La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie. Elle est composée de 65 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ao neuro — dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie — 2019
NEURO 2019”
Produits/services: Fournitures pour l'angioplastie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie....”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie. Elle est composée de 65 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie — 2019
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'angioplastie📦
Produits/services supplémentaires: Cathéters à ballonnet📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses vasculaires📦
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie....”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie. Elle est composée de 65 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.1.2020 au 31.12.2021 reconductible 2 fois 1 an soit jusqu'au 31.12.2023.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-12
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 102-246579 (2019-05-24)
Avis d'attribution de marché (2020-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'hôpital, BP 426
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AO Neuro — dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie — 2019
NEURO 2019”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie....”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie. Elle est composée de 65 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 265 011 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie....”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie. Elle est composée de 65 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 102-246579
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20342003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour les lots 3, 4, 17, 18, 24,29, 30, 33, 40, 45, 50 et 65
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Balt Extrusion SA
Adresse postale: 10 rue Croix Vigneron
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 486 286 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20342004
Titre: Retenu pour le lot 55
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: Le Val Saint-Quentin, 2 rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 346 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20342005
Titre: Retenu pour le lot 57
Nom et adresse du contractant
Nom: Getinge France
Adresse postale: 7 avenue du Canada, ZI de Courtaboeuf
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 287 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20342006
Titre: Retenu pour les lots 48 et 64
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Medical SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 640 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20342007
Titre: Retenu pour les lots 11, 12, 19, 23, 34, 41, 42, 56 et 63
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 934 349 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20342008
Titre: Retenu pour le lot 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 386 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20342009
Titre: Retenu pour les lots 6, 7, 10, 20, 26, 28, 32, 35, 39, 44, 47, 49 et 61
Nom et adresse du contractant
Nom: Microvention Europe
Adresse postale: 30 bis rue du Vieil Abreuvoir
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 011 009 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20342010
Titre: Retenu pour les lots 2, 5, 27, 36, 43, 51, 60 et 62
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69881
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 263 062 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20342011
Titre: Retenu pour le lot 46
Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo France
Adresse postale: 3 Rond-Point des Saules, bâtiment Renaissance
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 520 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20342012
Titre: Retenu pour le lot 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon SA
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 160 💰
“En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans...”
En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cade s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.1.2020 au 31.12.2021 renouvelable 2 × 1 an soit jusqu'au 31.12.2023. Lots infructueux:1-8-14-15-21-22-25-31-54-58-59 lots sans suite:9-37-38-52-53.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 019-041671 (2020-01-24)