Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233 et RO-238 correspondant à des références commerciales, XO-162, XO-294, XO-297 et XO-298 soumis à spécification et homologation techniques par le SEA, et ZO-117 et ZO-153 soumis à spécification technique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233, RO-238, XO-162, XO-294, XO-297, XO-298, ZO-117 et ZO-153
DELPIA-C-19-AOO-025”
Produits/services: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Brève description:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233 et RO-238 correspondant à des références...”
Brève description
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233 et RO-238 correspondant à des références commerciales, XO-162, XO-294, XO-297 et XO-298 soumis à spécification et homologation techniques par le SEA, et ZO-117 et ZO-153 soumis à spécification technique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 068 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines type 5 CST, Haute stabilité thermique (HTS), RO-154” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CRE de Bouy (51).
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines type 5 CST, Haute stabilité thermique (HTS), RO-154, de référence commerciale Mobil Jet Oil 254.”
Description du marché
Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines type 5 CST, Haute stabilité thermique (HTS), RO-154, de référence commerciale Mobil Jet Oil 254.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre d'une durée de 1 an renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile engrenages extrême-pression, grade 90 LS pour tracteur d'aéronefs MB20, RO-226” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile engrenages extrême-pression, grade 90 LS pour tracteur d'aéronefs MB20, RO-226, de référence commerciale Titan Gear LS 90.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour engrenages ISO VG 220, RO-227” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour engrenages ISO VG 220, RO-227, de référence commerciale Mobil SHC 630.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement du SEA en huile engrenages API Gl-4 pour pont EGRAP, RO-233
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile engrenages API Gl-4 pour pont EGRAP, RO-233, de référence commerciale Ticma Fluid MU.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement du SEA en huile pour réducteurs des bâtiments école, RO-238
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: DEMA de Toulon (83).
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile pour réducteurs des bâtiments école, RO-238, de référence commerciale Dynatrans LS 20w-40.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15w-50, XO-162” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15w-50, XO-162, soumise à spécification DCSEA 262 et à homologation par le SEA.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 46 pour compresseurs frigorifiques, XO-294” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 46 pour compresseurs frigorifiques, XO-294. Soumise à spécification DCSEA 290 et à...”
Description du marché
Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 46 pour compresseurs frigorifiques, XO-294. Soumise à spécification DCSEA 290 et à homologation par le SEA.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 68 pour compresseurs frigorifiques, XO-297” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 68 pour compresseurs frigorifiques, XO-297, soumise à spécification DCSEA 290 et à...”
Description du marché
Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 68 pour compresseurs frigorifiques, XO-297, soumise à spécification DCSEA 290 et à homologation par le SEA.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 32 pour compresseurs frigorifiques, XO-298” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 32 pour compresseurs frigorifiques, XO-298, soumise à spécification DCSEA 290 et à...”
Description du marché
Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 32 pour compresseurs frigorifiques, XO-298, soumise à spécification DCSEA 290 et à homologation par le SEA.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement du SEA en huile lubrifiante de grade SAE 50, ZO-117
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile lubrifiante de grade SAE 50, ZO-117, soumise à spécification SAE J 1966.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile aviation pour engrenages faible viscosité, ZO-153” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile aviation pour engrenages faible viscosité, ZO-153, soumise à spécification MIL-PRF-6086.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les garanties financières seront jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés. Nota: les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les garanties financières seront jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés. Nota: les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 3 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les garanties techniques et professionnelles seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications) et des moyens du candidat ainsi que...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les garanties techniques et professionnelles seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications) et des moyens du candidat ainsi que de ses références sur les 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de 5 ans seront pris en compte,
— les entreprises nouvelles fourniront tous les éléments permettant de justifier de leur capacité à réaliser ces prestations.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le cas échéant, pour les produits concernés:
— la décision d'homologation du SEA (ou décision d'admission par l'entité concernée), la décision devant être...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le cas échéant, pour les produits concernés:
— la décision d'homologation du SEA (ou décision d'admission par l'entité concernée), la décision devant être prononcée au plus tard à la date d'attribution du contrat,
— à défaut, pour les produits techniquement conformes aux exigences des spécifications requises, selon les dispositions de l'article R. 2111-11 du code de la commande publique:
1) un certificat d'analyse établi en français par un laboratoire accrédité selon la norme ISO 17025 par le Cofrac (ou tout autre organisme national d'accréditation) comportant toutes les exigences des spécifications citées et précisant les méthodes d'essai utilisées et les incertitudes associées aux résultats d'essai;
2) l'attestation d'accréditation et l'annexe technique du laboratoire, délivrées par le Cofrac;
3) l'ensemble des éléments suivants:
— le nom commercial du produit ainsi que son code formule fabricant,
— la composition de la formule du produit proposé (pourcentage, dénominations chimique et commerciale, numéro CAS/CE/Enregistrement Reach, origine et principales caractéristiques de chacun des constituants),
— l'identifiant de formule unique (UFI: Unique Formula Identifier) conformément au règlement Reach nº 1907/2006/CE modifié,
— l'usine de fabrication avec indication des façonniers le cas échéant,
— les diverses références officielles françaises ou étrangères,
— dans le cas des produits à usage aéronautique, l'ensemble des autorisations d'emplois émises par les détenteurs de certificat type,
— tout autre document particulier exigé par la spécification de référence.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-08
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-03-06 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Téléchargement et décryptage des plis électroniques par la rédactrice du marché.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Automne 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex.
