Aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée

Conseil général de l'Essonne

La présente consultation concerne les travaux d'aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée. La consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique et définis comme suit: lot 1: montant minimum annuel: sans/montant maximum annuel: 500 000 EUR HT; lot 2: montant minimum: sans/montant maximum de l'accord-cadre: 4 000 000 EUR HT, lot 3: montant minimum: sans/montant maximum: sans. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, les 3 lots seront traités en marchés séparés.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-17 Avis de marché
2019-08-14 Avis d'attribution de marché
2019-10-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pguimbaud@cd-essonne.fr 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341881&orgAcronyme=x6c 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de l'Essonne
Adresse postale:
“Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plate-forme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr”
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pguimbaud@cd-essonne.fr 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://maximilien.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzQxODgx 🌏
Communication (participation)
Nom: Département de l'Essonne
Adresse postale:
“Uniquement pour la copie de sauvegarde: hôtel du département — DAJA/SCP, boulevard de France du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30”
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pguimbaud@cd-essonne.fr 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://maximilien.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée 2082_1_03”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée. La...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Remise en état de petits mobiliers et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.
Description du marché: Travaux de remise en état de petits mobiliers et prestations associées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une période initiale maximum de 1 an à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il est...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: Reconductions.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Remise en état d'équipements structurants et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Travaux de remise en état d'équipements structurants et prestations associées.
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et remise en état des cheminements et maçonneries traditionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Travaux de réalisation et remise en état des cheminements et maçonneries traditionnelles.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Uniquement pour le lot nº 2, il est demandé à la société retenue quelle qu'elle soit, d'exécuter une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-24 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires

“Condition de participation des candidats: les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel, ou en qualité de membre d'un ou...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 13920540 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 078-184820 (2019-04-17)
Avis d'attribution de marché (2019-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée. La...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 078-184820

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée — lot 1 — remise en état de petits mobiliers et prestations associées”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Environnement Forêts SAS
Adresse postale: 72 route de Soissons
Commune postale: Fontenoy
Code postal: 02290
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne 🏙️
URL: http://Maximilien.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée — lot 2 — remise en état d'équipements structurants et...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Smae
Adresse postale: 2 voie du Marquis de Nattes
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée — lot 3 — réalisation et remise en état des cheminements et...”    Afficher plus
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le lot 3 n'a pas été attribué par la commission d'appel d'offres la valeur totale finale ici indiquée prend compte de la non-attribution de ce lot.”
Source: OJS 2019/S 157-386743 (2019-08-14)
Avis d'attribution de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée — lot 3 2082_1_03”
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée — lot 3. La...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 139 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Attribué le 25.7.2019 Référence du TED 2019/s 157-386743 — annonce diffusée le 16.8.2019.”

Attribution du marché
Numéro de contrat: 19_2082_1_03
Titre:
“Aménagement et de remise en état des espaces naturels sensibles et des itinéraires de randonnée — réalisation et remise en état des cheminements et...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-09-24 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Description des critères: — valeur technique notée sur 60 points, appréciée sur la base d'un mémoire technique fourni par le candidat, permettant d'estimer...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 193-467918 (2019-10-03)