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SMTC de l'agglomération Grenobloise

Il s'agit d'un marché ordinaire qui comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. La partie à bons de commande porte sur un montant maximum de 300 000 EUR HT (sans minimum). Le marché est conclu pour une durée de 3 ans et demi (42 mois) à compter de sa notification. Ces prestations ont pour objet de répondre aux besoins du groupement de commandes entre le syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise (coordonnateur) et Grenoble-Alpes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PMP

Qui ?

• SMTC de l'agglomération Grenobloise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-30	Avis de marché
2019-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-Etu-Smtc-0210
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport ferroviaire public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC de l'agglomération grenobloise
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206672
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 42 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser la DC1 pour présenter: une lettre de candidature et, en cas de groupement, d'habilitation du mandataire par ses cotraitants — une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (rubrique F1 de la DC1).

Situation économique et financière:

Les candidats doivent utiliser la DC2 pour présenter: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (rubrique F1 de la DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats doivent utiliser la DC2 pour présenter: une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans pourront être pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (rubrique G1 de la DC2).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations rémunérées par un prix global et forfaitaire et par des prix unitaires. Ces prix sont révisables annuellement. Une avance de 5 % pourra être accordée dans les conditions prévues au CCAP (garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25380082500015
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise: M. le président
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublicsmetro@lametro.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 086-206672 (2019-04-30)

Avis d'attribution de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un marché ordinaire qui comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. La partie à bons de commande porte sur un montant maximum de 300 000 EUR HT (sans minimum). Le marché est conclu pour une durée de 3 ans et demi (42 mois) à compter de sa notification. Ces prestations ont pour objet de répondre aux besoins du groupement de commandes entre le Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise (coordonnateur) et Grenoble-Alpes Métropole.

Valeur totale du marché: 1 461 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Forum — CS 50053 — 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-434261
Se réfère à l'avis: 2019/S 086-206672
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Le contrat se décompose en une partie forfaitaire, pour un montant de 1 161 500 EUR HT, et une partie à bons de commande, pour un montant maximum de 300 000 EUR HT (sans minimum). Il a été signé le 29.8. 2019. Il peut être consulté auprès du département Mobilités, Transports et Conception de l'espace public (service transports, exploitation, développement) du Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Nom: Pmp
Adresse postale: 32 boulevard Haussmann
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 461 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 178-434261 (2019-09-12)

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