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Bureau développements numériques
Adresse postale: SG-Sircom, Télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex12
Code postal: 75572
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (Delpia)”
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, CS 60016
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383193510📞
Courrier électronique: audrey.jimenez@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2019/S 169-412451 (2019-08-29)
Avis d'attribution de marché (2020-02-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Delpia
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233, RO-238, XO-162, XO-294, XO-297, XO-298, ZO-117ET ZO-153
DELPIA-C-19-AOO-025”
Brève description:
“Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233, et RO-238 correspondant à des références...”
Brève description
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en produits lubrifiants RO-154, RO-226, RO-227, RO-233, et RO-238 correspondant à des références commerciales, XO-162, XO-294, XO-297et XO-298 soumis à spécification et homologation techniques par le SEA, et ZO-117 et ZO-153 soumis à spécification technique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 334482.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines type 5 CST, haute stabilité thermique (HTS), RO-154” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison à destination
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile engrenages extrême-pression, grade 90 LS pour tracteur d'aéronefs MB20,RO-226” Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile engrenages extrême-pression, grade 90 LS pour tracteur d'aéronefs MB20,RO-226, de référence commerciale Titan Gear LS 90.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile pour réducteurs des bâtiments école, RO-238, de référence commerciale Dynatrans LS 20W-40.” Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15W-50, XO-162” Description
Description du marché:
“Approvisionnement du SEA en huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15W-50, Xo-162, soumise à spécification DCSEA 262 et à homologation par le SEA.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de présentation à la vérification en usine
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dema de Toulon (83).
Site principal ou lieu d'exécution: Dema de Toulon (83)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 169-412451
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-2400102213
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour turbomachines type 5 CST, haute stabilité thermique (HTS), RO-154”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Esso saf
Adresse postale: 5/6 place de l'Iris Tour Manhattan
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92095
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile engrenages extrême-pression, grade 90 LS pour tracteur d'aéronefs MB20, RO-226” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile synthétique pour engrenages ISO VG 220, RO-227”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Approvisionnement du SEA en huile engrenages API Gl-4 pour pont EGRAP, RO-233
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-1300150664_
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Approvisionnement du SEA en huile pour réducteurs des bâtiments école, RO-238
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Total Lubrifiants
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92029
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 016 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-1300150664
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15W-50, XO-162” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 760 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 46 pour compresseurs frigorifiques, XO-294” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63436.80 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 68 pour compresseurs frigorifiques, RO-297”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile polyol-ester de grade ISO VG 32 pour compresseurs frigorifiques, XO-298” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19686.40 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Approvisionnement du SEA en huile lubrifiante de grade SAE 50
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114316.80 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-1300150666
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Approvisionnement du SEA en huile aviation pour engrenages faible viscosité, ZO-153” Nom et adresse du contractant
Nom: Nyco
Adresse postale: 66 avenue des Champs-Élysées
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7766.40 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Nancy Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris Cedex 12
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA)”
Source: OJS 2020/S 044-103626 (2020-02-27)