Aménagement d'un centre médico-social, chemin de Partégal à La Farlède — lots 1 à 5

Conseil général du Var

La présente consultation concerne l'aménagement d'un centre médico-social, chemin de Partégal à La Farlede — lots 1 à 5. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux devraient commencer en juillet 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.conformément à l'article 38 de ladite ordonnance et l'article 6-II-2 dudit décret, le marché relatif au lot 1 objet de la présente consultation inclut des caractéristiques sociales (cf. annexe au présent règlement): il fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions de l'article 1.5 du cahier des clauses administratives particulières. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-26 Avis de marché
2019-07-23 Avis d'attribution de marché
2020-02-11 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-03-27 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-03-27 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-03-27 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-08-07 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-08-07 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-08-10 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-08-10 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-08-10 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2019-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Numéro de référence: Nm-Ma19ba0001
Brève description:
La présente consultation concerne l'aménagement d'un centre médico-social, chemin de Partégal à La Farlede — lots 1 à 5. À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux devraient commencer en juillet 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.conformément à l'article 38 de ladite ordonnance et l'article 6-II-2
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de cloisonnement 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des bâtiments et équipements publics, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
URL des documents: http://www.var.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 043-096925
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Cf. article 38 de ladite ordonnance et article 6-II-2

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Cloisons/Faux-plafonds/Sols/Peintures
Numéro du lot: 1
Brève description: Cloisons/Faux-plafonds/Sols/Peintures
Valeur estimée hors TVA: 312 424 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:
Modif. clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par Os. Options: travaux supp. qui deviendraient nécessaires; décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestation similaire, cf. art. 30 I 7
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Informations complémentaires: Cf. article 38 de ladite ordonnance et article 6-II-2
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures/serrurerie/étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries extérieures/serrurerie/étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 124 256 EUR 💰
Description des options:
Modif clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par Os. Options: travaux supp. qui deviendraient nécessaires; décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestation similaire, cf. art. 30 I 7
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Intitulé du lot: Électricité/Courants faibles
Numéro du lot: 3
Brève description: Électricité/Courants faibles
Valeur estimée hors TVA: 83 028 EUR 💰
Description des options:
Modif clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par Os. Options: travaux supp qui deviendraient nécessaires; décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestation similaire, cf. art. 30 I 7
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Intitulé du lot: Chauffage/Ventilation/Climatisation/Plomberie
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 104 545 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries intérieures bois.
Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chemin de Partégal 83210 — La Farlède
Chemin de Partégal 83210 — La Farlede

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
URL des documents: http://www.var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr — La Valeur technique (VT) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise et notée sur 100 points puis ramené à 40. Chaque question sera noté sur 20 points maximum.
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Question 1 (coef 1,5): présentation des moyens humains et techniques envisagés pour la réalisation des travaux;
Question 2 (coef 2): définir la méthodologie d'exécution en identifiant précisément les différentes étapes qui paraissent importantes pour l'exécution des prestations et développer l'organisation envisagée pour réaliser les différentes tâches constituant l'intervention;
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Question 3 (coef 1,5): sécurité/environnement: définir les dispositions qui seront prises pour assurer la sécurité du personnel et des usagers ainsi que pour préserver les avoisinants notamment les habitations, des nuisances du chantier. Le titulaire s'engage à effectuer pour le compte du département, responsable de traitement, les opérations de traitement de données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27.4.2016, dit règlement général sur la protection des données, à la loi n
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2019/S 043-096925 (2019-02-26)
Avis d'attribution de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'aménagement d'un centre médico-social, chemin de Partégal à la Farlède Lots 1 à 5: à titre indicatif, on peut prévoir que les travaux devraient commencer en juillet 2019. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Conformément à l'article 38 de ladite ordonnance et l'article 6-II-2º dudit décret, le marché relatif au lot 1 objet de la présente consultation inclut des caractéristiques sociales (cf. Annexe au présent règlement): il fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions de l'article 1.5 du Cahier des clauses administratives particulières. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges.
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Valeur totale du marché: 385006.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-351062
Se réfère à l'avis: 2019/S 043-096925
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Cf. article 38 de ladite ordonnance et article 6-II-2º dudit décret, le lot 1 objet de la présente consultation inclut des caractéristiques sociales (cf. Annexe au règlement): il fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions de l'article 1.5 du CCAP. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'aménagement d'un centre médico-social, chemin de Partégal à la Farlède
Lots 1 à 5: à titre indicatif, on peut prévoir que les travaux devraient commencer en juillet 2019.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Conformément à l'article 38 de ladite ordonnance et l'article 6-II-2º dudit décret, le marché relatif au lot 1 objet de la présente consultation inclut des caractéristiques sociales (cf. Annexe au présent règlement): il fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions de l'article 1.5 du Cahier des clauses administratives particulières.
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Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges.
Intitulé du lot: Cloisons/faux plafonds/sols/peintures
Brève description: Cloisons/faux plafonds/sols/peintures.
Description des options:
Modification clause variation des prix si survenance événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat. Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par OS.
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Options: travaux supplémentaires qui deviendraient nécessaires; décision de poursuivre, calendrier prévisionnel.
Prestation similaire, cf. art. 30 I 7º dudit décret.
Informations complémentaires:
Cf. article 38 de ladite ordonnance et article 6-II-2º dudit décret, le lot 1 objet de la présente consultation inclut des caractéristiques sociales (cf. Annexe au règlement): il fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions de l'article 1.5 du CCAP. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges.
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Intitulé du lot: Électricité/courants faibles
Brève description: Électricité/courants faibles
Intitulé du lot: Chauffage/ventilation/climatisation/plomberie
Description des options:
Options: travaux supplémentaires qui deviendraient nécessaires; décision de poursuivre, calendrier prévisionnel. Prestation similaire, cf. art. 30 I 7º dudit décret.
Brève description: Menuiseries intérieures bois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin de Partégal 83210 La Farlède.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Nom: Sas tcm
Adresse postale: 170 avenue du Col de l'Ange
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 168891.82 EUR 💰
Nom: 349685511
Adresse postale: RN 97
Commune postale: Solliès-Ville
Code postal: 83210
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 81 210 EUR 💰
Nom: Ice
Adresse postale: Les Églantines D 283 avenues des Îles d'Or
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Valeur totale du marché: 76 887 EUR 💰
Nom: Atec
Adresse postale: 410 avenue des Templiers — parc de Napollon
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Valeur totale du marché: 58 018 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
3
1

