Avis de marché (2019-11-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Lampes
Numéro de référence: Aoofouacclampes2019
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de lampes pour les bâtiments communaux.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes📦
Code CPV supplémentaire: Lampes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 223-546425
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le règlement des fournitures est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires HT du bordereau des prix unitaires contractuel. Le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires HT figurant aux catalogues applicables à la clientèle et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuels taux de rabais et/ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse. Il n'est pas prévu d'avance. Cf. article 3.4.2 du CCP. Les montants de l'accord-cadre à commandes sont de:
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 223-546425 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2019-12-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-618142
Se réfère à l'avis: 2019/S 223-546425
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“Procédure déclarée sans suite en date du 17.12.2019: l'obsolescence de nombreux postes de prix du bordereau des prix unitaires contractuel valant détail...”
Procédure déclarée sans suite en date du 17.12.2019: l'obsolescence de nombreux postes de prix du bordereau des prix unitaires contractuel valant détail estimatif non contractuel rendant impossible l'exécution du marché, les pièces techniques et financières devant être reprises de manière substantielle. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 249-618142 (2019-12-23)