Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance d'imprimantes multifonctions et fonctions connexes
18S0240”
Produits/services: Périphériques (appareils)📦
Brève description: Acquisition et maintenance d'imprimantes multifonctions et fonctions connexes.
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: — acquisition et maintenance d'imprimantes multifonctions
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Périphériques (appareils)📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: — acquisition et maintenance d'imprimantes multifonctions.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 12 mois, pour le même montant maximum.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum: 400 000 EUR HT par an, d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée et le même...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum: 400 000 EUR HT par an, d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du parc d'imprimantes et copieurs de marque RICOH
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation de périphériques d'ordinateur📦
Description du marché: Maintenance du parc d'imprimantes et copieurs de marque RICOH.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum: 300 000 EUR HT par an, d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée et le même...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, maximum: 300 000 EUR HT par an, d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée et le même montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro de SIRET, ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro de SIRET, ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
b) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-10
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution est fixé dans le CCP.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse...”
Le délai d'exécution est fixé dans le CCP.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 048-110360 (2019-03-05)
Avis d'attribution de marché (2019-06-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du parc d'imprimantes et copieurs de marque Ricoh
Description
Description du marché: Maintenance du parc d'imprimantes et copieurs de marque Ricoh.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois par décision expresse pour la même durée et le même montant.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an sans minimum, montant maximum 300 000 EUR HT, reconductible 3 fois par décision expresse pour la même...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an sans minimum, montant maximum 300 000 EUR HT, reconductible 3 fois par décision expresse pour la même durée et le même montant.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 048-110360
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201918S0240L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance du parc d'imprimantes et copieurs de marque Ricoh
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ricoh France SAS
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“Montant du DDED de l'entreprise retenue: 345 672 EUR (TTC).
Date de signature de l'acte d'engagement par le représentant du pouvoir adjudicateur:...”
Montant du DDED de l'entreprise retenue: 345 672 EUR (TTC).
Date de signature de l'acte d'engagement par le représentant du pouvoir adjudicateur: 28.5.2019.
La procédure comprend 2 lots distincts, le présent avis ne concerne que le lot nº 2, le lot nº 1 n'ayant pas encore été attribué.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Source: OJS 2019/S 126-308750 (2019-06-28)
Avis d'attribution de marché (2019-09-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Titre: Acquisition et maintenance d'imprimantes multifonctions
Description
Description du marché: Acquisition et maintenance d'imprimantes multifonctions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an sans minimum, montant maximum 400 000 EUR HT, reconductible 3 fois par décision expresse pour la même...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an sans minimum, montant maximum 400 000 EUR HT, reconductible 3 fois par décision expresse pour la même durée et le même montant.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 201918S0240L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition et maintenance d'imprimantes multifonctions
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: RICOH France SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“Montant du DDED de l'entreprise retenue: 148 476 EUR (TTC). Date de signature de l'acte d'engagement par le représentant du pouvoir adjudicateur: 23.9.2019....”
Montant du DDED de l'entreprise retenue: 148 476 EUR (TTC). Date de signature de l'acte d'engagement par le représentant du pouvoir adjudicateur: 23.9.2019. La procédure comprend 2 lots distincts, le présent avis ne concerne que le lot nº 1, le lot nº 2 ayant été attribué en date du 23.5.2019.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Fax: +33 493557831 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE ASS 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE ASS 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art. 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 189-460361 (2019-09-27)