Assistance à conduite opérationnelle du projet extension EIP 3 et 4

CEA Marcoule

Assistance à conduite opérationnelle du projet EIP 3 et 4
Prestation divisées en 2 lots:
— assistance à la conduite opérationnelle du projet d’extension EIP 3&4 relatives à la construction de nouvelles alvéoles (lot 1),
— assistance à la conduite opérationnelle du projet d’extension EIP 3&4 relatives aux interfaces avec l’installation existante (lot 2).
Marché conclu pour 18 mois et prorogeable 3 fois pour 3 mois chacune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-15 Avis de marché
Avis de marché (2019-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supervision du projet et documentation
Numéro de référence: B19/0535
Brève description:
Assistance à conduite opérationnelle du projet EIP 3 et 4 Prestation divisées en 2 lots: — assistance à la conduite opérationnelle du projet d’extension EIP 3&4 relatives à la construction de nouvelles alvéoles (lot 1), — assistance à la conduite opérationnelle du projet d’extension EIP 3&4 relatives aux interfaces avec l’installation existante (lot 2). Marché conclu pour 18 mois et prorogeable 3 fois pour 3 mois chacune.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supervision du projet et documentation 📦
Code CPV supplémentaire: Supervision du projet et documentation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats support à l'exploitation — bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: yohan.romero@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466796092 📞
Fax: +33 466796274 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-15 📅
Date limite de soumission: 2020-01-03 📅
Date de publication: 2019-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 224-549668
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à conduite opérationnelle du projet EIP 3 et 4
Prestation divisées en 2 lots:
— assistance à la conduite opérationnelle du projet d’extension EIP 3&4 relatives
à la construction de nouvelles alvéoles (lot 1),
aux interfaces avec l’installation existante (lot 2).
Marché conclu pour 18 mois et prorogeable 3 fois pour 3 mois chacune.
Intitulé du lot: Assistance à la conduite opérationnelle du projet d’extension EIP 3&4 relatives à la construction de nouvelles alvéoles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations fermes
Les prestations fermes, dont le détail se trouve au sein du cahier des charges référencé à l’article 2 supra, comprennent l’ensemble des prestations identifiées aux paragraphes 5.2 et 5.3 du cahier des charges.
Le titulaire aura notamment en charge les prestations suivantes:
— rédaction de comptes rendus de réunions,
— organisation et ou animation de réunions techniques,
— participation aux réunions hebdomadaires d’organisation des travaux,
— reporting et synthèse à l’équipe projet de l’état d’avancement des travaux et essais,
— initialisation des plans de prévention et avenants associés.
Et plus spécifiquement pour le poste 1:
— participation à l’élaboration du processus documentaire associé aux dossiers DOE avec le RCI décliné vers la MOE et les titulaires de marchés,
— mise à jour de notes d’organisations du projet pour intégrer les évolutions.
Options
Les prestations objet du présent marché pourront faire l’objet de 3 prolongations, de 3 mois chacune, détaillées comme suit:
— option 1: prolongation du marché pour 3 mois supplémentaires,
— option 2: prolongation du marché pour 3 mois supplémentaires,
— option 3: prolongation du marché pour 3 mois supplémentaires.
Prestations hors forfait sur bordereau de prix unitaires
Selon les besoins du chantier, et sur la base des prix bordereaux définies infra, le titulaire pourra être amené:
— à apporter son soutien au management dans les activités liées au processus de contractualisation de contrats selon les modalités suivantes:
—— prise en compte et mise en œuvre des actions permettant la préparation de documents généraux pour les consultations incluant l’assistance à la rédaction de cahiers des charges/FEB,
—— suivi du déroulement des consultations des entreprises ainsi que l’aide au dépouillement des propositions techniques reçues,
—— participation à l’organisation de visites et/ou de la présentation des offres,
— à apporter son soutien via un TQRP.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
Les prestations objet du présent marché pourront faire l’objet de 3 prolongations, de 3 mois chacune, détaillées comme suit:
— option 1: prolongation du marché pour 3 mois supplémentaires,
— option 2: prolongation du marché pour 3 mois supplémentaires,
— option 3: prolongation du marché pour 3 mois supplémentaires.
Intitulé du lot: Assistance à la conduite opérationnelle du projet d’extension EIP 3&4 relatives aux interfaces avec l’installation existante (lot 2)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations fermes, dont le détail se trouve au sein du cahier des charges référencé à l’article 2 supra, comprennent l’ensemble des prestations identifiées aux paragraphes 5.2 et 5.4 du cahier des charges.
Et plus spécifiquement pour le poste 2:
— suivi des dossiers FEM/DAM,
— suivi des déchets conventionnels et TFA,
— suivi du lot 0 logistique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Présentation des candidatures: le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yohan Romero
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Fauchère — CS 88010
Source: OJS 2019/S 224-549668 (2019-11-15)