AOO 2019-054 — Entretien et maintenance des installations thermiques — ECS collectifs — CTA — puits canadien — VMC — climatisation — chaudières murales des bâtiments communaux

Commune Le Cannet

— entretien et maintenance des installations thermiques,
— ECS collectifs,
— CTA,
— puits canadien,
— VMC,
— climatisation,
— chaudières murales des bâtiments communaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune Le Cannet

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-11	Avis de marché
2019-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Brève description:

— entretien et maintenance des installations thermiques, — ECS collectifs, — CTA, — puits canadien, — VMC, — climatisation, — chaudières murales des bâtiments communaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Le Cannet
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Contact
Adresse Internet: https://www.lecannet.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-le-cannet.fr 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-332626
Numéro JO-S: 135

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— entretien et maintenance des installations thermiques,

— ECS collectifs,

— CTA,

— puits canadien,

— VMC,

— climatisation,

— chaudières murales des bâtiments communaux.

Valeur totale estimée: 1 660 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS).

Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Marché d'une durée d'une année à compter du 20.11.2019 ou de sa notification si elle est antérieure, renouvelable 3 fois.

Description des options:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.

Intitulé du lot: Entretien et maintenance des VMC
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: entretien et maintenance des VMC.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Marché d'une durée de 1 an à compter du 20.11.2019 ou de sa notification si elle est antérieure, renouvelable 3 fois.

Description des options:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194.9 dudit code, il pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.

Intitulé du lot: Entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS).

Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description des options:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 dudit code, il pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.

Intitulé du lot: Entretien et maintenance des chaudières murales
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: entretien et maintenance des chaudières murales.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir description article 4 du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).

Après la conclusion du contrat:

— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,

— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1.

Source: OJS 2019/S 135-332626 (2019-07-11)

Avis d'attribution de marché (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien et maintenance des installations thermiques-ECS collectifs-CTA-puits canadien-VMC-climatisation-chaudières murales des bâtiments communaux.

Valeur totale du marché: 494 923 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune le Cannet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-530828
Se réfère à l'avis: 2019/S 135-332626
Numéro JO-S: 216

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS)
Brève description:

Lot 1: entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS).

Intitulé du lot: Entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS)
Brève description:

Lot 3: entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS).

Description des options:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 dudit code, il pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir description article 4 du Règlement de la Consultation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-05 📅
Nom: SAS lmissenard quint B
Adresse postale: ZAC des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 361 947 EUR 💰
Nom: SAS le SIS airtech
Adresse postale: Zone d'activités Aromagrasse 45 — Bd Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Valeur totale du marché: 11 720 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-30 📅
Nom: Seateck SAS
Adresse postale: 799 av de Tournamy
Valeur totale du marché: 105 316 EUR 💰
Nom: Ariachauff
Adresse postale: 3 rue du Maréchal Vauban Les Portes du Palio
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Valeur totale du marché: 15 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunnal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de plein contentieux contre le contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn et Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative.

Modalités de consultation du dossier: consultable sur rendez-vous dans les locaux de la collectivité.

Source: OJS 2019/S 216-530828 (2019-11-06)

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