Acquisition et livraison de fourniture, de petits matériels de bureau et de papeterie

SDIS des Bouches-du-Rhône

Acquisition et de livraison de fournitures, de petits matériels de bureau et de papeterie (papiers et enveloppes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Librairie Charlemagne

Qui ?

• SDIS des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-18	Avis de marché
2020-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: A259
Brève description:

Acquisition et de livraison de fournitures, de petits matériels de bureau et de papeterie (papiers et enveloppes).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 1 avenue de Boisbaudran
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://sdis13.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: xbarral@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284747 📞
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://sdis13.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-602570
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Des échantillons sont demandés.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

Acquisition et livraison de fournitures, de petites matériels de bureau et de papeterie avec outil de commande en ligne et livraison sur tout le territoire des Bouches-du-Rhône.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.

Il est renouvelable 3 fois par période successives de 1 an, par tacite reconduction.

La durée maximum de validité du marché, reconduction comprise, est limitée à 4 ans.

Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: TA17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Bouches-du-Rhône.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis13.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sdis13.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 13 — service achat public
Adresse postale: 1 avenue Boisbaudran, ZI de la Delorme
Courrier électronique: marche@sdis13.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis13.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de commande de 100 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le candidat peut, jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur, introduire un référé devant le tribunal administratif compétent;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles L. 551-13 à 23 et R. 551-7 à 10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché, pour contester la validité de ce dernier, devant le tribunal administratif compétent (candidats évincés ainsi que tiers lésés);

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure et ce, dans le délai de 2 mois à partir de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2019/S 245-602570 (2019-12-18)

Avis d'attribution de marché (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138590
Se réfère à l'avis: 2019/S 245-602570
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de commande de 100 000 EUR HT. Le montant mentionné correspond au total DQE. Le marchés est consultable dans les locaux du SDIS 13

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et livraison de fournitures, de petits matériels de bureau et de papeterie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Société librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 73 592 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative Le candidat pourra, selon le cas, après la signature du marché, saisir le tribunal compétent d'un référé contractuel dans les conditions posées aux articles L. 551-13 à 23 et R. 551-7 à 10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du conseil d'État «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités informant de la conclusion du marché, pour contester la validité de ce dernier, devant le tribunal administratif compétent (candidats évincés ainsi que tiers lésés);

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure et ce, dans le délai de deux mois à partir de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2020/S 058-138590 (2020-03-19)

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