Approvisionnement du SEA en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233, RO-238, XO-162, XO-294, XO-297, XO-298, ZO-117 et ZO-153

Delpia

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233 et RO-238 correspondant à des références commerciales, XO-162, XO-294, XO-297 et XO-298 soumis à spécification et homologation techniques par le SEA, et ZO-117 et ZO-153 soumis à spécification technique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Delpia

Qu'est-ce que c'est ?

• Préparations lubrifiantes › Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-29	Avis de marché
2020-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Numéro de référence: DELPIA-C-19-AOO-025
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193356 📞
Fax: +33 383193303 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=433238&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=439609&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date limite de soumission: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-412451
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Téléchargement et décryptage des plis électroniques par la rédactrice du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 068 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines type 5 CST, Haute stabilité thermique (HTS), RO-154
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines type 5 CST, Haute stabilité thermique (HTS), RO-154, de référence commerciale Mobil Jet Oil 254.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre d'une durée de 1 an renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile engrenages extrême-pression, grade 90 LS pour tracteur d'aéronefs MB20, RO-226
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile engrenages extrême-pression, grade 90 LS pour tracteur d'aéronefs MB20, RO-226, de référence commerciale Titan Gear LS 90.

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour engrenages ISO VG 220, RO-227
Numéro du lot: 3
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour engrenages ISO VG 220, RO-227, de référence commerciale Mobil SHC 630.

Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile engrenages API Gl-4 pour pont EGRAP, RO-233
Numéro du lot: 4
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile engrenages API Gl-4 pour pont EGRAP, RO-233, de référence commerciale Ticma Fluid MU.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile pour réducteurs des bâtiments école, RO-238
Numéro du lot: 5
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile pour réducteurs des bâtiments école, RO-238, de référence commerciale Dynatrans LS 20w-40.

Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15w-50, XO-162
Numéro du lot: 6
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15w-50, XO-162, soumise à spécification DCSEA 262 et à homologation par le SEA.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 46 pour compresseurs frigorifiques, XO-294
Numéro du lot: 7
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 46 pour compresseurs frigorifiques, XO-294. Soumise à spécification DCSEA 290 et à homologation par le SEA.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 68 pour compresseurs frigorifiques, XO-297
Numéro du lot: 8
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 68 pour compresseurs frigorifiques, XO-297, soumise à spécification DCSEA 290 et à homologation par le SEA.

Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 32 pour compresseurs frigorifiques, XO-298
Numéro du lot: 9
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 32 pour compresseurs frigorifiques, XO-298, soumise à spécification DCSEA 290 et à homologation par le SEA.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile lubrifiante de grade SAE 50, ZO-117
Numéro du lot: 10
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile lubrifiante de grade SAE 50, ZO-117, soumise à spécification SAE J 1966.

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile aviation pour engrenages faible viscosité, ZO-153
Numéro du lot: 11
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile aviation pour engrenages faible viscosité, ZO-153, soumise à spécification MIL-PRF-6086.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CRE de Bouy (51).

DEMA de Toulon (83).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les garanties financières seront jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés. Nota: les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 3 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.

Capacité technique et professionnelle:

— les garanties techniques et professionnelles seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications) et des moyens du candidat ainsi que de ses références sur les 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de 5 ans seront pris en compte,

— les entreprises nouvelles fourniront tous les éléments permettant de justifier de leur capacité à réaliser ces prestations.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le cas échéant, pour les produits concernés:

— la décision d'homologation du SEA (ou décision d'admission par l'entité concernée), la décision devant être prononcée au plus tard à la date d'attribution du contrat,

— à défaut, pour les produits techniquement conformes aux exigences des spécifications requises, selon les dispositions de l'article R. 2111-11 du code de la commande publique:

1) un certificat d'analyse établi en français par un laboratoire accrédité selon la norme ISO 17025 par le Cofrac (ou tout autre organisme national d'accréditation) comportant toutes les exigences des spécifications citées et précisant les méthodes d'essai utilisées et les incertitudes associées aux résultats d'essai;

2) l'attestation d'accréditation et l'annexe technique du laboratoire, délivrées par le Cofrac;

3) l'ensemble des éléments suivants:

— le nom commercial du produit ainsi que son code formule fabricant,

— la composition de la formule du produit proposé (pourcentage, dénominations chimique et commerciale, numéro CAS/CE/Enregistrement Reach, origine et principales caractéristiques de chacun des constituants),

— l'identifiant de formule unique (UFI: Unique Formula Identifier) conformément au règlement Reach nº 1907/2006/CE modifié,

— l'usine de fabrication avec indication des façonniers le cas échéant,

— les diverses références officielles françaises ou étrangères,

— dans le cas des produits à usage aéronautique, l'ensemble des autorisations d'emplois émises par les détenteurs de certificat type,

— tout autre document particulier exigé par la spécification de référence.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-03-06 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Téléchargement et décryptage des plis électroniques par la rédactrice du marché.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=433238&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Automne 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex.
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Bureau développements numériques
Adresse postale: SG-Sircom, Télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex12
Code postal: 75572
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (Delpia)
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, CS 60016
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193510 📞
Courrier électronique: audrey.jimenez@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 169-412451 (2019-08-29)

Avis d'attribution de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233, et RO-238 correspondant à des références commerciales, XO-162, XO-294, XO-297et XO-298 soumis à spécification et homologation techniques par le SEA, et ZO-117 et ZO-153 soumis à spécification technique.

Valeur totale du marché: 334482.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103626
Se réfère à l'avis: 2019/S 169-412451
Numéro JO-S: 44

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines type 5 CST, haute stabilité thermique (HTS), RO-154
Approvisionnement du SEA en huile engrenages extrême-pression, grade 90 LS pour tracteur d'aéronefs MB20,RO-226
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile engrenages extrême-pression, grade 90 LS pour tracteur d'aéronefs MB20,RO-226, de référence commerciale Titan Gear LS 90.

Approvisionnement du SEA en huile pour réducteurs des bâtiments école, RO-238, de référence commerciale Dynatrans LS 20W-40.

Intitulé du lot: Approvisionnement du SEA en huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15W-50, XO-162
Brève description:

Approvisionnement du SEA en huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15W-50, Xo-162, soumise à spécification DCSEA 262 et à homologation par le SEA.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Dema de Toulon (83).

Dema de Toulon (83)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison à destination
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
20
Critère de qualité (nom): Délai de présentation à la vérification en usine
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom: Esso saf
Adresse postale: 5/6 place de l'Iris Tour Manhattan
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92095
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 49 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Total Lubrifiants
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Valeur totale du marché: 50 016 EUR 💰
29 760 EUR 💰
63436.80 EUR 💰
19686.40 EUR 💰
114316.80 EUR 💰
Nom: Nyco
Adresse postale: 66 avenue des Champs-Élysées
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 7766.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nancy Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Paris Cedex 12
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA)
Source: OJS 2020/S 044-103626 (2020-02-27)

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