Les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la ville de Toulon. Ces produits sont destinés à l'entretien des terrains de sport et des espaces verts de la ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage horticoles divers, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des fournitures de produits horticoles pour la ville de Toulon en 5 lots
Aoofouaccproduitshorticoles”
Produits/services: Insecticides📦
Brève description:
“Les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la ville de Toulon. Ces produits sont destinés à l'entretien des terrains de sport et...”
Brève description
Les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la ville de Toulon. Ces produits sont destinés à l'entretien des terrains de sport et des espaces verts de la ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage horticoles divers, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 75 650 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits phytopharmaceutiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Insecticides📦
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Produits/services supplémentaires: Engrais d'origine animale ou végétale📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Les bons de commandes porteront sur l'achat de produits phytopharmaceutiques tels que:
— insecticides,
— fongicides,
— herbicides,
— biocides.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 3.2.2020 ou du jour de sa notification si celle-ci est postérieure. Il...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 3.2.2020 ou du jour de sa notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.
Les montants annuels de l'accord-cadre sont: montant annuel minimum: 15 000 EUR (TTC), montant annuel maximum: 60 000 EUR (TTC). L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points,
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de lutte biologique intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les bons de commandes porteront sur l'achat de produits de lutte biologique intégrée tels que:
— biopesticides,
— auxiliaires biologiques,
— pièges,
—...”
Description du marché
Les bons de commandes porteront sur l'achat de produits de lutte biologique intégrée tels que:
— biopesticides,
— auxiliaires biologiques,
— pièges,
— phéromones,
— produits et accessoires liés à la lutte biologique intégrée,
— fournitures pédagogiques liées à la lutte biologique intégrée,
— prestation associée: recensement et bilan des insectes ravageurs sur site.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 950 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les montants annuels du marché sont: montant annuel minimum: 3 000 EUR (TTC), montant annuel maximum: 12 000 EUR (TTC). L'accord-cadre sera attribué sur la...”
Informations complémentaires
Les montants annuels du marché sont: montant annuel minimum: 3 000 EUR (TTC), montant annuel maximum: 12 000 EUR (TTC). L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points,
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit outillage horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché:
“Les bons de commandes porteront sur l'achat de petit outillage horticoles tels que:
— petit outillage professionnel,
— petit outillage ergonomique pour le...”
Description du marché
Les bons de commandes porteront sur l'achat de petit outillage horticoles tels que:
— petit outillage professionnel,
— petit outillage ergonomique pour le désherbage alternatif,
— consommables et petites pièces détachées pour outillage agricole,
— produits et accessoires horticoles.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 550 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les montants annuels de l'accord-cadre sont: montant annuel minimum: 2 500 EUR (TTC), montant annuel maximum: 10 000 EUR (TTC). L'accord-cadre sera attribué...”
Informations complémentaires
Les montants annuels de l'accord-cadre sont: montant annuel minimum: 2 500 EUR (TTC), montant annuel maximum: 10 000 EUR (TTC). L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points,
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substrats, amendements et engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés📦
Description du marché:
“Les bons de commandes porteront sur l'achat de substrats, amendements et engrais tels que:
— amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de...”
Description du marché
Les bons de commandes porteront sur l'achat de substrats, amendements et engrais tels que:
— amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de bruyère, terre végétale tamisée,
— substrats: perlite, tourbe blonde, vermiculite fine, terreaux fleurissement/pépinière/rempotage/semis/suspension,
— engrais organiques,
— engrais organo-minéraux,
— engrais à base minérale,
— engrais à libération lente,
— bio technologie,
— engrais chimiques,
— prestation associée: analyse physico chimique complète de sol.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 850 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Semences et plaques de gazon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les bons de commandes porteront sur l'achat de semences et plaques de gazon telles que:
— gazon pour terrains sport honneur,
— gazon pour terrains de...”
Description du marché
Les bons de commandes porteront sur l'achat de semences et plaques de gazon telles que:
— gazon pour terrains sport honneur,
— gazon pour terrains de sport,
— gazon espaces verts rustique,
— gazon en plaques,
— végétalisation zones difficiles (talus, cimetières, zones en stabilisé),
— mélanges fleuris,
— prestations associées: analyse de sol intégrant la biomasse microbienne et bactérienne, expertise gazon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les montants annuels de l'accord-cadre sont: montant annuel minimum: 10 000 EUR (TTC), montant annuel maximum: 30 000 EUR (TTC). L'accord-cadre sera...”
Informations complémentaires
Les montants annuels de l'accord-cadre sont: montant annuel minimum: 10 000 EUR (TTC), montant annuel maximum: 30 000 EUR (TTC). L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points,
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— une déclaration sur l'honneur (art. 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).
Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Avant tout commencement d'exécution et dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, il incombe au titulaire...”
Conditions d'exécution du contrat
Avant tout commencement d'exécution et dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la notification du marché, il incombe au titulaire d'apporter la preuve qu'il satisfait à l'obligation suivante: concernant les lots nº 1 et nº 2:
— agrément délivré par la DRAAF relatif à la distribution, l'application en prestation de service et le conseil à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques.
