Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: SDIS cantal Conseil départemental du Cantal.
Coordonnateur du groupement de commandes: Conseil départemental du Cantal.
Acquisition de fournitures de bureau, papeterie et enveloppes pour le Conseil départemental du Cantal et le Service départemental d'incendie et de secours du Cantal comprenant le transport et la livraison.forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 2.1.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.
Avis de marché (2019-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Commune postale: Aurillac Cedex
Code postal: 15015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471462257📞
Courrier électronique: marchespublics@cantal.fr📧
Fax: +33 471465954 📠
Région: Cantal🏙️
URL: http://www.cantal.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS Cantal
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Commune postale: Aurillac Cedex
Téléphone: +33 471468260📞
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: sdis@sdis15.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Conseil départemental du Cantal
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition fournitures bureau, papeterie, enveloppes pour le CD15 et le SDIS 15 comprenant transport et livraison”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: SDIS cantal Conseil départemental du Cantal.
Coordonnateur du groupement de...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: SDIS cantal Conseil départemental du Cantal.
Coordonnateur du groupement de commandes: Conseil départemental du Cantal.
Acquisition de fournitures de bureau, papeterie et enveloppes pour le Conseil départemental du Cantal et le Service départemental d'incendie et de secours du Cantal comprenant le transport et la livraison.forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 2.1.2020.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 251 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché:
“Des cahiers, blocs, classeurs, chemises, registres, stylos, rubans adhésifs, colle, agrafes et agrafeuses, étiquettes adhésives, boîtes archives,des...”
Description du marché
Des cahiers, blocs, classeurs, chemises, registres, stylos, rubans adhésifs, colle, agrafes et agrafeuses, étiquettes adhésives, boîtes archives,des articles scolaires, de dessin (gommes, crayons), des articles d'aménagement de bureau (patères, portes manteaux, lampes, dossiers suspendus, corbeilles à courriers, poubelles de bureau, repose pieds, tableaux, des tampons à encrage automatique, des recharges etc.
La majorité des produits proposés pourront être de la marque du fournisseur, cependant les articles ciblés au bordereau des prix devront être impérativement de marque nationale: colle, stylos, ruban adhésif invisible et d'emballage, agrafeuse, agrafes, porte mine, feutre rollers, mini roller, ciseaux, étiquettes, piles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 12.0
Critère de qualité (nom): Gestion environnementale mise en place par l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel des produits (échantillons)
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 8.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'1 an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché:
“Papiers blanc ou couleurs pour la reprographie et l'impression de documents, de différents grammages et dimensions.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes à fenêtre imprimées📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes sans fenêtre imprimées📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes rembourrées📦
Description du marché:
“Enveloppes et pochettes blanches ou Kraft, de différentes dimensions, avec ou sans impression.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— en cas de groupement, un document relatif au pouvoir de la personne à engager ledit groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-24
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-29
10:00 📅
“La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit...”
La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Conseil départemental du Cantal service des marchés, 28 avenue Gambetta 15015 Aurillac Cedex.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: des échantillons de produits identifiés au bordereau des prix et listés ci-dessous devront être envoyés au Conseil département du Cantal, service des marchés, 28 avenue Gambetta, 15015 Aurillac avant la date limite de la consultation. Ils seront transmis pour test, étiquetés au nom du candidat, ils ne seront pas restitués. Ils serviront à définir le caractère fonctionnel et qualitatif des produits.
Liste des échantillons demandés par lot:
— lot nº 1 — fournitures de bureau:
1) Bloc A5 quadrillé 5×5;
2) Stylo à bille bleu;
3) Stylo roller pointe fine noir;
4) Marqueur tableau blanc effaçable;
5) Surligneur jaune;
6) Ruban adhésif;
7) Bâton de colle;
8) Mini roller;
9) Porte mine 0.5;
10) Bloc note 76×76 cm jaune,
— lot nº 2 — papier:
1) Une rame de papier A4 blanc en 80 g;
2) Une rame de papier A3 blanc en 80 g,
— lot nº 3 — enveloppes et pochettes (sans impression):
1) Une enveloppe blanche 162×229 en 90 g avec bande auto-adhésives;
2) Une enveloppe blanche 162×229 à fenêtre 45×100 mm en 90 g avec bande auto-adhésive;
3) Une pochette blanche 229×324 à fenêtre 50×100 en 90 g avec bande auto-adhésives;
4) Une pochette Kraft 229×324 en 90 g avec bande auto-adhésives.
Numéro de la consultation: 2019fcsacha0232.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 186-451945 (2019-09-24)