique et financière:

Chaque opérateur économique, qu'il se présente seul ou dans le cadre d'un groupement, devra fournir:

— une déclaration dûment signée concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité en relation avec l'objet du marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles,

— si ladite déclaration n'est pas donnée dans le cadre du formulaire DC2 ou DUME.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque opérateur économique, qu'il réponde seul ou dans le cadre d'un groupement, devra produire:

— la présentation d'une liste des principales livraisons/principaux services effectués dans le domaine en relation avec l'objet du marché, effectués au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (DUME, formulaire DC2 ou équivalent),

— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels (formulaire DC2 ou équivalent).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le secrétaire général du service à compétence nationale
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=446015&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2023.

I) L'AIFE est un service à compétence nationale qui est rattaché au ministère de l'économie et de l'action et des comptes publics, créé par le décret n

II) Date prévisionnelle de début des prestations: 15.10.2019;

III) La valeur estimée du marché (23 000 000 EUR HT) est calculée sur les 4 années possibles d'exécution du marché de la manière suivante: 1 500 000 pour le lot 1 et 21 500 000 pour le lot 2;

IV) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: L'ensemble des documents de la consultation ainsi que les documents et renseignements complémentaires sont mis à la disposition des opérateurs économiques sur la plate-forme «PLACE» accessible à l'adresse internet www.marches-publics.gouv.fr L'identification du soumissionnaire n'est pas obligatoire pour retirer le dossier de consultation. Cependant, il est précisé que l'identification au moyen d'une adresse de messagerie valide est indispensable pour permettre au soumissionnaire de recevoir les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications) qui pourraient être mis en ligne sur «PLACE». Les pré-requis techniques, les conditions générales d'utilisation ainsi que le manuel d'utilisation sont disponibles sur le site internet www.marches-publics.gouv.fr Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: DOC, XLS, XML, PPT, PDF, ZIP, RAR ou équivalent.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat de certaines de ces clauses non réglementaires qui en sont divisibles pouvant être exercées, suivant les modalités définies par l'arrêt «Département du Tarn-et-Garonne» (CE, assemblée, 4.4.2014, req.358994), dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 143-352207 (2019-07-23)

Avis d'attribution de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 474 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bâtiment Bercy 3, 10 rue du centre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-085738
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-352207
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

I) rubrique V.2.1): au sens du présent avis d'attribution la «date d'attribution du marché» signifie la date de notification du marché; II) la valeur totale finale indiquée dans les rubriques II.1.7) et V.2.4) correspond à une estimation du montant du marché/lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et support des matériels et des logiciels…

… Unix et sécurité; fourniture d'équipements matériels et logiciels Unix et sécurité et la maintenance associée, correspondant aux exigences d'évolution, d'extension de capacité, de renouvellement d'équipements obsolètes ou en fin de vie, ou d'optimisation des infrastructures déployées; réalisation de prestations d'expertise de paramétrage, prestations d'expertise en matière de montée de version d'un composant liées aux équipements fournis; réalisation de prestations d'audit de performance et de paramétrage des équipements du SI Chorus; réalisation de prestations d'installation; réalisation de prestations de déplacements ponctuels; réalisation d'une prestation de réversibilité.

… (hors périmètre du lot 1); fourniture d'équipements matériels et logiciels et la maintenance associée, correspondant aux exigences d'évolution, d'extension de capacité, de renouvellement d'équipements obsolètes ou en fin de vie, ou d'optimisation des infrastructures déployées (hors périmètre du lot 1); prestations d'expertise de paramétrage; expertise en matière de montée de version d'un composant liées aux équipements fournis;prestations d'audit de performance et de paramétrage; prestations d'installation; prestations de déplacements ponctuels; réversibilité.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence du dispositif de pilotage, de maintenance et de support proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-05 📅
Nom: Bull SAS
Numéro d'enregistrement national: 64205873900839
Adresse postale: rue Jean Jaurès — BP 68
Commune postale: Les Clayes-sous-Bois
Code postal: 78340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130803202 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://atos.net/fr/produits?utm_source=bull.fr/&utm_medium=301 🌏
Valeur totale du marché: 1 932 500 EUR 💰
21 541 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

I) rubrique V.2.1): au sens du présent avis d'attribution la «date d'attribution du marché» signifie la date de notification du marché;

II) la valeur totale finale indiquée dans les rubriques II.1.7) et V.2.4) correspond à une estimation du montant du marché/lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat de certaines de ces clauses non réglementaires qui en sont divisibles pouvant être exercées, suivant les modalités définies par l'arrêt «Département du Tarn-et-Garonne» (CE, assemblée, 4.4.2014, req. 358994), dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2020/S 036-085738 (2020-02-19)

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