Concernant le lot nº 1 exclusivement:
— certificat individuel pour la distribution et l'utilisation de certains biocides (certibiocide) (arrêté ministériel du 9.10.2013 modifié relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides) se reporter à l'article 2.3 du CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT pour l'ensemble des lots sur la première période d'exécution. Les règlements du marché sont effectués selon deux situations:
— les fournitures seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées,
— les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre.
Pour chaque lot, l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points (BPU valant DENC du lot considéré sur 12 points et DENC «masqué» correspondant aux fournitures courantes du marché, non remis aux soumissionnaires, élaboré par la personne publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du bordereau des prix unitaires contractuel du lot considéré sur 2 points),
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
Les dates et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 205-498759 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-02-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue de la République — CS 71407
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 51268.87 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Les montants annuels de l'accord-cadre sont:
— montant annuel minimal: 15 000 EUR TTC,
— montant annuel maximal: 60 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera...”
Informations complémentaires
Les montants annuels de l'accord-cadre sont:
— montant annuel minimal: 15 000 EUR TTC,
— montant annuel maximal: 60 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points,
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
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Description du marché:
“Les bons de commandes porteront sur l'achat de produits de lutte biologique intégrée tels que:
— bio-pesticides,
— auxiliaires biologiques,
— pièges,
—...”
Description du marché
Les bons de commandes porteront sur l'achat de produits de lutte biologique intégrée tels que:
— bio-pesticides,
— auxiliaires biologiques,
— pièges,
— phéromones,
— produits et accessoires liés à la lutte biologique intégrée,
— fournitures pédagogiques liées à la lutte biologique intégrée,
— prestation associée: recensement et bilan des insectes ravageurs sur site.
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Informations complémentaires:
“Les montants annuels du marché sont:
— montant annuel minimal: 3 000 EUR TTC,
— montant annuel maximal: 12 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera attribué sur la...”
Informations complémentaires
Les montants annuels du marché sont:
— montant annuel minimal: 3 000 EUR TTC,
— montant annuel maximal: 12 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points,
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
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Informations complémentaires:
“Les montants annuels de l'accord-cadre sont:
— montant annuel minimal: 2 500 EUR TTC,
— montant annuel maximal: 10 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera attribué...”
Informations complémentaires
Les montants annuels de l'accord-cadre sont:
— montant annuel minimal: 2 500 EUR TTC,
— montant annuel maximal: 10 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points,
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
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Description du marché:
“Les bons de commandes porteront sur l'achat de substrats, amendements et engrais tels que: — amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de...”
Description du marché
Les bons de commandes porteront sur l'achat de substrats, amendements et engrais tels que: — amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de bruyère, terre végétale tamisée,
— substrats: perlite, tourbe blonde, vermiculite fine, terreaux fleurissement/pépinière/rempotage/semis/suspension,
— engrais organiques,
— engrais organo-minéraux,
— engrais à base minérale,
— engrais à libération lente,
— bio technologie,
— engrais chimiques,
— prestation associée: analyse physico chimique complète de sol.
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Informations complémentaires:
“Les montants annuels de l'accord-cadre sont:
— montant annuel minimal:15 000 EUR TTC,
— montant annuel maximal:60 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera attribué...”
Informations complémentaires
Les montants annuels de l'accord-cadre sont:
— montant annuel minimal:15 000 EUR TTC,
— montant annuel maximal:60 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points,
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
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Informations complémentaires:
“Les montants annuels de l'accord-cadre sont:
— montant annuel minimal: 10 000 EUR TTC,
— montant annuel maximal:30 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera attribué...”
Informations complémentaires
Les montants annuels de l'accord-cadre sont:
— montant annuel minimal: 10 000 EUR TTC,
— montant annuel maximal:30 000 EUR TTC.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 14 points,
— le critère de la valeur technique sur 6 points.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 205-498759
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits phytopharmaceutiques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits de lutte biologique intégrée
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Racine SAP
Adresse postale: ZA Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4235.65 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Petit outillage horticole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4546.13 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Substrats, amendements et engrais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23593.09 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Semences et plaques de gazon
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergon
Adresse postale: 386 route de Fréjus
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 894 💰
“— lot 1 sans suite: abandon procédure motivé par enjeu de santé publique suite à avis défavorable de l'agence nationale de sécurité sanitaires (ANSE) sur...”
— lot 1 sans suite: abandon procédure motivé par enjeu de santé publique suite à avis défavorable de l'agence nationale de sécurité sanitaires (ANSE) sur postes de prix des BPU non renseignés par les candidats. Montant total de l'avis = somme lots 2 à 5. mini/max,
— lot 2: 3 000/12 000 EUR TTC,
— lot 3: 2 500/10 000 EUR TTC,
— lot 4: 15 000/60 000 EUR TTC,
— lot 5: 10 000/30 000 EUR TTC.
Critères d'attribution commun aux 5 lots: prix 14/14 et valeur technique 6/6. Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8 étage de l'hôtel de ville de Toulon (av. de République, Toulon). Ces marchés ont été signés le 18.2.2020 et notifiés le 19.2.2020.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 038-089682 (2020-02-20)