Caractérisation et analyses des ordures ménagères résiduelles du Syctom

Syctom

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un montant minimum de 500 000 EUR HT et un maximum de 1 200 000 EUR HT sur la durée total de l'accord-cadre (soit 4 ans reconductions comprises). L'accord-cadre prend effet au 1.1.2020 pour une durée ferme de 2 ans jusqu'au 31.12.2021. Il est tacitement reconductible 2 fois annuellement jusqu'au 31.12.2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-04 Avis de marché
2019-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse des déchets
Numéro de référence: 19045
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un montant minimum de 500 000 EUR HT et un maximum de 1 200 000 EUR HT sur la durée total de l'accord-cadre (soit 4 ans reconductions comprises). L'accord-cadre prend effet au 1.1.2020 pour une durée ferme de 2 ans jusqu'au 31.12.2021. Il est tacitement reconductible 2 fois annuellement jusqu'au 31.12.2023.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse des déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyse des déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom
Adresse postale: 35 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.syctom-paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧
Téléphone: +33 140131753 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353276&orgAcronyme=d8e 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353276&orgAcronyme=d8e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422245
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture figurant ci-avant est purement indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la caractérisation des Ordures ménagères résiduelles (OMR) traitées par le Syctom, dans l'objectif d'affiner continuellement la connaissance des flux entrants sur les différents centres de transfert et de traitement des ordures ménagères du Syctom.
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Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 1 an, après une période initiale de 2 ans ferme.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centres du Syctom et installations hors Syctom en Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les pièces à fournir par les candidats sont listés à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les pièces à fournir par les candidats sont listés à l'article 4.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-02-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture figurant ci-avant est purement indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés et des affaires juridiques et foncières
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353276&orgAcronyme=d8e 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication des prochains avis dans environ 4 ans, au cours de l'année 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais et voies de recours sont indiqués aux articles L. 551-1 et suivants, ainsi que R. 551-3 et suivants du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 173-422245 (2019-09-04)
Avis d'attribution de marché (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un montant minimum de 500 000 EUR (HT) et un maximum de 1 200 000 EUR (HT) sur la durée maximale de l'accord-cadre (soit 4 ans reconductions comprises). La valeur du marché de 768 494 EUR (HT) indiquée ci-dessous est le montant du scénario de consommation remis par le titulaire dans son offre. L'accord-cadre prend effet au 1.1.2020 pour une durée ferme de 2 ans jusqu'au 31.12.2021. Il est tacitement reconductible 2 fois annuellement jusqu'au 31.12.2023.
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Valeur totale du marché: 768 494 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-601000
Se réfère à l'avis: 2019/S 173-422245
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Durée tacitement reconductible.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Nom: Verdicite
Adresse postale: 20 rue Voltaire
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.verdicite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 768 494 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 244-601000 (2019-12-16)