Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO LVMS 19S0676 — gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée «Marché réservé» — 5 lots”
Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description: Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amplier — Saulty
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 39 584,51 EUR HT.
À titre indicatif...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 39 584,51 EUR HT.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années pour ce lot sont les suivantes:
— 2017 : 33 486,50 EUR,
— 2018 : 36 812,00 EUR,
— 2019 : 42 302,00 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Avion — Mericourt — Rouvroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 33 265,00 EUR.
À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 33 265,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années pour ce lot sont les suivantes:
— 2017 : 20 608,50 EUR,
— 2018 : 17 078,15 EUR,
— 2019 : 20 848,40 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bruay-la-Buissière — Dieval
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 EUR.
À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années sont les suivantes:
— 2017: 21 860,00 EUR,
— 2018 : 18 210,00 EUR
— 2019 : 26 180,00 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coulogne — Guines — les Attaques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 19 386,00 HT.
À titre indicatif et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 19 386,00 HT.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années pour ce lot sont les suivantes:
— 2017 : 15 980,64 EUR,
— 2018 : 11 459,84 EUR,
— 2019 : 16 947,60 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bernâtre — Auxi-le-Château — Beauvoir Wavans — Nœux-lès-Auxi — Fortel-en-Artois — Ligny-sur-Canche — Frevent” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 105 680,00 EUR HT.
À titre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 105 680,00 EUR HT.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur les dernières années pour ce lot sont les suivantes:
— 2017 : 60 030,80 EUR,
— 2018 : 88 160,58 EUR,
— 2019 : 108 654,00 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2): dernière version en vigueur.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.”
“Les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L. 2113-12 du code de la commande publique): aux Établissements et...”
Les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L. 2113-12 du code de la commande publique): aux Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ainsi qu'à des structures équivalentes.
Les références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables sont les suivantes: articles L. 5213-13 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental — délai global de paiement 30 jours — mandat administratif — prix fermes — avance possible.
Renseignements administratifs: Franck Thellier — direction de la commande publique — +33 321216728.
Renseignements techniques:
— lot 1 M. Tortosa — +33 321215283,
— lot 2 Me Dievart — +33 321789239,
— lot 3 Me Sieja — +33 321569293,
— lot 4 M. Damman — +33 321465699,
— lot 5 M. Bacquet — +33 321900713.
Date prévisible de début des prestations: 1.2.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 219-537845 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-02-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo lvms 19s0676 — gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée. Marché réservé — 5 lots”
Brève description: Entretien des itinéraires de randonnée.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 238298.51 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Entretien des itinéraires de randonnée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique et environnementale
Champ d'application du marché
Titre: Avion — Méricourt — Rouvroy
Description
Description du marché: Entretien des itinéraires de randonnée
Champ d'application du marché
Titre: Bruay-la-Buissière — Diéval
Titre: Coulogne — Guines — Les Attaques
Titre:
“Bernatre — Auxi-le-Château — Beauvoir-Wavans — Nœux-lès-Auxi — Fortel-en-Artois — Ligny-sur-Canche — Frévent”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 219-537845
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: MDADT Arrageois
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fjep
Adresse postale: 5 rue d'En Haut
Commune postale: Pas-en-Artois
Code postal: 62760
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 082 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: MDADT Lens Hénin
Nom et adresse du contractant
Nom: Gohelle Environnement
Adresse postale: rue de l'Abrégain
Commune postale: Liévin
Code postal: 62806
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27812.16 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: MDADT Artois
Nom et adresse du contractant
Nom: Association AVIEE
Adresse postale: 232 rue Roger Salengro
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 190 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: MDADT Calaisis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Association OPUR
Numéro d'enregistrement national: rue Léo Lagrange
Commune postale: Guines
Code postal: 62340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18977.76 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: MDADT Montreuillois Ternois
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Ailes Entreprise
Adresse postale: 47 rue Roger Salengro
Commune postale: Auxi-le-Château
Code postal: 62390
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 408 💰
“Les montants des marchés indiqués dans le présent avis sont ceux des détails estimatifs remis par les attributaires lors de la remise des offres.” Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 035-083393 (2020-02-18)