Acquisition, livraison et installation d'équipements sportifs à destination des lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté

Région Bourgogne-Franche-Comté

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation d'équipements sportifs à destination des lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Il est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique.
Ces équipements sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-31 Avis de marché
2019-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour sports de plein air et sur courts
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation d'équipements sportifs à destination des lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté. Il est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Ces équipements sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour sports de plein air et sur courts 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour sports de plein air et sur courts 📦
Équipement de culture physique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan — CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.petitjean@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380444010 📞
URL des documents: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-31 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 105-255257
Numéro JO-S: 105

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation d'équipements sportifs à destination des lycées de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Il est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique.
Ces équipements sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Intitulé du lot: Équipements sportifs intérieur et extérieur
Numéro du lot: 1
Brève description:
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot.
Il est toutefois précisé que le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté s'engage sur un minimum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre de 50 000,00 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Équipements type «musculation»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il est toutefois précisé que le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté s'engage sur un minimum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre de 60 000 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat
Contact
Point de contact: Pauline Petitjean
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2019/S 105-255257 (2019-05-31)
Avis d'attribution de marché (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation d'équipements sportifs à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté. Il est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Ces équipements sont décris dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Valeur totale du marché: 311930.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-426220
Se réfère à l'avis: 2019/S 105-255257
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il est toutefois précisé que le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté s'engage sur un minimum de
Afficher plus
commande sur la durée totale de l'accord-cadre de…
… 50 000,00 (HT).
… 60 000,00 HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prestations générales
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Produits
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom: Casal
Commune postale: Molsheim
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 196970.97 EUR 💰
Nom: Exercycle
Commune postale: Paris
Valeur totale du marché: 114 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2019/S 175-426220 (2019-09-09)
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