Objet Champ d'application du marché
Titre: ADAP Émile Mathis à Schiltigheim marchés de travaux
Produits/services: Travaux de restructuration📦
Brève description: ADAP Émile Mathis à Schiltigheim marchés de travaux.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie-aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Aménagements divers📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: Voirie-aménagements extérieurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre démolitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Gros œuvre démolitions.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie — métallerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché: Menuiseries extérieures.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Cloisons faux plafonds.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Val
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Menuiserie bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Va
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage faïence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de sols📦
Description du marché: Sols souples.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de mise en service
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Description du marché: Nettoyage de mise en service.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Description du marché: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Electricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Appareils élévateurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: Désamiantage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-06
14:00 📅
“Délais d'exécution:
— démarrage prévisionnel des travaux: juillet 2019,
— durée prévisionnelle des travaux: 9 mois.
Conditions relatives au...”
Délais d'exécution:
— démarrage prévisionnel des travaux: juillet 2019,
— durée prévisionnelle des travaux: 9 mois.
Conditions relatives au marché
Cautionnement et garanties exigés: la retenue de garantie ne pourra être remplacée que par une garantie à 1 demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement: budget de la collectivité.
Avance forfaitaire de 5 % assortie d'un coefficient réducteur.
Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d'œuvre.
Il sera fait application des articles R. 2191-3 à R. 2191-63 du code de la commande publique.
Ce contrat ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
En cas de groupement, la forme juridique du groupement attributaire devra obligatoirement être celle du groupement solidaire.
Renseignements d'ordres juridique, économique, financier et technique: au titre des pièces administratives: les soumissionnaires auront à produire un dossier dématérialisé complet, comprenant les pièces énumérées ci-après:
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
—— lettre de candidature DC1 (ou équivalent) et déclaration sur formulaire DC2 (ou équivalent) dûment complétée, et accompagnée des documents qui y sont mentionnés; ou,
—— Document unique de marché européen (DUME) sous forme électronique,
— si le prestataire est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— l'attestation d'assurance «Responsabilité Civile» en cours de validité,
— les moyens de l'entreprise,
— les références.
Critères de sélection des candidatures: pour le jugement des candidatures, le pouvoir adjudicateur éliminera les candidats dont les capacités techniques et professionnelles, ainsi qu'économiques et financières seront jugées insuffisantes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— doit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— doit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel),
— doit de l'article L. 551-13 du code de justice administrative dans les conditions de délais de l'article R. 551-7 dudit code (référé contractuel),
— doit de l'article R. 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (recours pour excès de pouvoir),
— doit de la jurisprudence du Conseil d'État du 4.4.2014 («Département du Tarn-et-Garonne» — nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
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Source: OJS 2019/S 086-204963 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 10 rue Oberlin, BP 50011
Objet Champ d'application du marché
Brève description: ADAP Mathis à Schiltigheim.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Voirie — aménagements extérieurs
Description
Description du marché: Voirie — aménagements extérieurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Gros œuvre.
Description du marché: Menuiseries extérieures
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-204963
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-066
Numéro d'identification du lot: 01 - Voirie - Aménagements extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Okeenea bâtiment
Adresse postale: 6 rue des Aulnes
Commune postale: Champagne-au-Mont d'Or
Code postal: 69410
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 920 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19-082
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Gros œuvre
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Zwickert
Adresse postale: 9 avenue de la Foire aux Vins
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46157.51 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19-084
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Serrurerie — métallerie
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sobrima
Adresse postale: 3 rue de l'Énergie
Commune postale: Hoerdt
Code postal: 67726
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53265.94 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Menuiseries extérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: Gremmel
Adresse postale: 17 rue des Fusiliers Marins
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 67401
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 230 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19-085
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Cloisons faux plafonds
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ruiu
Adresse postale: 3 rue Girlenhirsch
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 637 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19-086
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Menuiserie bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Reimel Michael
Adresse postale: 11 rue AJ Konzett
Commune postale: Lutzelbourg
Code postal: 57820
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 156 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19-087
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Carrelage faïence
Nom et adresse du contractant
Nom: Dipol
Adresse postale: 1 rue de la Batterie
Commune postale: Geispolsheim
Code postal: 67118
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 022 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19-088
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Sols souples
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 051 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19-089
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Mayart
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 270 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19-090
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Nettoyage de mise en service
Nom et adresse du contractant
Nom: Produnet
Adresse postale: 11 rue Antoine Heitzmann
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 582 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19-091
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie — sanitaire
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Beyer
Adresse postale: 70 avenue de Strasbourg
Commune postale: Brumath
Code postal: 67170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 200 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19-092
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Electricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Eie
Adresse postale: ZA de la Sandlach
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64763.83 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19-093
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Appareils élévateurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Ams
Adresse postale: 31 allée de l'Économie
Commune postale: Wiwersheim
Code postal: 67370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 301 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19-094
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Désamiantage — déplombage
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Wig France
Adresse postale: 175 rue Marie Marvingt
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 811 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel),
— soit de l'article L. 551-13 du code de justice administrative dans les conditions de délais de l'article R. 551-7 dudit code (référé contractuel),
— soit de l'article R. 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (recours pour excès de pouvoir),
— soit de la jurisprudence du Conseil d'Etat du 4.4.2014 («département du Tarn-et-Garonne» — n 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 157-386632 (2019-08-12)