Aide à l'exploitation
Rectorat Orléans Tours
Fourniture de prestations d'aide à l'exploitation de systèmes d'informations comprenant essentiellement des applications développées en technologie WEB, existantes ou à venir, déléguées au rectorat de l'académie Orléans-Tours (DSI).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-17 | Avis de marché |
| 2019-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Numéro de référence: REC45-2019-004
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat Orléans Tours
Adresse postale: 21 rue Saint-Étienne
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-orleans-tours.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ac-orleans-tours.fr 📧
Téléphone: +33 238794153 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=421423&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=421423&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date limite de soumission: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235081
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 910 150 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 910 150 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: Sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Sans objet
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique (sous-critère démarche méthodologique et organisationnelle 20 %; maîtrise technique 20 %; composition, expérience et compétence de l'équipe dédiée 20 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 174 504 308 00019
Contact
Point de contact: Cellule académique des achats du rectorat de l'académie Orléans-Tours
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=421423&orgAcronyme=f0g 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 01
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 097-235081 (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Numéro de référence: REC45-2019-004
Brève description:
Fourniture de prestations d'aide à l'exploitation de systèmes d'informations comprenant essentiellement des applications développées en technologie WEB, existantes ou à venir, déléguées au rectorat de l'académie Orléans-Tours (DSI).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat Orléans Tours
Adresse postale: 21 rue Saint-Étienne
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-orleans-tours.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ac-orleans-tours.fr 📧
Téléphone: +33 238794153 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=421423&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=421423&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date limite de soumission: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235081
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
La consultation est entièrement dématérialisée mais aucune signature n'est réclamée au stade de la remise des candidatures et des offres. Seul le soumissionnaire retenu devra signer électroniquement l'acte d'engagement.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 910 150 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 910 150 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible, de manière tacite, 2 fois, pour des périodes de 12 mois chacune, dans la limite d'une durée maximale de 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Informations complémentaires:
La consultation est entièrement dématérialisée mais aucune signature n'est réclamée au stade de la remise des candidatures et des offres. Seul le soumissionnaire retenu devra signer électroniquement l'acte d'engagement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Loiret — site du rectorat de l'académie Orléans-Tours dans l'agglomération d'Orléans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément au règlement de la consultation, le candidat a le choix de présenter sa candidature en renseignant le Document unique de marché européen électronique (DUME), ou le formulaire DC1 «Lettre de candidature».
Situation économique et financière:
Le candidat précise dans le DUME ou le DC2 le chiffre d'affaires annuel «général» des 3 derniers exercices disponibles et le chiffre d'affaires annuel «spécifique» dans le domaine d'activité couvert par l'accord-cadre des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus
Le candidat précise dans le DUME ou le formulaire DC2:
— les prestations principales de même nature réalisées sur les 3 dernières années (cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de 3 ans),
— les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années.
Ces renseignements peuvent être complétés par les capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: Sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Sans objet
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique (sous-critère démarche méthodologique et organisationnelle 20 %; maîtrise technique 20 %; composition, expérience et compétence de l'équipe dédiée 20 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 174 504 308 00019
Contact
Point de contact: Cellule académique des achats du rectorat de l'académie Orléans-Tours
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=421423&orgAcronyme=f0g 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
En cas de renouvellement du besoin, une publication pourrait intervenir dans le courant du 1
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à 2161-5 du code de la commande publique.
Il est mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande et conclu sans minimum et sans maximum.
Il ne comporte pas de tranches.
Il ne comprend ni considérations sociales, ni considérations environnementales. Le titulaire est tenu au respect de la réglementation applicable au traitement des données à caractères personnels en vigueur.
La délocalisation du traitement des données hors de l'union européenne n'est pas admise.
Le régime des droits de propriété intellectuelle afférent aux résultats est celui de l'option B du CCAG TIC.
Les prix sont révisables. Les dépenses s'imputent sur le BOP 0214 soutien à la politique de l'éducation nationale.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum pour l'État et ses établissements publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 01
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Des recours peuvent être exercés notamment selon les modalités prévues par le code de justice administrative, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat:
— pour le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.), à compter de la signature du contrat,
— pour le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) et en contestation de la validité du contrat (dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 097-235081 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3518689.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-460511
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-235081
Numéro JO-S: 189
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique (sous-crit. démarche méthodo. et organisation...20 %; maîtrise technique 20 %; composition, expérience et compétence de l'équipe dédiée 20 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-04 📅
Nom: Atos Intégration
Numéro d'enregistrement national: 408 024 719
Adresse postale: 80 quai Voltaire — immeuble River Ouest
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 173260000 📞
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://atos.net/en/ 🌏
Valeur totale du marché: 3518689.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 189-460511 (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3518689.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-460511
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-235081
Numéro JO-S: 189
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique (sous-crit. démarche méthodo. et organisation...20 %; maîtrise technique 20 %; composition, expérience et compétence de l'équipe dédiée 20 %)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-04 📅
Nom: Atos Intégration
Numéro d'enregistrement national: 408 024 719
Adresse postale: 80 quai Voltaire — immeuble River Ouest
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 173260000 📞
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://atos.net/en/ 🌏
Valeur totale du marché: 3518689.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Des recours peuvent être exercés notamment selon les modalités prévues par le code de justice administrative, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat: pour le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.), à compter de la signature du contrat: pour le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) et en contestation de la validité du contrat (dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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