Référence
Informations complémentaires
La date de conclusion des contrats: 16.7.2019. La durée globale de chaque marché est de 7 mois non compris.
La période de préparation d'une durée de 1 mois, par dérogation à l'article 19 du CCAG travaux.
La période de préparation débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur invitant le titulaire à la commencer.
L'exécution des travaux débute à compter d'un ordre de service émis par le pouvoir adjudicateur, invitant le titulaire du marché à commencer les travaux.
Le délai d'exécution, propre à chaque lot, s'insère dans ce délai d'ensemble. Il est déterminé dans les conditions stipulées à l'article 4 du CCAP.
Source: OJS 2019/S 143-351062 (2019-07-23)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 169891.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-071771
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-351062
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cloisons, faux plafonds, sols, peinture
Brève description: Cloisons, faux plafonds, sols, peinture.

Attribution du marché
Nom: Tcm sas
Adresse postale: 235 avenue de Coulins
Valeur totale du marché: 169891.82 EUR 💰
Source: OJS 2020/S 031-071771 (2020-02-11)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 887 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général du Var
Adresse postale: direction des Bâtiments et Equipements Publics, 390, avenue des Lices - cs 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-154700
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Electricité/Courants faibles
Brève description: Electricité/Courants faibles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre medico-social - chemin de Partégal - 83210 La Farlède

Attribution du marché
Nom: ice
Adresse postale: les Eglantines D - 283, avenues des Iles D'Or

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Organisme responsable des procédures de médiation
mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2020/S 065-154700 (2020-03-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 173220.07 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-154703

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cloisons, faux plafonds, sols, peinture.

Attribution du marché
Commune postale: Gemenos
Valeur totale du marché: 173220.07 EUR 💰
Source: OJS 2020/S 065-154703 (2020-03-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 169891.82 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de restructuration 📦

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-154704

Attribution du marché
Nom: Tmc sas
Source: OJS 2020/S 065-154704 (2020-03-27)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 169891.82 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378601
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cloisons/faux-plafonds/sols/peinture
Brève description: Cloisons/faux-plafonds/sols/peinture.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin de Partégal 83210 La Farlède.

Attribution du marché
Adresse postale: 170 avenue du Colonel de l'Ange
Source: OJS 2020/S 155-378601 (2020-08-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 81 210 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378603

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — serrurerie — étanchéité

Attribution du marché
Nom: SAS Catalver
Commune postale: Sollies-Ville
Source: OJS 2020/S 155-378603 (2020-08-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 887 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381243
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Électricité — courants faibles
Brève description: Électricité/courants faibles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chemin de Partégal 83210 la Farlède.

Attribution du marché
Adresse postale: Les Églantines D 283 avenues des Îles-d'Or
Source: OJS 2020/S 157-381243 (2020-08-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 018 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381244

Attribution du marché
Adresse postale: 410 avenue des Templiers — par de Napollon
Source: OJS 2020/S 157-381244 (2020-08-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 018 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381245

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CMS — chemin de Partégal — 83210 La Farlède.
Source: OJS 2020/S 157-381245 (2020-08-10)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
349685511 ATEC ICE sas catalver SAS TCM TCM SAS TMC SAS
Produits/services:
Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux d'équipement électrique Travaux de plomberie Travaux d'installation de matériel de... Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de menuiserie et de charpenterie Travaux de menuiserie Pose de portes et de fenêtres et... Pose de menuiseries métalliques, excepté...