Appel d'offres en vue des prestations de sonorisation du stade Mayol, associées à une maintenance préventive et corrective de l'ensemble des équipements de sonorisation et de sécurité du stade

Commune de Toulon

Le présent marché a pour objectif la réalisation de prestations de sonorisation au Stade Félix Mayol, associée à la maintenance préventive et corrective de tous les équipements de la sonorisation d'ambiance et de la sonorisation de sécurité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PE Sono Light

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-11	Avis de marché
2019-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Numéro de référence: Ccap Psvsonomayol2019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel audio 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date limite de soumission: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-332666
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT sur la durée totale du marché. Le marché est passé pour 4 ans fermes à compter de sa notification comme suit: Il débutera par les prestations de mise en sonorisation des tribunes Delangre et Finale. À compter de leur admission sans réserves, les prestations de maintenance préventive et corrective de l'ensemble des équipements de sonorisation et de sécurité seront réalisées jusqu'au terme du marché. Les prestations seront réglées: — par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant: à la DPGF maintenance préventive de l'ensemble des installations de sonorisation d'ambiance et de sécurité, — par application des prix indiqués aux quantités réellement exécutées, tels que figurant: —— au bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuels valant dec «Prestations de sonorisation du stade Mayol», —— au bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuels valant dec «Maintenance corrective de l'ensemble des installations de sonorisation d'ambiance et de sécurité»; le cas échéant: sur frais justifiés (à savoir facture d'achat des pièces détachées mentionnant les références de la pièce, la référence du constructeur et de la marque) pour les pièces détachées hors BPUF valant DEC relatif à la maintenance corrective non couvertes par la garantie. Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: — le critère prix (noté sur 12 points), — le critère valeur technique (noté sur 8 points). La collectivité se laisse la possibilité de recourir à la procédure décrite à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique dans la limite de 30 % du montant total HT du marché. Une visite obligatoire du site est prévue (cf. article 2.4 du RC). Les dates et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT sur la durée totale du marché. Le marché est passé pour 4 ans fermes à compter de sa notification comme suit: Il débutera par les prestations de mise en sonorisation des tribunes Delangre et Finale. À compter de leur admission sans réserves, les prestations de maintenance préventive et corrective de l'ensemble des équipements de sonorisation et de sécurité seront réalisées jusqu'au terme du marché. Les prestations seront réglées:

— par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant: à la DPGF maintenance préventive de l'ensemble des installations de sonorisation d'ambiance et de sécurité,

— par application des prix indiqués aux quantités réellement exécutées, tels que figurant:

—— au bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuels valant dec «Prestations de sonorisation du stade Mayol»,

—— au bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuels valant dec «Maintenance corrective de l'ensemble des installations de sonorisation d'ambiance et de sécurité»; le cas échéant: sur frais justifiés (à savoir facture d'achat des pièces détachées mentionnant les références de la pièce, la référence du constructeur et de la marque) pour les pièces détachées hors BPUF valant DEC relatif à la maintenance corrective non couvertes par la garantie.

Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

— le critère prix (noté sur 12 points),

— le critère valeur technique (noté sur 8 points).

La collectivité se laisse la possibilité de recourir à la procédure décrite à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique dans la limite de 30 % du montant total HT du marché. Une visite obligatoire du site est prévue (cf. article 2.4 du RC). Les dates et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 418 250 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché a pour objectif la réalisation de prestations de sonorisation au stade Félix Mayol, associée à la maintenance préventive et corrective de tous les équipements de la sonorisation d'ambiance et de la sonorisation de sécurité.

Valeur estimée hors TVA: 418 250 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: Une clause de réexamen est prévue (se reporter à l'article 10 du CCAP).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (art. 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen.

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Conformément à l'article R. 4323-89 du code du travail, l'utilisation des techniques d'accès et de positionnement au moyen de cordes est conditionnée par la dispense d'une formation adéquate et spécifique. Par conséquent, le titulaire devra fournir dans les 10 jours à compter de la notification du marché, les attestations de formation de son personnel.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant: à la DPGF maintenance préventive de l'ensemble des installations de sonorisation d'ambiance et de sécurité,

— par application des prix indiqués aux quantités réellement exécutées, tels que figurant:

—— au bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuels valant dec…

… «Prestations de sonorisation du stade Mayol»,

… «Maintenance corrective de l'ensemble des installations de sonorisation d'ambiance et de sécurité»; le cas échéant: sur frais justifiés (à savoir facture d'achat des pièces détachées mentionnant les références de la pièce, la référence du constructeur et de la marque) pour les pièces détachées hors BPUF valant DEC relatif à la maintenance corrective non couvertes par la garantie.

Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

— le critère prix (noté sur 12 points),

— le critère valeur technique (noté sur 8 points).

La collectivité se laisse la possibilité de recourir à la procédure décrite à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique dans la limite de 30 % du montant total HT du marché. Une visite obligatoire du site est prévue (cf. article 2.4 du RC). Les dates et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2019/S 135-332666 (2019-07-11)

Avis d'attribution de marché (2019-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 272981.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 221-542479
Se réfère à l'avis: 2019/S 135-332666
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Montant total du présent avis sur 4 ans ferme = BPU valant DEC prestation sonorisation + DPGF maintenance préventive + BPU valant DEC maintenance corrective soit (79 762 EUR HT+2 000 EUR HT+191 219,50 EUR HT). Critères d'attribution: prix 12/12 (décomposé en 3 sous critères: BPU valant DEC prestation sonorisation 4/4; DPGF maintenance préventive 2/2 et BPU valant DEC maintenance corrective 6/6); valeur technique 8/8. Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn et Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: PE Sono Light
Adresse postale: 685 chemin des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 272981.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Source: OJS 2019/S 221-542479 (2019-11-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image (>20)

Micros et haut-parleurs (12)

Haut-parleurs (10)

Dispositifs acoustiques (10)

Matériel de sonorisation (10)

Enceintes