— entretien et maintenance des installations thermiques,
— ECS collectifs,
— CTA,
— puits canadien,
— VMC,
— climatisation,
— chaudières murales des bâtiments communaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 660 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)”
Titre
Entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.
Description du marché:
“Lot 1: entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP Musée...”
Description du marché
Lot 1: entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir description article 4 du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché d'une durée d'une année à compter du 20.11.2019 ou de sa notification si elle est antérieure, renouvelable 3 fois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des...”
Description des options
En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance des VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2: entretien et maintenance des VMC.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Marché d'une durée de 1 an à compter du 20.11.2019 ou de sa notification si elle est antérieure, renouvelable 3 fois.” Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des...”
Description des options
En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194.9 dudit code, il pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP Musée Bonnard et le CCAS).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des...”
Description des options
En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 dudit code, il pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance des chaudières murales
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot 4: entretien et maintenance des chaudières murales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-19
22:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-21
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).
Après la conclusion du contrat:
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).
Après la conclusion du contrat:
— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1.
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Source: OJS 2019/S 135-332626 (2019-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune le Cannet
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-054 — entretien et maintenance des installations thermiques-ECS collectifs-CTA-puits canadien-VMC-climatisation-chaudières murales des bâtiments communaux”
Titre
AOO 2019-054 — entretien et maintenance des installations thermiques-ECS collectifs-CTA-puits canadien-VMC-climatisation-chaudières murales des bâtiments communaux
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Brève description:
“Entretien et maintenance des installations thermiques-ECS collectifs-CTA-puits canadien-VMC-climatisation-chaudières murales des bâtiments communaux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 494 923 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS)”
Titre
Entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Lot 1: entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP musée...”
Description du marché
Lot 1: entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS)” Description
Description du marché:
“Lot 3: entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir description article 4 du Règlement de la Consultation
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des...”
Description des options
En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 dudit code, il pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 135-332626
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP musée...”
Titre
Lot 1: entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs, CTA et du puits canadien (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS)
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Date de conclusion du contrat: 2019-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS lmissenard quint B
Adresse postale: ZAC des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 361 947 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: entretien et maintenance des VMC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS le SIS airtech
Adresse postale: Zone d'activités Aromagrasse 45 — Bd Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 720 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3: entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le GIP musée Bonnard et le CCAS)”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Seateck SAS
Adresse postale: 799 av de Tournamy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 316 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: entretien et maintenance des chaudières murales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ariachauff
Adresse postale: 3 rue du Maréchal Vauban Les Portes du Palio
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 940 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunnal administratif
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours de plein contentieux contre le contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours de plein contentieux contre le contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn et Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative.
Modalités de consultation du dossier: consultable sur rendez-vous dans les locaux de la collectivité.
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Source: OJS 2019/S 216-530828 (2019-11-06)