Acquisition, installation, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'archivage électronique (SAE) et modules complémentaires, développements et prestations associées

Département de l'Isère

Acquisition, installation, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'archivage électronique (SAE) et modules complémentaires, développements et prestations associées. Forme de marché: à bons de commande avec minimum annuel 10 000 EUR (HT). Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le montant estimatif indiqué 330 000 EUR HT est le montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) soit sur 4 ans comprenant l'acquisition, la maintenance et les développements, etc.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-29 Avis de marché
2020-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 75254655600016
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476003838 📞
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Fax: +33 476003835 📠
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, installation, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'archivage électronique (SAE) et modules complémentaires, développements et...”    Afficher plus
Produits/services: Services informatiques 📦
Brève description:
“Acquisition, installation, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'archivage électronique (SAE) et modules complémentaires, développements et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 330 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage informatique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Produits/services supplémentaires: Système d'imagerie et d'archivage 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché:
“Acquisition, installation, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'archivage électronique (SAE) et modules complémentaires, développements et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de...”    Afficher plus
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Capacité minimum: référence(s), de préférence dans un département ou sinon dans une collectivité (étatiques, territoriales et établissements publics,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (annexe 1 RC, attestation articles...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, —...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Référence(s), de préférence dans un département ou sinon dans une collectivité (étatiques, territoriales et établissements publics, administration publique)...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires et/ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 067-156526 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Brève description:
“Acquisition, installation, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'archivage électronique (SAE) et modules complémentaires, développements et...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques 📦
Description du marché:
“Acquisition, installation, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'archivage électronique (SAE) et modules complémentaires, développements et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 067-156526

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Libriciel Scop SA
Adresse postale: 836 rue du Mas de Verchant
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant indiqué de 40 000 EUR HT correspond au montant minimal toutes reconductions inclues. Le montant minimal annuel est de 10 000 EUR HT. Accord-cadre...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 121-295089 (2020-06-22)