Approvisionnement en combustibles de 3 chaufferies intercommunales
Communauté de communes Loue Lison
Approvisionnement en combustibles de 3 chaufferies intercommunales mixtes (fioul et bois).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • Mazout › Fioul domestique
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-15 | Avis de marché |
| 2020-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: AV2019-02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue Lison
Commune postale: Ornans
Contact
Adresse Internet: http://www.cclouelison.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@cclouelison.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-334798
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 576 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Fournitures en plaquettes forestières
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 1 an.
Intitulé du lot: Fournitures en fioul domestique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture en granulés bois
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Adresse postale: 7 rue Édouard Bastide
Code postal: 25290
Courrier électronique: c.thiebaud@cclouelison.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 136-334798 (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: AV2019-02
Brève description:
Approvisionnement en combustibles de 3 chaufferies intercommunales mixtes (fioul et bois).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue Lison
Commune postale: Ornans
Contact
Adresse Internet: http://www.cclouelison.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@cclouelison.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-334798
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 576 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Fournitures en plaquettes forestières
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture en plaquettes forestières des chaufferies intercommunales basées à Amancey et Ornans.
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 1 an.
Intitulé du lot: Fournitures en fioul domestique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture en fioul domestique de 3 chaufferies intercommunales situées à Amancey, Ornans et Quingey.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture en granulés bois
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de granulés bois pour la chaufferie du gymnase intercommunal de Quingey.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Adresse postale: 7 rue Édouard Bastide
Code postal: 25290
Courrier électronique: c.thiebaud@cclouelison.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 136-334798 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Approvisionnement en combustibles de chaufferies intercommunales.
Valeur totale du marché: 534 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue-Lison
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248051
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-334798
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-11 📅
Nom: SARL Girard Travaux forestiers
Commune postale: Fertans
Pays: France 🇫🇷
Nom: Thévenin Ducrot
Commune postale: Ornans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 103-248051 (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Approvisionnement en combustibles de chaufferies intercommunales.
Valeur totale du marché: 534 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue-Lison
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248051
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-334798
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en plaquettes forestières de deux chaufferie intercommunales.
Approvisionnement en fioul.
Approvisionnement en pellets.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-11 📅
Nom: SARL Girard Travaux forestiers
Commune postale: Fertans
Pays: France 🇫🇷
Nom: Thévenin Ducrot
Commune postale: Ornans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 103-248051 (2020-05-26)
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